2017-07-26Réalisation de diagnostics immobiliers (gie groupe sni ventes)
Le marché régi par le présent CCA a pour objet la réalisation de diagnostics immobiliers réglementaires dans le cadre de la vente de patrimoine immobilier des sociétés membres du GIE Groupe SNI Ventes.
Il couvre:
— La phase préalable à la commercialisation, c'est à dire la phase de montage. Il s'agit d'immeubles vendus soit en bloc, soit en lots (première partie du CCT);
— Les immeubles en cours de commercialisation en vente en lots (deuxième partie du CCT).
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2017-06-23Marché de maîtrise d'oeuvre de construction d'environ 35 log au Grand-Quevilly (F-76120) (Quevilly Habitat)
Les caractéristiques du programme rue Suzanne Savale au Grand-Quevilly, sont données au dossier de consultation des Maîtres d'Œuvre; La Maîtrise d'Oeuvre sera de type «Base loi MOP » élargie et précisée contractuellement (CCAP et CCT).
Le marché sera passé avec un groupement de prestataires conjoints dont le mandataire sera solidaire de chacun des membres.
Suivant négociation à venir avec le groupement retenu, une charte BIM sera mise en place et des missions complémentaires seront envisagées de:
DEO …
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