2026-02-17   Contrôles environnementaux (ORGANOM, syndicat de traitement et de valorisation des déchets ménagers)
L’accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. La date de début de l'accord-cadre est prévue le 4 mai 2026 ou le jour de la notification au(x) titulaire(s) si celle-ci intervient postérieurement au 4 mai 2026. La date de fin prévisionnelle de l'accord-cadre est prévue le 3 mai 2027. La durée de l'accord-cadre commence à courir à partir de la notification. L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. … Voir la passation de marché »
2024-04-08   Conception et réalisation des cartes de bruit de quatrième échéance dans le cadre de la mise en oeuvre du second... (MTECT/AC/DGPR)
Le marché a pour objet la conception et la réalisation des cartes de bruit dans le cadre de la mise en oeuvre du second alinéa de l'article L. 572-10 du Code de l'environnement afin de permettre aux représentants de l'Etat dans chaque département de faire application du pouvoir de substitution qu'ils détiennent au titre de ce second alinéa et de se substituer aux collectivités territoriales qui n'ont pas élaboré leur carte de bruit en application du 2° de l'article L. 572-4 du Code de l'environnement. … Voir la passation de marché »
2024-01-19   Assistance à Maitrise d'Ouvrage pour l'élaboration du Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE) Échéance 4 (Métropole de Lyon)
La mission d'AMO consiste à accompagner la Métropole de Lyon dans l'élaboration de son PPBE E4 : mise à jour du bilan et du plan d'action, rédaction en s'appuyant fortement sur le PPBE E3, production de document, mise en forme, accompagnement de la consultation réglementaire puis du vote et de la remontée à l'instance européenne compétente. Il est à noter que l'ensemble de la démarche sera mené en mode projet impliquant la rencontre d'acteurs internes et externes, l'organisation de groupes de travail, de … Voir la passation de marché »
2017-02-28   Prestations acoustiques et environnementales sur les routes départementales de l'Hérault (Conseil départemental de l'Hérault)
Réalisation de prestations d'ingénierie principalement dans le domaine de l'acoustique mais aussi dans le domaine de l'environnement opérationnel par le biais de vacations. — réalisation de mesures acoustiques, — réalisation de calculs de niveaux sonores accord-cadre avec mini et maxi et un opérateur économique.le montant total des commandes de l'accord-cadre est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit: seuil minimum 10 000 EUR HT. Seuil maximum 100 000 EUR HT. Pour la période … Voir la passation de marché »
2015-09-16   Résorption des points noirs du bruit sur le territoire de la Ville de Thionville — assistance administrative et technique (Ville de Thionville)
Résorption des points noirs du bruit sur le territoire de la Ville de Thionville — assistance administrative et technique. Voir la passation de marché »
2015-05-07   15029c Mise à jour de la cartographie du bruit et établissement des plans de prévention du bruit sur le territoire... (Ville Eurométropole de Strasbourg)
Le présent marché à pour objet la mise à jour de la cartographie du bruit et l'établissement des plans de prévention du bruit sur le territoire de l'eurométropole de Strasbourg pour la période 2018/2023 conformément à la Directive 2002/49/ce du 25.6.2002 relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement ainsi que la mise en œuvre des orientations du premier PPBE 2013/2018. Voir la passation de marché »
2011-12-07   Cartographie du bruit des infrastructures routières des collectivités 2ème échéance en Nord-Pas de Calais (DREAL 5962 SG)
Cartographie du bruit des infrastructures routières des collectivités 2ème échéance en Nord-Pas de Calais. Voir la passation de marché »
2011-09-08   Réalisation des cartes de bruit stratégiques du réseau routier départemental et communal de la région Provence (DREAL PACA)
Réalisation des cartes de bruit stratégiques du réseau routier départemental et communal de la région Provence Alpes Côte d'Azur. Voir la passation de marché »
2010-05-11   Services de conseil en matière de lutte contre le bruit (Communauté urbaine de Strasbourg)
0063c - Réalisation de la cartographie du bruit de l'agglomération de Strasbourg et réalisation des plans de prévention du bruit du territoire de la Communauté urbaine de Strasbourg. Cette étude, et les résultats attendus, s'inscrivent dans un cadre règlementaire précis issu de la directive 2002/49/CE du Parlement européen et du Conseil du 25.6.2002 relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement ainsi que l'ensemble des textes pris au titre de la transposition de la Directive dans … Voir la passation de marché »