2013-04-29   Fourniture et livraison de carburants et de fioul domestique pour la Communauté d'agglomération du Grand Troyes (Grand Troyes)
Fourniture et livraison de carburants et de fioul domestique pour la Communauté d'agglomération du Grand Troyes Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Compagnie pétrolière de l'Est Total Raffinage Marketing
2012-12-21   Prestations de recouvrement de créances liées au départ de locataires (Habitat Marseille Provence)
Prestations de recouvrement de créances civiles et commerciales liées au départ de locataires, de la phase amiable à la phase contentieuse incluse. Prestations complémentaires éventuelles d'enquête. Voir la passation de marché »
2012-10-31   Marché de recouvrement des créances de Plaine Commune habitat sur les locataires partis (OPH Plaine Commune Habitat)
Les prestations consistent au recouvrement amiable et le cas échéant contentieux des sommes impayées par les locataires ayant quitté le patrimoine de Plaine Commune habitat. Le marché est un marché à bons de commande au sens du droit national. Le marché est traité par l'émission de bons de commande en ce qui concerne les prestations relatives aux investigations et procédures judiciaires et par application d'un taux forfaitaire en porcentage applicable sur les sommes recouvrées. Le marché n'est pas … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Flemming'S
2012-10-02   Fourniture de carburant en station service et accès au péage (RDT Ardennes)
MAPA - entité adjuicatrice. Fourniture de carburant en station service et péages. Un seul titulaire par lot. Les candidats peuvent présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Marché à bon de commande sans montant annuel mini et maxi. Voir la passation de marché »
2012-09-14   Recouvrement des créances de Grand Lyon Habitat sur les locataires partis avec dettes en non valeur (Grand Lyon Habitat)
Le présent marché a pour objet le recouvrement des créances de Grand Lyon Habitat sur les locataires partis dont les dettes ont été passées comptablement en non valeur. Les prestations sus-visées font l'objet d'un lot unique. Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter du 1.1.2013. Il pourra être reconduit expressément par Grandlyon Habitat cinq (5) fois pour une durée d'un (1) an. Voir la passation de marché »
2012-09-06   Recouvrement amiable de créances (Procilia)
Cette consultation a pour objet de s’attacher les services d’un prestataire de recouvrement de créances auquel les agents de recouvrement de Procilia pourront déléguer la gestion du recouvrement amiable de créances qui, en principe, n’excéderont pas un montant de 1 000 EUR chacune. A titre exceptionnel, et en cas de surcharge d’activité, Procilia se réserve la possibilité de confier, à ce même prestataire, la gestion du recouvrement amiable de créances d’un montant supérieur à 1 000 EUR. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SOFRA
2012-06-21   Fourniture de carburant essence et gasoil en station, chiffrage de cartes accréditives et frais de services sur péages (Communauté d'agglomération du Pays de Montbéliard)
Le présent marché a pour objet la fourniture de carburant essence et gasoil en station, le chiffrage de cartes accréditives et les frais de services sur péages. Voir la passation de marché »
2012-06-08   Fourniture de carburants en stations service et prestations annexes sur présentation de cartes accréditives (Ville de Pontoise)
Fourniture de carburants en stations service et prestations annexes sur présentation de cartes accréditives. Voir la passation de marché »
2012-04-17   Fourniture de carburants à la pompe et prestations annexes limitées pour le Conseil général et la maison... (Conseil Gal des Alpes de Haute-Provence)
Fourniture de carburants à la pompe et prestations annexes limitées pour le Conseil général et la maison départementale des personnes handicapées. Voir la passation de marché »
2012-04-16   Recouvrement des créances des locataires partis (Aquitanis)
Recouvrement des créances des locataires partis. Voir la passation de marché »
2012-04-11   Prestations de recouvrement amiable et judiciaire des créances contentieuses des aides Loca-Pass de Logehab (Logéhab)
Aide au recouvrement amiable et judiciaire des créances contentieuses Aides Loca-Pass de LOGEHAB et d'aide à la localisation des débiteurs en NPAI. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Filaction
2011-11-22   Recouvrement amiable et judiciaire des créances contentieuses des aides LOCA-PASS (Astria)
Recouvrement amiable et judiciaire des créances contentieuses des aides LOCA-PASS. Voir la passation de marché »
2011-11-16   Fourniture de carburant en station service et accès aux péages (RDT Ardennes)
Fourniture de carburant en station service et accès aux péages. Un seul titulaire sera retenu pour chaque lot. Les candidats peuvent présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Le marché à bons de commandes sera conclu sans montant annuel minimal et maximal. Voir la passation de marché »
2011-11-10   Recouvrement pré-contentieux et contentieux des créances des Aéroports de Paris (Aeroports de Paris)
L'accord cadre indiqué au point II.1.3 sera exécuté sous la forme d'un marché à bons de commande. Voir la passation de marché »
2011-11-08   Marché à bons de commande pour la recherche de débiteurs, la réalisation d'enquêtes de solvabilité et le... (Société nationale immobilière)
Marché à bons de commande pour la recherche de débiteurs, la réalisation d'enquêtes de solvabilité (lot 1) et le recouvrement de créances admises en non valeur (lot 2). Il est fixé un mini: Pour le lot 1: un minimum de 500 enquêtes par an, éventuellement à répartir à part égale entre chacun des titulaires du lot. Pour le lot 2: un minimum de 800 000 EUR de créances transmises pour recouvrement par an. Il n'est pas fixé de maxi pour les deux lots. Le marché, objet de la consultation, est soumis à … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ATER SAS France Créances
2011-10-27   Accord-cadre pour les recouvrements amiables et judiciaires des créances du Groupe Euromed Management (Groupe Euromed Management)
Accord-cadre pour les recouvrements amiables et judiciaires des créances du Groupe Euromed Management. Voir la passation de marché »
2011-10-14   Prestations relatives a un service de recouvrement de creances clients pour le pôle formation de la CCIT de Montpellier (CCI de Montpellier - pôle formation)
Le présent marché a pour objet le recouvrement des créances clients de l'ensemble des services du Pôle Formation de la CCIT de Montpellier pouvant s'accompagner, dans certains cas, de la mise en oeuvre d'enquêtes domiciliaires ou d'enquêtes de solvabilité du débiteur. Ces prestations seront exécutées sur 3 zones géographiques: Zone 1: France, y compris les départements, régions et collectivités d'outre-mer; Zone 2: Etats européens autres que la France (appartenant ou non à l'Union européenne) énumérés à … Voir la passation de marché »
2011-10-14   Fourniture par cartes accréditives de carburants, de prestations de services (dont péages...) et de fournitures... (Centre des monuments nationaux)
— Consommations estimatives 2009: 83 680 litres dont 79 % de carburant diesel et 21 % de carburant sans plomb (95 et 98), — consommations estimatives 2010: 87 018 lires dont 88 % de carburant diesel et 12 % de carburant sans plomb (95 et 98), — dépenses en 2009 de 120 251 EUR TTC et en 2010 de 134 334 en EUR TTC, — durée du marché: de sa date de notification jusqu'au 31.1.2013 puis reconductible deux (2) fois pour une durée de 12 mois par décision expresse du pouvoir adjudicateur. Voir la passation de marché »
2011-08-22   Marché de recouvrement de créances de la Chambre de commerce et d'industrie de Paris (CCIP) (CCIP Paris)
Le présent marché a pour objet le recouvrement des créances de l'ensemble des services et établissements de la Chambre de commerce et d'industrie de Paris (CCIP) pouvant s'accompagner de la mise en oeuvre d'enquêtes domiciliaires ou d'enquêtes de solvabilité du débiteur. Ces prestations seront exécutées sur 3 zones géographiques: — zone 1: France y compris les départements, régions et collectivités d'outre-mer, — zone 2: états européens autres que la France [appartenant ou non à l'union européenne] … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Arsenal recouvrement
2011-06-24   Recouvrement des créances de Grandlyon habitat sur les locataires partis (Grand Lyon Habitat)
Il s'agit du recouvrement amiable ou judiciaire des créances locatives de Grandlyon habitat sur des débiteurs ayant quitté son parc immobilier (locataires partis) et dont la prescription n'est pas acquise ou a été interrompue en application des dispositions des articles 2277 et suivants du code civil. Les prestations sus - visées font l'objet d'un lot unique. Le marché sera dévolu à un prestataire unique ou à un groupement de prestataires. La présente consultation est lancée avec option au sens du droit … Voir la passation de marché »
2011-04-14   Prestations de services de recouvrement amiable et judiciaire des créances contentieuses Aides LOCA-PASS de... (Association Solendi)
Prestations de services de recouvrement amiable et judiciaire des créances contentieuses Aides LOCA-PASS de l’Association Solendi. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: MCS
2011-03-02   Avis de publicité en vue de la conclusion d'une convention relative à la location, l'entretien et le relevé des... (Lille métropole habitat)
Cette convention ne sera ni un marché public, ni une délégation de service public. La procédure suivie est alignée sur celle du dialogue compétitif, (procédure restreinte en 2 étapes) des discussions seront engagées sur les offres des candidats séléctionnés après la phase candidature. Les candidats sont tenus de répondre à la tranche ferme, la tranche conditionnelle et l'option. Voir la passation de marché »
2011-02-25   Mission d'assistance au recouvrement des impayés des locataires partis pour l'OPAC Saône-et-Loire (OPAC de Saône & Loire)
Mission d'assistance au recouvrement des impayés des locataires partis pour l'OPAC Saône-Et-Loire. Voir la passation de marché »