2011-03-01Etude environnementale de traitement de la pollution et des sols (Syndicat des transports Ile-de-France)
Le présent marché est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence. Il doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la Directive 2004/18/ce du 31.3.2004.
Minimum: 250 000 EUR (HT).
Estimation du marché: 380 000 EUR (HT).
Le marché comprend les 5 missions suivantes:
Mission 1 diagnostic environnemental, phase 1: études historiques et documentaires.
Mission 2 …
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