2012-08-09Marché pour la gestion des déplacements professionnels, prestations annexes et hébergement (Pôle emploi)
Passée selon la procédure simplifiée prévue à l'art.9 du décret no 2005-1742 du 30.12.2005, la consultation a pour objet l'organisation et la fourniture de prestations de services,principales et annexes,d'agence de voyages en France métropolitaine (hors Corse) au profit des personnels et personnes invitées de Pôle emploi, y compris les voyageurs handicapés ou à mobilité réduite pour lesquels le titulaire prend les dispositions nécessaires à leur déplacement et hébergement.les voyages et déplacements …
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2012-08-07Prestations de nettoyage et de manipulation de conteneurs dans les résidences de Côte d'Azur Habitat (Côte d'Azur Habitat)
Prestations de nettoyage et de manipulation de conteneurs dans les résidences de Côte d'Azur Habitat. La présente consultation est passée en application de l'ordonnance no2005-649 du 6.6.2005 et des articles no 7, 28 et 43 du décret d'application no2005-1742 du 30.12.2005. Procédure allotie: Pour chaque lot, chaque marché est un marché à bons de commande sans montant minimum ni maximum, sur bordereau de prix unitaires, passé selon l'article 43 du décret d'application no 2005-1742 du 30.12.2005 de …
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2012-08-03Délégation de service public du parc de stationnement de la Charpenterie (Ville d'Orléans)
La présente consultation a pour objet la passation d'une convention de délégation de service public de type affermage portant sur l'exploitation du parc de stationnement de la Charpenterie situé Place de la Loire à Orléans dans les conditions fixées par l'article L. 1411-1 et suivants du code général des collectivités territoriales et par la décision du Conseil d'etat en date du 15 décembre 2006 (no298619) admettant la possibilité d'une procédure ouverte en matière de délégation de service public. Les …
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2012-07-26Délégation de service public pour l'exploitation d'un parc de stationnement (Ville de Noisy-le-Grand)
Procédure préalable à la passation du contrat: délégation de service public par affermage (articles L 1411-1 et R.1411-1 et suivants du code général des collectivités territoriales). la délégation portera sur l'exploitation des places de stationnement payant en ouvrage du parc en silo "b", actuellement en rénovation, situé dans le quartier du Pavé Neuf et comportant environ 200 places. domaine de la délégation: stationnement Durée de la délégation: 5 ans à compter du 1.3.2013.
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2012-07-26Prestation d'agence de voyage pour l'acquisition de titres de transport aériens (Territoire de la Côte Ouest)
Le marché a pour objet la réalisation de prestations d'agence de voyage pour l'acquisition de titres de transport aériens pour les déplacements professionnels des élus, agents et autres bénéficaires désignés par le TCO.
Le prestataire devra proposer au TCO les meilleurs tarifs pour l'ensemble des compagnies aérienne au départ de la Réunion en fonction des éléments fournis par le TCO (nombre de personnes, trajet, dates de départ et retour, classe choisie); effectuer les réservations (billets et sièges) …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:M. le directeur de Wel'Come Vacances
2012-07-13Classes montagne en Isère - vallée de Grésivaudan - année 2012/2013 (Ville du Mans)
Le marché issu de cette consultation sera un marché à bons de commande au sens du code des marchés publics français - article 77 du CMP -conclu avec un seul opérateur économique. Cependant, c'est un accord cadre avec un seul opérateur économique au sens de la directive 2004/18/CE. Il est conclu avec un montant minimum annuel: 20 000 EUR (HT). Et un montant maximum annuel: 80 000 EUR (HT). Sa durée courra de sa notification jusqu'au 31 août 2013.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Association départementale des Pupilles...
2012-07-11Accord-cadre de prestations d'agence de voyage (Epadesa)
Le présent accord-cadre, attribué à 5 titulaires maximum, a pour objet l'organisation de voyage pour le personnel de l'epadesa en France et dans le monde. Les marchés subséquents passés dans le cadre de l'accord-cadre sont des marchés de prestations de services.
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2012-07-05Affaire no12s0668 - suivi et contrôle qualité de service sur les lignes routières régionales Metrolor (Région Lorraine)
En application à la loi no 82-1153 du 30.12.1982, la Région Lorraine confie à des prestataires la gestion de service régulier ordinaire de transport public non urbain de voyageurs, par autocar, entre différentes gares en complémentarité avec le réseau ferroviaire Ter-Metrolor. Aussi, la Région Lorraine souhaite confier, dans le cadre du présent marché, à un prestataire une mission de suivi et contrôle de la qualité de ces services comprenant principalement le contrôle de la réception du matériel roulant, …
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2012-06-29Convention de délégation de service public (concession de service) pour la gestion et l'exploitation du port de... (Département de Mayotte)
En application des articles L.1411-1 et suivants du Code général des collectivités territoriales, le Département de Mayotte lance une procédure de délégation de service public (concession de services) pour la gestion et l'exploitation du port de Mayotte (site de Longoni et terminal croisiériste de Mamoudzou).
Dans ce cadre, le délégataire assurera notamment:
— L'exploitation des outillages et superstructures existants,
— L'établissement d'outillages nouveaux et adaptés au trafic,
— L'entretien et le …
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2012-06-27Exploitation de la gare routière départementale d'Annecy (Département de la Haute-Savoie)
Le présent cahier des clauses techniques particulières définit les dispositions auxquelles le titulaire du présent marché public (désigné ci-après "gestionnaire") doit se conformer pour assurer les missions d'exploitation de la gare routière de voyageurs d'Annecy, que lui confie contractuellement le Département de Haute-Savoie (désigné ci-après "département"). Le marché est traité sous la forme d'une tranche ferme de 12 mois à compter de la date de notification et de deux tranches conditionnelles de 12 …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Cet avis a été déclaré sans suite
2012-06-26Marché cadre: prestation d'ingénierie en développement de projet aéronautique et non aéronautique (RTE réseau de transport d'électricité)
Dans le cadre de sa mission de maintenance du réseau de transport de l’énergie électrique, RTE a recours à des travaux héliportés via son département STH (services et travaux héliportés). Le STH a pour mission de gérer la flotte d'hélicoptères, veiller à la bonne exécution des missions héliportées et de développer des matériels spécifiques liés à leur activité (avec ou sans certification et qualifications aéronautiques dépendant des matériels).
Ainsi, le présent avis concerne plusieurs lots …
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2012-06-25Marché public pour l'exécution de services réguliers de transports de personnes, de transports à la demande, de... (Chartres Métropole)
Le présent marché a pour objet l'exploitation du réseau de transports périurbain et le transport des élèves vers l'"Odyssée" tel que défini ci-après: La gestion d'une partie de son réseau "filibus" incluant le fonctionnement de l'exploitation de celui-ci, comprenant: -des lignes régulières "classiques" qui ont leur terminus à la gare routière de Chartres - Des lignes régulières "directes scolaires" dont l'un de leur terminus est situé au niveau d'un établissement scolaire de type collège ou lycée -des …
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2012-06-21Achat de séjours en France et à l'étranger en 2013 (COS du Conseil général de l'Oise)
Achat par bon de commande de séjours 2013 pour adultes et enfants: lot 1 - 1 séjour ski de 4 j à Valcenis ou à la Plagne Montalbert en mars; lot 2 - 2 séjours de 8 J à Agadir ou sur l'île de Ténérife en avril; lot 3 - 1 séjour de 2 j au Parc de Beauval en mai; lot 4 - 1 séjour de 4 j à Vienne en juin; lot 5 - séjour de 8 j au Monténégro en septembre.
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2012-06-14Le présent accord-cadre a pour objet le transport, le stockage, la manutention et la mise en déchetterie de biens (Réunion des Musées Nationaux - RMN)
L'Accord-Cadre a pour objet l'exécution des prestations de transport, de stockage, de manutention et de mise en déchetterie de biens. Le titulaire s'engage à assurer cette prestation sur la base de marchés subséquents qui lui seront attribués. Le présent marché est conclu pour une période de douze mois (12 mois), à compter de sa notification. A l'issue de cette période, il se renouvellera par tacite reconduction. La durée totale du marché ne pourra excéder quarante-huit (48) mois. La rmn-gp se réserve la …
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2012-06-14Entretien et réparation des bâteaux de la ville de Nice (Ville de Nice)
Le présent appel d'offres concerne l'entretien et la reparation des bateaux de la ville de Nice.
Caractéristiques principales:
Ce marché a pour objet l'entretien et la réparation des bateaux de la ville de Nice. Il consiste en cas de panne d'un bateau à procéder à la réparation de celui-ci, à en réviser périodiquement la coque en vue de leur redonner leurs qualités nautiques, à permettre aux bateaux et à leur moteur de passer l'hiver sans dommage, ainsi qu'à alimenter en fourniture marine et consommable …
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