2022-04-15approvisionnement de bâtons lumineux flexibles de marque northern diver ou équivalents au profit des unités de la... (Marine/DCSSF/ DSSFBrest)
le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commandes portant sur l'approvisionnement de bâtons lumineux flexibles de marque northern diver ou équivalents au profit des unités de la Marine Nationale. Il s'inscrit dans une procédure sur appel d'offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2, L2325-1.1° et R2361-2 à R2361-7 du code de la commande publique
En application des articles R2372-19 à R2372-21 du code de la commande publique, l'accord-cadre présentant des aléas …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Alotech
2022-04-05m22tpbat23 Maintien en condition opérationnelle des bâtiments de moyen tonnage de la marine nationale et de la DGA... (Marine/DCSSF/DSSF Toulon)
le présent avis fait suite à un premier avis déclaré sans suite (voir sa référence à la rubrique Iv.3.2). Il concerne un
marché de défense ou de sécurité ayant pour objet " Maintien en condition opérationnelle des bâtiments de moyen
tonnage de la marine nationale et de la DGA basés principalement en façade méditerranéenne ". Il s'agit d'un
accord-cadre composite, partiellement à bons de commande En application des articles R2313-2, R2391-8 à R2391-
10 du code de la commande publique, il comporte une ou …
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2022-04-05approvisionnement de matières premières industrielles d'électricité (fils de bobinage, câbles, tresses, gaines... (Marine/DCSSF/ DSSFBrest)
le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commandes portant sur " l'approvisionnement de matières premières industrielles d'électricité (fils de bobinage, câbles, tresses, gaines isolantes et accessoires de bobinage) au profit des unités de la Marine nationale en métropole et outre-mer ". Il s'inscrit dans une procédure sur appel d'offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2, L2325-1.1° et R2361-2 à R2361-6 et R2361-8 du code de la commande publique.
L'accord-cadre est …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Synflex
2022-03-17fabrication d'ancres et crapauds pour les unités de la marine nationale (Marine/DCSSF/ DSSFBrest)
le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commandes portant sur la " fabrication d'ancres et crapauds pour les unités de la marine nationale ". Il s'inscrit dans une procédure avec négociation selon les dispositions des articles L. 2324-3 L. 2325-1 R 2324-3 et R. 2361-8 à R. 2361-12 du code de la commande publique.
L'Accord-Cadre est mono attributaire.
En application des articles R2372-19 à R2372-21 du code de la commande publique, l'accord-cadre présentant des aléas techniques importants …
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2022-03-17fabrication des chaînes de mouillage, d'amarrage, remorquage et accessoires pour les unités de la marine nationale (Marine/DCSSF/ DSSFBrest)
le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commandes portant sur la " fabrication des chaînes de mouillage, d'amarrage, remorquage et accessoires pour les unités de la marine nationale ".
Il s'inscrit dans une procédure avec négociation selon les dispositions des articles L. 2324-3 L. 2325-1 R 2324-3 et R. 2361-8 à R. 2361-12 du code de la commande publique.
L'Accord-Cadre est mono attributaire.
En application des articles R2372-19 à R2372-21 du code de la commande publique, l'accord-cadre …
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2022-02-10maintien en condition opérationnelle (Mco) des navires, vedettes et engins portuaires basés à Cherbourg (Marine/DCSSF/ DSSFBrest)
le présent avis concerne un accord-cadre conforme aux dispositions des articles L2325-1.1°Et R2362-1 à R 2362-8 du code de la commande publique. Cet accord-cadre a pour objet " le maintien en condition opérationnelle (Mco) des navires, vedettes et engins portuaires basés à Cherbourg " et il emporte la passation de son marché subséquent relatif aux prestations de maintien en condition opérationnelle desdits bâtiments. Il s'inscrit dans une procédure avec négociation avec publicité préalable conformément …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Piriou Naval Services
2022-01-20approvisionnement de bâtons lumineux flexibles de marque northern diver ou équivalents au profit des unités de la... (Marine/DCSSF/ DSSFBrest)
le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commandes portant sur l'approvisionnement de bâtons lumineux flexibles de marque northern diver ou équivalentes au profit des unités de la Marine Nationale. Il s'inscrit dans une procédure sur appel d'offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2, L2325-1.1° et R2361-2 à R2361-7 du code de la commande publique
En application des articles R2372-19 à R2372-21 du code de la commande publique, l'accord-cadre présentant des aléas …
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2021-10-29m21trer22-1 : expertise et réparation de rechanges nomenclaturés OTAN de type Rp2 (rechange de prévoyance de 2°... (Marine/DCSSF/DSSF Toulon)
le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commandes portant sur " l'expertise et la réparation de rechanges navals nomenclaturés OTAN (rechanges du domaine Electrique) " conformément aux dispositions des articles L2325-1.1° et R2362-1 à R2362-6 et R2362-8 du code de la commande publique (Ccp).
L'Accord-Cadre est mono attributaire.
Il s'inscrit dans une procédure avec négociation conformément aux dispositions des articles L2324-3 et R2361-8 à R2361-11 du Ccp.
Il comporte une part provisionnelle …
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2021-10-29m21trer22-3 : Expertise et réparation des rechanges de type Rp2 (rechange de prévoyance de 2° catégorie) et RGP... (Marine/DCSSF/DSSF Toulon)
le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commandes portant sur " Expertise et réparation des rechanges nomenclatures OTAN de type Rp2 (rechange de prévoyance de 2° catégorie) et RGP (rechange de grande prévoyance)- rechanges du domaine technique mécanique. " conformément aux dispositions des articles L2325-1.1° et R2362-1 à R2362-6 et R2362-8 du code de la commande publique (Ccp).
L'Accord-Cadre est mono attributaire.
Il s'inscrit dans une procédure avec négociation conformément aux …
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2021-10-29m21trer22-4 : Expertise et réparation des rechanges de type Rp2 (rechange de prévoyance de 2° catégorie) et RGP... (Marine/DCSSF/DSSF Toulon)
le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commandes portant sur " l'expertise et la réparation de rechanges nomenclaturés OTAN (rechanges navals de conception spécifique ) " conformément aux dispositions des articles L2325-1.1° et R2362-1 à R2362-6 et R2362-8 du code de la commande publique (Ccp).
L'Accord-Cadre est mono attributaire.
Il s'inscrit dans une procédure avec négociation conformément aux dispositions des articles L2324-3 et R2361-8 à R2361-11 du Ccp.
Il comporte une part …
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2021-10-22m21trer22-2 : Expertise et réparation des rechanges de type Rp2 (rechange de prévoyance de 2° catégorie) et RGP... (Marine/DCSSF/DSSF Toulon)
le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commandes portant sur " l'expertise et la réparation de rechanges nomenclaturés OTAN (rechanges du domaine Electrique) " conformément aux dispositions des articles L2325-1.1° et R2362-1 à R2362-6 et R2362-8 du code de la commande publique (Ccp).
L'Accord-Cadre est mono attributaire.
Il s'inscrit dans une procédure avec négociation conformément aux dispositions des articles L2324-3 et R2361-8 à R2361-11 du Ccp.
Il comporte une part provisionnelle pour …
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2021-10-22fourniture de rechanges pour osmoseurs de marques SLCE ou équivalents au profit des bâtiments de la Marine Nationale (Marine/DCSSF/ DSSFBrest)
le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commandes portant sur la fourniture de rechanges pour osmoseurs de marques SLCE ou équivalents au profit des bâtiments de la Marine Nationale. Il s'inscrit dans une procédure sur appel d'offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2, L2325-1.1° et R2361-2 à R2361-7 du code de la commande publique.
L'accord-cadre est mono attributaire.
en application des articles R2372-19 à R2372-21 du code de la commande publique, l'accord-cadre …
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2021-10-12acquisition et maintien en condition opérationnelle des analyseurs de gaz équipant les SNA (sous-marins type Rubis... (Marine/DCSSF/ DSSFBrest)
le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commandes portant sur l'acquisition et le maintien en condition opérationnelle des analyseurs de gaz équipant les sous-marins de la marine nationale. Il s'inscrit dans une procédure avec négociation selon les dispositions des articles L. 2324-3 L. 2325-1 R 2324-3 et R. 2361-8 à R. 2361-12 du code de la commande publique. En application des articles R2372-19 à R2372-21 du code de la commande publique, l'accord-cadre présentant des aléas techniques …
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2021-07-02Maintien en condition opérationnelle des patrouilleurs Antilles — Guyane et prestations associées (Marine/DCSSF/Dssfbrest)
Le présent avis concerne un accord-cadre conforme aux dispositions des articles L. 2325-1.1º et R. 2362-1 à R. 2362-8 du code de la commande publique. Cet accord-cadre a pour objet «le maintien en condition opérationnelle des patrouilleurs Antilles — Guyane et prestations associées» et il emporte la passation de son marché subséquent relatif aux prestations de maintien en condition opérationnelle desdits bâtiments.
Il s'inscrit dans une procédure avec négociation avec publicité préalable conformément aux …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:CNN MCO
2021-06-25Fourniture de matières et d'outillages pour travaux sur des matériaux composites au profit des ateliers du service... (Marine/DCSSF/DSSF Brest)
Le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commandes portant sur la «fourniture de matières et d'outillages pour travaux sur des matériaux composites au profit des ateliers du service logistique de la Marine». Il s'inscrit dans une procédure d'appel d'offres restreint conformément aux dispositions des articles L. 2324-2, L. 2325-1-1º et R. 2361-2 à R. 2361-6 et R. 2362-8 du code de la commande publique
En application des articles R. 2372-19 à R. 2372-21 du code de la commande publique, …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Alotech
2021-06-04Approvisionnement de joints toriques, de garnitures d'étanchéité avec grain de retenue (Bagues BS), de cordes... (Marine/DCSSF/DSSF Brest)
Le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commandes portant sur l'approvisionnement de joints toriques, de garnitures d'étanchéité avec grain de retenue (Bagues BS), de cordes moulées et de joints plats découpés de qualité aéronautique et qualifiés selon la norme NF l 17-107 de juillet 2019 de marques diverses ou équivalentes au profit des unités de la marine nationale. Il s'inscrit dans une procédure sur appel d'offres restreint conformément aux dispositions des articles L. 2324-2, L. 2325-1-1º …
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2021-05-25M21tkhub22: maintien en condition opérationnelle des vecteurs nautiques de surface et installations associées d'une... (Marine/DCSSF/DSSF Toulon)
Le présent avis concerne un marché ordinaire. Il est mono-attributaire.
Ce marché a pour objet des prestations portant sur le «maintien en condition opérationnelle des vecteurs nautiques de surface et installations associées d'une unité de la Marine nationale».
Procédure choisie:
Il s'inscrit dans une procédure avec négociation conformément aux dispositions des articles L. 2324-3 et R. 2324-3 du code de la commande publique.
Marchés présentant des aléas techniques importants:
Il comporte une part …
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2021-04-26Acquisition et maintien en condition opérationnelle des analyseurs de gaz équipant les sous-marins de type Rubis et... (Marine/DCSSF/DSSF Brest)
Le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commandes portant sur l'acquisition et le maintien en condition opérationnelle des analyseurs de gaz équipant les sous-marins de la marine nationale. Il s'inscrit dans une procédure avec négociation selon les dispositions des articles L. 2324-3 L. 2325-1 R 2324-3 et R. 2361-8 à R. 2361-12 du code de la commande publique. En application des articles R. 2372-19 à R. 2372-21 du code de la commande publique, l'accord-cadre présentant des aléas techniques …
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2021-04-14Exploitation des bassins de mise au sec d'embarcations dans la base navale de Brest (Marine/DCSSF/Dssfbrest)
Le présent avis concerne un accord-cadre conforme aux dispositions des articles L. 2325-1.1º et R. 2362-1 à R. 2362-8 du code de la commande publique. Cet accord-cadre a pour objet «l'exploitations des bassins de mise au sec d'embarcations de la base navale de Brest» et il emporte la passation de son marché subséquent relatif aux prestations de maintien en condition opérationnelle desdits bâtiments. Il s'inscrit dans une procédure avec négociation avec publicité préalable conformément aux dispositions …
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2021-02-24Déconstruction de petits navires et d'engins nautiques de la marine nationale de la DGA et de l'armée de terre,... (Marine/DCSSF/DSSF Brest)
Le présent avis concerne deux marchés ordinaires portant sur la déconstruction de petits navires et d'engins nautiques:
— lot 1: déconstruction de petits navires et d'engins nautiques de la marine nationale et de l'armée de terre stationnés à Brest, Cherbourg et Lorient depuis leur prise en charge de leur lieux d'entreposage actuels jusqu'à l'élimination et la valorisation du dernier déchet ou matériau;
— lot 2: déconstruction de petits navires et d'engins nautiques de la marine nationale, de la DGA et …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:GARDET DE BEZENAC
2021-01-29M21TPBAT22 — Maintien en condition opérationnelle des bâtiments de moyen tonnage en façade méditerranéenne (Marine/DCSSF/DSSF Toulon)
Le présent avis concerne un accord-cadre à marchés subséquents conformément aux dispositions des articles L. 2325-1-1º et R. 2362-1 à R. 2362-7 du code de la commande publique. L'accord-cadre est mono-attributaire. Cet accord-cadre a pour objet «le maintien en condition opérationnelle des bâtiments de moyen tonnage en façade méditerranéenne» et il emporte la passation d'un premier marché subséquent relatif aux prestations de maintien en condition opérationnelle desdits bâtiments.
Il s'inscrit dans une …
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2021-01-13Maintien en condition opérationnelle des quatre Bâtiments de soutien et d'assistance Outre-Mer (BSAOM) (Marine/DCSSF/DSSF Brest)
Le présent avis concerne un accord-cadre conforme aux dispositions des articles L. 2325-1-1º et R. 2362-1 à R. 2362-8 du code de la commande publique. Cet accord-cadre a pour objet le Maintien en condition opérationnelle (MCO) des bâtiments de soutien et d'assistance outremer et il emporte la passation de son marché subséquent relatif aux prestations de maintien en condition opérationnelle desdits bâtiments.
Il s'inscrit dans une procédure avec négociation avec publicité préalable conformément aux …
Voir la passation de marché »
2020-12-17Approvisionnement de matériels de gravure, d'accessoires de gravure et de solutions de marquages signalétiques de... (Marine/DCSSF/DSSF Brest)
Le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commandes portant sur l'approvisionnement de matériels de gravure, d'accessoires de gravure et de solutions de marquages signalétiques de marques diverses ou équivalentes au profit des ateliers du service logistique de la marine, des ateliers militaires de soutien et des unités embarquées. Il s'inscrit dans une procédure sur appel d'offres restreint conformément aux dispositions des articles L. 2324-2, L. 2325-1-1º et R. 2361-2 à R. 2361-6 et R. 2362-8 …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:FPM