2011-01-17Marché de location, mise en place et maintenance des équipements et contenants (relance suite appel d'offres infructueux) (CC étampois Sud Essonne)
Marché de service de location, mise en place et maintenance des équipements et contenant pour la collecte des ordures ménagères et la collecte sélective, la fourniture de sacs et la gestion du parc.
Il s'agit d'un marché à bons de commande conclu sans minimum ni maximum en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Ce marché a été déclaré infructueux par la commission d'appel d'offres qui a autorisé la relance sous forme de marché négocié avec publicité et mise en concurrence selon la …
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2011-01-07Fourniture de micro-benne de 3,5 tonnes de PTAC ainsi que les pièces détachées et prestations de réparation (Ville de Bordeaux)
Marché à bons de commande conclu avec un minimum de 50 000 EUR HT mais sans montant maximum, article 77.1 du code des marchés publics. Celui-Ci sera passé à compter de sa notification avec possibilité de le reconduire 3 fois expressément.
Pour les procédures européennes, les marchés à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics doivent être regardés comme des accords-cadres avec un seul opérateur économique au sens de la directive 2004/18 du 31.3.2004.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:PB Environnement
2011-01-03Acquisition de composteurs individuels (Communauté d'agglomération de Metz)
La consultation concerne l'acquisition de composteurs domestiques. Le terme " composteur " est entendu comme un récipient utilisé pour déposer et composter les déchets fermentescibles produits par un foyer.
Voir détail des lots ci-dessous.
La présente consultation fait l'objet de bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Emeraude créationQuadria