Acquisition de composteurs individuels

Communauté d'agglomération de Metz

La consultation concerne l'acquisition de composteurs domestiques. Le terme " composteur " est entendu comme un récipient utilisé pour déposer et composter les déchets fermentescibles produits par un foyer.
Voir détail des lots ci-dessous.
La présente consultation fait l'objet de bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-02-17. L'appel d'offres a été publié le 2011-01-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-01-03 Avis de marché
2011-04-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Quantité ou étendue:
La durée du marché est de 36 mois à compter de la réception de la lettre de notification.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: Harmony Park, 11 boulevard Solidarité, BP 55025
Code postal: 57071
Commune postale: Metz
Contact
Adresse Internet: http://www.metzmetropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@metzmetropole.fr 📧
Téléphone: +33 387201027 📞
Fax: +33 387201029 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-03 📅
Date limite de soumission: 2011-02-17 📅
Date de publication: 2011-01-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 1-001428
Numéro JO-S: 1
Informations complémentaires
Remise d'échantillons: Les candidats devront remettre avec leur offre un composteur de démonstration accompagné d'une description technique et d'une notice de montage, dans les conditions de l'article 5.4 du règlement de la consultation. Conditions de retrait/dépot du DCE: Retrait: Les soumissionaires peuvent retirer gratuitement le dossier de consultation après demande écrite ou télécopie auprès du pôle marchés publics de Metz Métropole, Harmony Park 11 boulevard Solidarité 57071 Metz, FRANCE, marchespublics@metzmetropole.fr et ce sans contrainte sur le choix de procédé de réponse. Les candidats ont également la possibilité de retirer le dossier de consultation (DCE) par voie électronique via le site www.achatpublic.com, dans la salle des marches entreprises. Ce site est libre d'accès. Depot: — les sociétés ont la possibilité de déposer leur offre via le site www.achatpublic.com, dans la salle des marches entreprises. Ce site est libre d'accès, — les offrespeuvent être envoyées par courrier à l'adresse suivante: Metz Métropole - pôle marchés publics Harmony Park 11 boulevard Solidarité, BP 55025, 57071 Metz Cedex 3, FRANCE, — les offres peuvent être déposées (de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 18:00 du lundi au jeudi et le vendredi matin de 9:00 à 12:00) à l'adresse suivante: Metz métropole - pôle marchés publics Harmony Park 7 boulevard Solidarité, BP 55025, 57071 Metz Cedex 3, FRANCE - bâtiment A 2ème étage bureau 213. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.1.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation concerne l'acquisition de composteurs domestiques. Le terme " composteur " est entendu comme un récipient utilisé pour déposer et composter les déchets fermentescibles produits par un foyer.
Voir détail des lots ci-dessous.
La présente consultation fait l'objet de bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: acquisition de composteurs en bois
Brève description: Acquisition de composteurs en bois.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum annuel: 15 000 EUR HT.Montant maximum annuel: 45 000 EUR HT.
Montant minimum annuel: 15 000 EUR HT.
Montant maximum annuel: 45 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: acquisition de composteurs en plastique
Brève description: Acquisition de composteurs en plastique.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 996
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Metz métropole.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature avec les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat, y compris en cas de groupement, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses cocontractants,
— une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée du candidat, pour justifier qu'il n'entre dans aucune des interdictions de soumissionner aux marchés publics visés à l'article 43 du code des marchés publics,
— si l'entreprise est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Situation économique et financière:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services et travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,
— la preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
— les titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestations de fournitures ou services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché,
— une liste des prestations exécutées au cours des trois dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importantes. Ces attestations indiquent le montant et l'époque d'exécution des prestations et précisent s'ils ont été menés régulièrement à bonne fin,
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— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucuns cautionnement et garantie ne sont exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement des marchés et les dépenses qui en résultent sont assurées par le budget général de la collectivité. Les paiements sont effectués selon les dispositions du titre IV du code des marchés publics français.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique jugée au travers du mémoire technique (50)
2. Prix (40)
3. Délai et garantie (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Metz
Contact
Point de contact: M. Nicloux Yves
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 996
Informations complémentaires
Remise d'échantillons:
Les candidats devront remettre avec leur offre un composteur de démonstration accompagné d'une description technique et d'une notice de montage, dans les conditions de l'article 5.4 du règlement de la consultation.
Conditions de retrait/dépot du DCE:
Retrait:
Les soumissionaires peuvent retirer gratuitement le dossier de consultation après demande écrite ou télécopie auprès du pôle marchés publics de Metz Métropole, Harmony Park 11 boulevard Solidarité 57071 Metz, FRANCE, marchespublics@metzmetropole.fr et ce sans contrainte sur le choix de procédé de réponse.
Afficher plus
Les candidats ont également la possibilité de retirer le dossier de consultation (DCE) par voie électronique via le site www.achatpublic.com, dans la salle des marches entreprises. Ce site est libre d'accès.
Depot:
— les sociétés ont la possibilité de déposer leur offre via le site www.achatpublic.com, dans la salle des marches entreprises. Ce site est libre d'accès,
— les offrespeuvent être envoyées par courrier à l'adresse suivante: Metz Métropole - pôle marchés publics Harmony Park 11 boulevard Solidarité, BP 55025, 57071 Metz Cedex 3, FRANCE,
— les offres peuvent être déposées (de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 18:00 du lundi au jeudi et le vendredi matin de 9:00 à 12:00) à l'adresse suivante: Metz métropole - pôle marchés publics Harmony Park 7 boulevard Solidarité, BP 55025, 57071 Metz Cedex 3, FRANCE - bâtiment A 2ème étage bureau 213.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.1.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Adresse Internet: http://www.ta-strasbourg.juradm.fr 🌏
Fax: +33 388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Communauté d'agglomération de Metz Métropole - pôle marchés publics
Adresse postale: Harmony Park, 11 boulevard Solidarité, boîte postale 55025
Commune postale: Metz Cedex 3
Code postal: 57071
Courrier électronique: marchespublics@metzmetropole.fr 📧
Téléphone: +33 387201027 📞
Fax: +33 387201029 📠
Source: OJS 2011/S 001-001428 (2011-01-03)
Avis d'attribution de marché (2011-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 270 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: harmony park, 11 boulevard Solidarité, BP 55025

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-19 📅
Date de publication: 2011-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 78-127393
Se réfère à l'avis: 2011/S 1-001428
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires
Annonce n° 98, BOAMP 003 B du 5.1.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.4.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-04-13 📅
Adresse postale: 17 rue Louis de Broglie
Commune postale: Lannion
Code postal: 22307
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: 68 rue Blaise Pascal
Commune postale: Saint-Jean-d'Illac
Code postal: 33127
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Téléphone: +33 388212323 📞
Adresse Internet: http://www.ta-strasbourg.juradm.fr 🌏
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2011/S 078-127393 (2011-04-19)
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