Marché de fourniture de bacs roulants

Communauté de l'Auxerrois

Fourniture de bacs roulants pour la collecte des ordures ménagères résiduelles et pour la collecte des déchets recyclables.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-02-28. L'appel d'offres a été publié le 2011-01-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-01-14 Avis de marché
2011-08-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Quantité ou étendue:
Fourniture de bacs roulants pour la collecte des OMR, soit environ 22 000 bacs à fournir (valeur non contractuelle).Fourniture de bacs roulants pour la collecte sélective, soit environ 21 000 bacs à fournir (valeur non contractuelle).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 2 ter rue Faillot, BP 58
Code postal: 89010
Commune postale: Auxerre Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.communaute-auxerrois.com 🌏
Courrier électronique: contact@cc-auxerrois.fr 📧
Téléphone: +33 386722060 📞
Fax: +33 386722065 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-14 📅
Date limite de soumission: 2011-02-28 📅
Date de publication: 2011-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 11-016599
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
Le présent contrat est un accord cadre au sens des articles 1-5° et 32 de la directive 2004/18/ce et un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics français. Le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargé et les offres déposées sur le site: www.e-bourgogne.fr. Les modalités de remise des offres sont précisées dans le dossier. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.1.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de bacs roulants pour la collecte des ordures ménagères résiduelles et pour la collecte des déchets recyclables.
Les variantes sont acceptées
Quantité ou étendue:
Fourniture de bacs roulants pour la collecte des OMR, soit environ 22 000 bacs à fournir (valeur non contractuelle).
Fourniture de bacs roulants pour la collecte sélective, soit environ 21 000 bacs à fournir (valeur non contractuelle).
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 2011-02

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Seront recevables les candidatures qui présentent les capacités techniques, financières et professionnelles suffisantes pour l'objet de la consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur le budget propre de la Communauté. Réglement du marché en application des articles 86 à 90 du code des marchés publics. Délai global de paiement en application de l'article 98 du CMP.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de l'Auxerrois
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Projetec Environnement
Adresse postale: 18 rue de la Chartreuse, BP 51
Commune postale: Beaune
Code postal: 21200
Point de contact: Anne-Laure Bonnamour
Téléphone: +33 380240943 📞
Courrier électronique: al.bonnamour@projetec-environnement.fr 📧
Fax: +33 380240944 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-02
Informations complémentaires
Le présent contrat est un accord cadre au sens des articles 1-5° et 32 de la directive 2004/18/ce et un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics français. Le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargé et les offres déposées sur le site: www.e-bourgogne.fr. Les modalités de remise des offres sont précisées dans le dossier.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.1.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Communauté de l'Auxerrois
Adresse postale: 2 ter rue Faillot, BP 58
Commune postale: Auxerre Cedex
Code postal: 89010
Courrier électronique: f.monmarson@cc-auxerrois.fr 📧
Téléphone: +33 386722072 📞
Fax: +33 386722065 📠
Source: OJS 2011/S 011-016599 (2011-01-14)
Avis d'attribution de marché (2011-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 671 200 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-19 📅
Date de publication: 2011-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 161-265066
Se réfère à l'avis: 2011/S 11-016599
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires
Annonce n° 302, BOAMP 13 B du 19.1.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.8.2011.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (40)
2. délais de livraison proposés (35)
3. prix des prestations (25)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-04-12 📅
Adresse postale: BP 92, 6 rue de la Maison Rouge
Commune postale: Lognes
Code postal: 77185
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Source: OJS 2011/S 161-265066 (2011-08-19)