2011-07-26Rénovation et extension des ateliers au lycée Colbert de Torcy - ch. Cros à Sablé-sur-Sarthe (Conseil régional des Pays de la Loire)
Rénovation et extension des ateliers du lycée C. de Torcy - ch. Cros de Sablé-sur-Sarthe.
Attention: seuls les lots 1, 3, 4 et 9 sont concernés par cette consultation.
Les travaux décomposés en 11 lots comprennent:
— la rénovation totale de l'ensemble des ateliers existants (bâtiments C et annexes), 5 500 mètres carrés de Shon,
— la construction en extention de 1 060 mètres carrés Shon,
— la réalisation de l'aménagement des abords.
La durée des travaux est fixée à 30 mois décomposée en 5 phases), y …
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2011-07-26Exécution de travaux d'entretien et de réparation en matière de serrurerie et de métallerie dans les bâtiments... (Préfecture de Police de Paris)
La qualification d'un accord-cadre correspond en droit français à un marché à bons de commande (art 77 du CMP).
La durée du marché est de 12 mois à compter de l'ordre de service de démarrage des prestationsde renouvelable 3 fois. La durée du marché indiquée à la rubrique II.3 doit s'entendre comme débutant à compter de l'ordre de service de démarrage des prestations.
Il est reconductible 3 fois, par période de 1 an, pour une durée maximale de 4 an(s). Selon les dispositions de l'article 16 du code des …
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2011-07-22L'achat et la livraison de fournitures de bâtiments et de voiries pour la régie des services techniques (Ville de Saint-Michel-sur-Orge)
Le présent marché est un marché à bons de commande (article 77 du CMP, c'est à dire un accord-cadre au sens du droit communautaire) conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notification. Le marché peut être reconduit par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Il n'y a pas de montants annuels minimum et maximum. Néanmoins, les montants estimatifs annuels de dépenses sont détaillés au chapitre "informations sur les lots".
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2011-07-04Travaux de modernisation du centre de formation des apprentis à Épinal (Société d'équipement Vosgienne)
Les travaux de modernisation du CFA se décomposent en 3 tranches:
Tranche ferme: construction d'un bâtiment sur l'emplacement du garage Monin actuel d'une surface de 1 800m² et extension du CFA existant d'une surface de 1 200 m² (dont 630 m² réhabilités en sous-sol).
Tranche conditionnelle 1: construction d'un bâtiment sur l'emplacement du pôle emploi d'une surface de 1 800m² (+ 200 m² de liaison à la tranche ferme).
Tranche conditionnelle 2: construction d'une passerelle.
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2011-07-04Travaux d'entretien sur les aires d'accueil des gens du voyage (Communauté d'agglomération Rouen Elbeuf Austreberthe)
Il s'agit de travaux de serrurerie - ferronnerie - vitrerie, sanitaires - plomberie, électricité courants faibles, maçonnerie, agencement intérieur, clôture - voirie - VRD, menuiserie extérieure, couverture, étanchéité, bardage, peinture intérieur extérieur et revêtement intérieur.
Il s'agit d'un marché à bon de commande avec minimum.
Les commandes pour la durée initiale de chacun des lots ont pour minimum les montants définis ci-après, des rabais (supplémentaires) par lot étant aussi appliqués:
Le …
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