Accord-cadre de fournitures de matériaux et matériels de construction et d'entretien (GBE-DBD)

Conseil général des Ardennes

Accord cadre de fournitures de matériaux et matériels de construction et d'entretien (GBE-DBD).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-02. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-08.

Qui ?

• Conseil général des Ardennes

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils ménagers électriques › Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie
• Autres matériaux de construction divers › Clous
• Brosses › Pinceaux de peintre en bâtiment
• Cadenas et serrures divers › Serrures
• Connexions et éléments de contact › Fiches et prises de courant
• Fenêtres, portes et articles connexes › Portails
• Fenêtres, portes et articles connexes › Portes
• Filet en métal › Clôture en treillis métallique
• Infrastructures de bâtiment › Matériel de plomberie et de chauffage
• Isolants et pièces isolantes › Matériaux d'isolation thermique
• Machines de production et d'utilisation de la puissance mécanique › Robinets, vannes et dispositifs similaires
• Matériaux de bâtiment › Peintures et revêtements muraux
• Matériel électrique pour moteurs et véhicules › Jeux de câblage
• Outils à main pneumatiques ou à moteur › Outils à main électromécaniques
• Pièces de lampes et d'appareils d'éclairage › Ampoules
• Quincaillerie › Serrurerie
• Revêtement de sol touffeté › Dalles de moquette
• Revêtement de sols et de murs › Carrelages
• Revêtements de sol › Parquet
• Rideaux, tentures, lambrequins et stores en textile › Stores
• Structures de construction diverses › Matériaux pour toiture

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-07-08	Avis de marché
2011-07-21	Informations complémentaires

Avis de marché (2011-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de construction et articles connexes
Quantité ou étendue: Montant maximum prévisionnel annuel, tous lots confondus: 500 000 EUR TTC.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux de construction et articles connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: hôtel du département
Code postal: 08011
Commune postale: Charleville-Mézières

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-08 📅
Date limite de soumission: 2011-09-02 📅
Date de publication: 2011-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 132-219587
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires

Accord-cadre conclu avec plusieurs opérateurs. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché. Référé contractuel après signature du marché. Introduction d'une requête en première instance: article R421-2 du code de justice administrative, soit 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée. Le recours de pleine juridiction doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.7.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord cadre de fournitures de matériaux et matériels de construction et d'entretien (GBE-DBD).

Numéro du lot: 1
Brève description: Matériaux et matériel.
Numéro du lot: 2
Brève description: Peinture et papiers peints.
Numéro du lot: 3
Brève description: Plomberie - sanitaire - chauffage.
Numéro du lot: 4
Brève description: Electricité-matériel électrique.
Numéro du lot: 5
Brève description: Quincaillerie.
Numéro du lot: 6
Brève description: Menuiserie.
Numéro du lot: 7
Brève description: Stores.
Numéro du lot: 8
Brève description: Revêtements de sols et murs.
Numéro du lot: 9
Brève description: Serrurerie - métallerie.
Numéro du lot: 10
Brève description: Couverture zinguerie.
Numéro de référence: 2011-296-dbd
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ardennes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

— Formulaire DC1 (lettre de candidature),

— Formulaire DC2 (déclaration du candidat).

Capacité technique et professionnelle:

Liste de références concernant des prestations similaires sur les 3 dernières années.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Délai global de paiement à 30 jours.

Paiement par virement.

Budget départemental.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Entreprise seule ou groupement solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Ardennes
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Conseil général des Ardennes
Point de contact: service des marchés publics
Melle Aron
Téléphone: +33 324366276 📞
Courrier électronique: secretariatsmp@cg08.fr 📧
Fax: +33 324366277 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-ardennes.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-ardennes.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-ardennes.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-296-dbd
Informations complémentaires

Accord-cadre conclu avec plusieurs opérateurs.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché. Référé contractuel après signature du marché. Introduction d'une requête en première instance: article R421-2 du code de justice administrative, soit 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

Le recours de pleine juridiction doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.7.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Chalons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Nom: Secrétariat CCRA ou CCIRA
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de Meurthe et Moselle, 1 rue Préfet C. Erignac, CO 60031
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342771 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif
Source: OJS 2011/S 132-219587 (2011-07-08)

Informations complémentaires (2011-07-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-21 📅
Date limite de soumission: 2011-09-20 📅
Date de publication: 2011-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 140-231384
Se réfère à l'avis: 2011/S 132-219587
Numéro JO-S: 140
Source: OJS 2011/S 140-231384 (2011-07-21)

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