Construction d'un centre nautique secteur Pierre Loti - quartiers Sud Est à Saint-Etienne

Ville de Saint-Étienne

Le présent marché négocié concerne les lots 2, 3, 4, 7, 11 et 13 de la construction du centre nautique secteur Pierre Loti à Saint-Etienne. Il fait suite à la déclaration d'infructuosité prononcée par la commission d'appel d'offres en date du 13 juillet 2011. Les lots 1, 5, 6, 9, 10 et 18 ont été attribués. Les lots 8, 12, 14, 15, 16 et 17, également déclarés infructueux, seront relancés ultérieurement par voie d'appel d'offres ouvert.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-06. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-07-22 Avis de marché
2011-12-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de gros œuvre
Quantité ou étendue:
A titre indicatif, les travaux débuteront à compter de début décembre 2011 pour une durée de 18 mois. Le lot principal est le lot 2. Ce projet fait l'objet d'une démarche environnementale.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de gros œuvre 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: hôtel de ville, BP 503
Code postal: 42007
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@saint-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477487807 📞
Fax: +33 477487811 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-22 📅
Date limite de soumission: 2011-09-06 📅
Date de publication: 2011-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 141-234045
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.saint-etienne.fr. Criteres d'attributions: Pour les lots no 2, no 11 et no 13: Valeur technique notée sur 10 pondérée à 50 %, Prix noté sur 10 pondéré à 45 %, Performance en matière d'insertion notée sur 10 pondérée à 5 %. Pour les lots no 3, no 4 et no 7: Valeur technique notée sur 10 pondérée à 55 %, Prix noté sur 10 pondéré à 45 %. Les modalités de notation seront précisées dans le règlement de consultation qui sera remis aux candidats sélectionnés au titre de la candidature. Unité monétaire utilisée, l'euro.aucune option technique au sens du manuel d'application du code des marchés publics n'est demandée. S'Agissant d'une procédure de type restreinte, les plis devront comporter uniquement les pièces relatives à la candidature. Pour les candidats ne remettant pas leur offre par voie dématérialisée, le dossier de candidature est à remettre en 1 original et une copie, ainsi que sur support informatique (CD-ROM, clé USB...). A titre indicatif, la date prévisionnelle d'envoi du dossier de consultation aux candidats sélectionnés au titre de la candidature est prévue le 19.9.2011 pour une remise des offres le 10 octobre 2011. L'Ouverture des plis n'est pas publique. Les critères de sélection des candidatures sont les suivants: 1-Recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du Code des Marchés Publics; 2-Garanties et capacités professionnelles, techniques et financières. La visite du site obligatoire aura lieu après sélection des candidatures pour le lot 2. La maîtrise d'oeuvre est assurée par l'équipe Bvl Architecture / Madignier et Maucourt/Cd2i/Brageot/Lamoureux/Paule Green. Sa mission est une mission de base avec Exe et synthèse des plans d'exécution, et les missions complémentaires suivantes: mission Cssi, détermination des coûts d'exploitation et de maintenance, justification des choix architecturaux et techniques par l'analyse du coût global de l'ouvrage, traitement de la signalétique, définition et choix des équipements mobiliers. A titre indicatif, la date prévisionnelle d'envoi des dossiers de consultation aux candidats sélectionnés au titre des candidatures. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.7.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché négocié concerne les lots 2, 3, 4, 7, 11 et 13 de la construction du centre nautique secteur Pierre Loti à Saint-Etienne. Il fait suite à la déclaration d'infructuosité prononcée par la commission d'appel d'offres en date du 13 juillet 2011. Les lots 1, 5, 6, 9, 10 et 18 ont été attribués. Les lots 8, 12, 14, 15, 16 et 17, également déclarés infructueux, seront relancés ultérieurement par voie d'appel d'offres ouvert.
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Numéro du lot: 2
Brève description: Gros oeuvre, terrassements, maçonnerie.
Numéro du lot: 3
Brève description: Charpente métallique.
Numéro du lot: 4
Brève description: Couverture étanchéité.
Numéro du lot: 7
Brève description: Serrurerie.
Numéro du lot: 11
Brève description: Revêtements de sols et murs.
Numéro du lot: 13
Brève description: Peinture, nettoyage.
Description des options:
La poursuite de l'exécution des prestations en cas de dépassement de la masse initiale est subordonnée à la conclusion d'un avenant.
Numéro de référence: 11mn-027
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 32 rue de Terrenoire, 42000 Saint-Etienne

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— la lettre de candidature renseignée, datée et signée (DC1),
— la déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 43 et 44 du code des marchés publics (DC1),
— les documents permettant d'identifier la ou les personnes physiques ayant le pouvoir de l'engager (DC2),
— la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ou procédure étrangère équivalente (Dc2).
Situation économique et financière:
— la déclaration indiquant le chiffre d'affaires global et la part du chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché réalisées au cours des trois derniers exercices (DC2), ou extrait Kbis pour les entreprises nouvellement créées.
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Capacité technique et professionnelle:
— moyens techniques (locaux, agences, matériels, véhicules) et humains (Rubrique G du DC2),
— références sur les 5 dernières années de travaux de même nature que ceux du.
Présent marché avec, pour les plus importants, des attestations de bonne exécution indiquant montant, date et lieu des travaux (Rubrique G du DC2).
— certificats de qualifications professionnelles: preuve de la capacité de l'entreprise apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux) (Rubrique G du Dc2).
Le candidat individuel ou le membre du groupement précise les capacités (techniques et financieres) des opérateurs économiques sur lesquels il compte s'appuyer pour présenter sa candidature (Rubrique E du DC2).
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Lot 2 Qualification 2213 ou références équivalentes; Lot 3 Qualification 2413 ou références équivalentes; Lot 4 Qualification 3272 + 3213 ou références équivalentes; Lot 7 Qualification 4413 ou références équivalentes; Lot 11 Qualification 3373 + 6313 ou références équivalentes; Lot 13 Qualification 6112 ou références équivalentes.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une retenue de garantie de 5,00 % sera prélevée sur le montant de chaque acompte par le comptable assignataire des paiements; en cas d'acceptation de l'avance par le titulaire du marché, celui-ci devra constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement sous 30 jours suivant les règles de la comptabilité publique; Financement sur le budget de la Ville de Saint Etienne et subventions sollicitées auprès du Conseil Régional et de l'etat (Cnds et Anru); Prix forfaitaires, révisables; Avance prévue; Cession et nantissement selon les formes prévues au code des marchés publics.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée.
Autres conditions particulières:
La présente consultation bénéficiant des subventions au titre de l'anru, certains lots intègreront une clause d'insertion sociale conformément à l'article 14 du code des marchés publics. Elle implique que chaque entreprise candidate aux lots concernés s'engage dans le cas où elle sera attributaire, à réserver un nombre d'heures de travail à un public en insertion. Les lots concernés sont les lots 2(1820 heures), 11 (431 heures) et 13 (216 heures).
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Etienne
Contact
Point de contact: le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Nom: Ville de Saint-Etienne, direction juridique assemblée marchés
Adresse postale: hôtel de ville Cedex 1 BP 503
Commune postale: Saint-Etienne

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11mn-027
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.saint-etienne.fr.
Criteres d'attributions: Pour les lots no 2, no 11 et no 13: Valeur technique notée sur 10 pondérée à 50 %, Prix noté sur 10 pondéré à 45 %, Performance en matière d'insertion notée sur 10 pondérée à 5 %.
Pour les lots no 3, no 4 et no 7: Valeur technique notée sur 10 pondérée à 55 %, Prix noté sur 10 pondéré à 45 %.
Les modalités de notation seront précisées dans le règlement de consultation qui sera remis aux candidats sélectionnés au titre de la candidature.
Unité monétaire utilisée, l'euro.aucune option technique au sens du manuel d'application du code des marchés publics n'est demandée. S'Agissant d'une procédure de type restreinte, les plis devront comporter uniquement les pièces relatives à la candidature. Pour les candidats ne remettant pas leur offre par voie dématérialisée, le dossier de candidature est à remettre en 1 original et une copie, ainsi que sur support informatique (CD-ROM, clé USB...). A titre indicatif, la date prévisionnelle d'envoi du dossier de consultation aux candidats sélectionnés au titre de la candidature est prévue le 19.9.2011 pour une remise des offres le 10 octobre 2011. L'Ouverture des plis n'est pas publique. Les critères de sélection des candidatures sont les suivants:
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1-Recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du Code des Marchés Publics;
2-Garanties et capacités professionnelles, techniques et financières.
La visite du site obligatoire aura lieu après sélection des candidatures pour le lot 2. La maîtrise d'oeuvre est assurée par l'équipe Bvl Architecture / Madignier et Maucourt/Cd2i/Brageot/Lamoureux/Paule Green. Sa mission est une mission de base avec Exe et synthèse des plans d'exécution, et les missions complémentaires suivantes: mission Cssi, détermination des coûts d'exploitation et de maintenance, justification des choix architecturaux et techniques par l'analyse du coût global de l'ouvrage, traitement de la signalétique, définition et choix des équipements mobiliers. A titre indicatif, la date prévisionnelle d'envoi des dossiers de consultation aux candidats sélectionnés au titre des candidatures.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.7.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/lyon/index.shtml 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 141-234045 (2011-07-22)
Avis d'attribution de marché (2011-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 050 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel de ville BP 503

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-06 📅
Date de publication: 2011-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 239-385776
Se réfère à l'avis: 2011/S 141-234045
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur www.saint-etienne.fr les critères retenus pour le jugement des offres, par ordre d'importance décroissante, sont les suivants: pour les lots n° 2, n° 11 et n° 13: 1 valeur technique noté sur 10 et pondérée à 50 % 2 - prix noté sur 10 et pondéré à 45 % 3 - performance en matière d'insertion notée sur 10 et pondérée à 5 % pour l'ensemble des autres lots: 1 valeur technique notée sur 10 et pondérée à 55 % 2 - prix noté sur 10 et pondéré à 45 % Dans un délai de deux mois à compter de la publication de cet avis, les candidats évincés peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires et/ou d'un référé suspension sur le fondement de l'article L521-1 du code de justice administrative. Annonce n° 229, BOAMP 145 A du 28.7.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.12.2011.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-02 📅
Nom: Groupement Eiffage / Forezienne d'Entreprises Mandataire Eiffage
Adresse postale: 3 rue Palluat de Besset
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42000
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Baudin Chateauneuf
Adresse postale: 247 bd Thiers BP 4131
Commune postale: Tours Cedex
Code postal: 37041

3️⃣
Nom: Forezienne d'Etancheite
Adresse postale: 43 rue Etienne Boisson

4️⃣
Nom: Rozieres
Adresse postale: 5 rue Roger Rivière

5️⃣
Nom: Snidaro
Adresse postale: ZAC de la Rente du Bassin
Commune postale: Sennecey-lès-Dijon
Code postal: 21800

6️⃣
Nom: Erba
Adresse postale: ZI Le Chambon 4 rue Lavoisier
Commune postale: Lorette
Code postal: 42420
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
11
13
5
8

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2011/S 239-385776 (2011-12-06)
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