Passation de marchés: Plaques, tôles, bandes et feuilles connexes aux matériaux de construction

>20 marchés publics archivés

Plaques, tôles, bandes et feuilles connexes aux matériaux de construction ont été achetés par des organisations telles que Ville de Puteaux, SDIS 50 et RATP.

Achats récents de plaques, tôles, bandes et feuilles connexes aux matériaux de construction en France

2023-12-21   acquisition de fournitures pour le bâtiment (commune de saint quentin)
consultation lancée par un groupement de commandes (Ville de Saint-Quentin et Communauté d'agglomération du Saint-Quentinois).L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2023-12-05   fourniture de menuiserie et divers consommables pour ateliers (CHU de Poitiers)
la fourniture de matériels de menuiserie et divers consommables pour les ateliers des sites du CHU de Poitiers (Sites de Poitiers, Lusignan, Montmorillon, Châtellerault, Loudun) CH Henri Laborit Voir la passation de marché »
2023-11-08   Fourniture et livraison de matériaux de construction et de travaux (RATP)
Le présent Avis porte sur la fourniture et la livraison de matériaux de construction et de travaux, de bois, climatisation, plomberie, sanitaires et de semi produits en matières plastiques. Il donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre à bons de commande, distingué en 5 lots, sans montant minimum et avec montant maximum de +30% du montant global estimé par la RATP. Les lots sont mono-attributaire. Voir la passation de marché »
2023-11-07   acquisition de fournitures et matériaux pour l'entretien des bâtiments communaux (commune de saint amand montrond)
les présents accords cadres ont pour objet l'acquisition de fournitures et de matériaux pour les travaux d'entretien des bâtiments communaux de la ville de Saint Amand Montrond.Chaque accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants maximum s'entendent pour la durée global de l'accord cadre, reconductions comprises Voir la passation de marché »
2023-11-06   achat, livraison et installation de rideaux, voilages avec système de fixation, stores, enrouleurs et films pour les... (Idefhi)
achat, livraison et installation de rideaux, voilages avec système de fixation, stores, enrouleurs et films pour les services de l'idefhi Voir la passation de marché »
2023-10-26   fourniture Et Livraison De Bandes Et Produits Prefabriques De Marquage Routier Pour Les Besoins Du Departement... (Département d'Ille et Vilaine)
fourniture Et Livraison De Bandes Et Produits Prefabriques De Marquage Routier Pour Les Besoins Du Departement D'Ille-Et-Vilaine - 2 LotsL'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2023-10-26   fourniture d'équipements et de matériels en béton, pvc, pehd, pe, pvdf, pp, ptfe et abs pour l'eau potable et... (Communauté d'agglomération du Cotentin)
les prestations consistent en la fourniture d'équipements et de matériels en Béton, Pvc, Pehd, Pe, Pvdf, Pp, Ptfe et Abs pour l'eau potable et l'assainissement pour l'agglomération Le Cotentin. Principaux lieux de livraison :-Service exploitation Cherbourg-En-Cotentin, Centre Industriel des Fourches, régie cycle de l'eau, chemin de la Crespinière 50130 Cherbourg-En-Cotentin.-Service exploitation Montebourg : Za du Haut Gelé 50310 Montebourg-Service exploitation Valognes : 8 rue Binguet 50700 … Voir la passation de marché »
2023-10-06   fourniture et livraison d'équipements spécifiques pour les lycées de la Région Occitanie liés à l'ouverture de... (Région Occitanie)
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2023-08-24   acquisition de fournitures et de petits matériels pour l'entretien des bâtiments (Département de la Mayenne)
acquisition de fournitures et de petits matériels pour l'entretien des bâtimentsla consultation est organisée pour le compte d'un groupement de commande constitué entre le Conseil départemental de la Mayenne, coordonnateur et le Sdis 53.Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé pour une durée d'un an à compter du 1er mars 2024, reconductible 3 fois Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: distribution Materiaux Bois-Panneaux - d.M.B.P Distribution Sanitaire Chauffage Grassin Decors rexel Beaulieu
2023-08-02   fourniture De Matériels Divers Nécessaires Au Centre Technique Municipal Pour Les Années 2024, 2025, 2026 Et 2027 (Commune de Six-Fours-les-Plages)
le présent marché a pour objet la fourniture de matériels divers nécessaires au centre technique municipal pour les années 2024, 2025, 2026 et 2027.Les fournitures sont réparties en Huit lots, traités par marchés séparés à bons de commande avec minimum et maximum.Pour chaque lot, aucune variante n'est autorisée Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ciffreo Bona distribution Materiaux Bois-Panneaux - d.M.B.P Foussier Quincaillerie PROLIANS ETABLISSEMENT DESCOURS ET CABAUD... Quincaillerie Aixoise Wurth France
2023-07-07   22n0820 - fourniture et pose d'ouvrages métalliques sur les sites gérés par la régie de gestion des déchets ménagers... (metropole nice cote d azur)
appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique.Le marché a pour objet la fourniture, la pose et la réparation d'ouvrages métalliques pour des infrastructures variées liées à la compétence de gestion des déchets (déchetteries, centre opérationnels, locaux divers) Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Sicomefer
2023-07-03   prestations de protection du vitrage du metro et prestations de reparation du vitrage du tramway de la rtm (Régie des transports métropolitains)
la présente procédure a pour objet la fourniture et la pose de films sur le vitrage du métro et l'enlèvement de gravures, rayures et tags sur les vitres du tramway de la RTM. Il se décompose en deux lots. Les présents marchés publics sont des accords-cadres mono-attributaires au sens des articles L. 2125-1.1° et R. 2162-1 du Code de la commande publique (ci-après le " Code "). Chaque accord-cadre est exécuté : - en partie par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence … Voir la passation de marché »
2023-06-19   23mc0172aoo - mt/Zd - fourniture de matériaux de second oeuvre - lot 1 Vitrerie et Lot 2 Panneaux synthétiques (Toulouse Métropole)
la présente consultation a pour objet la fourniture de matériaux de second oeuvre destinés aux interventions réalisées en régie.Les prestations sont réparties en 2 lots :Lot 1 VitrerieLot 2 Panneaux synthétiquescette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique et en application de la Convention générale 17tm08, avec les organismes suivants :- toulouse Métropole- commune de Toulouse Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Bernard Pages
2023-06-02   2023dac0038l00 - conception, fourniture et pose de signalétiques intérieures, extérieures et évènementielles pour... (Université Clermont Auvergne)
conception, fourniture et pose de signalétiques intérieures, extérieures et évènementielles pour l'université Clermont Auvergne Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: alpha b siel
2023-05-15   fourniture de matériaux pour l'entretien de bâtiments et de produits divers nécessaires à la maintenance des bâtiments (Ville de Tours)
fourniture de matériaux pour l'entretien de bâtiments et de produits divers nécessaires à la maintenance des bâtiments (corps d'état menuiserie et plomberie) Voir la passation de marché »
2023-05-02   entretien, réparation, maintenance des installations VALORYS. Lots 1 à 3 (Smitred Ouest d'Armor)
fourniture de pièces, entretien et réparation d'équipements de procédés, d'équipements électriques et d'appareils chaudronnés, de réseau d'utilités pour les sites et installations du SMITRED Ouest d'armor. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande en appel d'offres ouvert européen avec un seul opérateur économique, sans montant minimum annuel et selon les montants maximums annuels suivants : - lot no1: 250 000, 00 euro (H.T.). Maximum - lot no2: 150 000, 00 euro (H.T.). Maximum - lot no3: 200 000,00 … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: armor bobinage sas DEP'Service sas ets castel
2023-04-28   fourniture De Materiels Et De Materiaux Des Batiments (Ville de Roanne)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Akzo Nobel distribution Distribution Sanitaire Chauffage Foussier mauris Bois Rexel France Wurth France
2023-04-19   fourniture et pose de panneaux de signalisation sur les espaces naturels, les itinéraires cyclables et pédestres du... (Département de la Vendée)
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un montant minimum annuel de 10 000,00 euro(s) Ht et un montant maximum annuel de 300 000,00 euro(s) (H.T.).Cinq grandes familles de produits sont concernées :- panneaux réglementaires (panneaux de propriété, panneaux de police) (estimatif 50 U/An)- panneaux monoblocs grands formats (Panneau de Situation, Panneau d'interprétation, Table de Lecture, Relais Information Service vélo, Panneau Départ Rando) (estimatif 30 U/An)- signalisation … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ETS Charrier
2023-04-14   location, montage et/ou démontage de tentes, chapiteaux, modulaires et accessoires de stand (Département de Seine-Maritime)
la présente consultation a pour objet un accord cadre mono attributaire avec émission de bons de commande pour la location, le montage et/ou démontage de tentes, chapiteaux, modulaires et accessoires de stand pour les manifestations du département de la Seine-Maritime Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Société Compact
2023-04-14   2022dpigp678ul-cand2-accord-cadre de travaux courant et d'entretien tous corps d'états de l'université de Lorraine (Université de Lorraine)
accord-Cadre multi-attributaire par lot technique et géographique s'exécutant par bon de commande sur BPU (uniquement les postes généraux) et marchés subséquents (en partie sur Bpu) qui seront mis à disposition des composantes UL pour effectuer leurs travaux courants dans la limite de 100 000 euros HT par opération (cumul des lots par BC ou Ms) - 2éme phase de candidature Voir la passation de marché »
2023-04-06   appel d'offres ouvert en vue de remplacement et/ou pose de films sur vitrages (Commune de Toulon)
le présent marché concerne la fourniture de films sur vitrages avec travaux accessoires de pose pour les bâtiments et équipements gérés par la Ville de Toulon, ainsi que la dépose de tout type de films usagés Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Vetrolin France
2023-04-04   approvisionnement en fournitures nécessaires aux travaux de la régie bâtiments (Ville de Corbeil-Essonnes)
la présente consultation a pour objet l'approvisionnement en fournitures nécessaires aux travaux de la régie bâtiments. Elle concerne les lots 2 (menuiserie panneaux bois) - 5 (matières plastiques) et 9 (serrurerie-métallerie) constituant chacun un accord-cadre à bons de commande conclus sans montant minimum annuel de commande, et avec des montants maximums annuels de commande. La procédure applicable est l'appel d'offres ouvert conformément aux articles L.2120-1 3°, L.2124-2, R.2124-2 1°, R. 2161-2 à 5, … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Établissement Georges Vilatte Legrandcub
2023-03-29   L'accord cadre a pour objet de veiller au déploiement de la nouvelle signalétique de Lmh sur l'ensemble de nos... (Lille métropole habitat)
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum fixé à 500 000,00 EUR HT pour 12 mois reconductible tacitement 1 fois pour 12 autres mois soit 24 au total, sur la base des prix indiqués dans le catalogue du prestataire, en application de l'article R2162-2 alinéa 2 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
2023-03-03   approvisionnement des équipes de travaux des régies en fournitures de métallerie pour les sites soutenus par l'esid... (ESID de Rennes)
approvisionnement des équipes de travaux des régies en fournitures de métallerie pour les sites soutenus par l'intermédiaire des régies des sept Unités du Soutien de l'infrastructure de la Défense1 (Usid). Ces USID dépendent de l'établissement du Service d'infrastructure de la Défense (Esid) de Rennes Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: kloeckner metals france
2023-02-15   2308003 - pose et dépose de films sur vitrages du Centre Pompidou (Centre Pompidou)
pose et dépose de films sur vitrages du Centre Pompidou Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Carfilm design
2023-02-10   accord-Cadre relatif à la fourniture, au marquage, à la livraison et divers services de signalétique perenne pour la... (Région Grand Est)
l'Accord-Cadre a pour objet la fourniture de signalétique pérenne déclinée en de multiples supports décrits dans les pièces de marché, avec marquage, comprenant la livraison, y compris en cas de signalétique fabriquée par la Région et, dans les cas de grands formats, la prestation s'élargira notamment au conseil, à l'accompagnement technico-administratif, à la pose et à la dépose. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents sans minimum et avec un maximum sur la durée du marchés … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: GL events Live
2023-01-31   fourniture de tôles grade A pré-peintes (Gpfmas DT Rouen)
fourniture de tôles grade A pré-peintes Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Comptoir général des métaux
2023-01-09   22mc0475aoo - mt/Zd - fourniture de matériaux de second oeuvre (Toulouse Métropole)
la présente consultation a pour objet la fourniture de matériaux de second oeuvre destinés aux interventions réalisées en régie.Les prestations sont réparties en 8 lotslot 1 Peintures et papiers et peintslot 2 Essence boislot 3 VitrerieLot 4 Panneaux synthétiqueslot 5 Vernis et diluantslot 6 Revêtements de solslot 7 Panneaux boislot 8 Panneaux bois - théâtre et Orchestre National du Capitole (Tonc)Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.2113-6 … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: distribution Materiaux Bois-Panneaux - d.M.B.P la Maison Peintur Papier Peint Produits chimiques du midi Reca
2022-12-20   Panneaux de comptage et accessoires (SRD)
cf. dossier de consultation Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Depagne michaud sa SICAME FRANCE
2022-12-15   travaux de maintenance courante et de rénovation dans les bâtiments et équipement pour la Ville de Troyes, Troyes... (Mairie de Troyes)
la Commune de Troyes, la Communauté d'agglomération de Troyes Champagne Métropole et le Centre Municipal d'action Sociale de Troyes (Cmas) ont souhaité s'associer et constituer un groupement de commandes afin de retenir divers prestataires dans le cadre de besoins transversaux, besoins ainsi mutualisés, en matière de travaux de maintenance courante et de rénovation dans les bâtiments et équipements de ces différentes entités. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: debouch' visio net services EURL ESEM GLAIS Lagarde et Meregnani Agence Charrier Leon Noel Les Maçons de Troyes santerne champagne ardenne societe... sarl confort glass SAS Secabat Société Auboise du Bâtiment tunzini troyes societe santerne energies est
2022-12-09   2022dpigp678ul-accord-cadre de travaux courant et d'entretien tous corps d'états de l'université de Lorraine (Université de Lorraine)
accord-Cadre multi-attributaire par lot technique et géographique s'exécutant par bon de commande sur BPU (uniquement les postes généraux) et marchés subséquents (en partie sur Bpu) qui seront mis à disposition des composantes UL pour effectuer leurs travaux courants dans la limite de 100 000 euros HT par opération (cumul des lots par BC ou Ms) Voir la passation de marché »
2022-12-07   fourniture de matériels, matériaux et outillages divers pour les services municipaux de la Ville de Lille et ses... (Ville de Lille)
fourniture de matériels, matériaux et outillages divers pour les services municipaux de la Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes. Procédure passée par appel d'offres ouvert en application des articles R2124-2 1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique (Ccp) en groupement de commande avec les CCAS de Lille, Lomme et Hellemmes. La consultation est décomposée en trois lots. Il s'agit d'un accord-cadre à émission de bons de commandes sans minimum et avec maximum dans les … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: DMBP - Dispano
2022-11-24   construction de la nouvelle cuisine centrale de Cholet (Ville de Cholet)
la présente consultation concerne la construction d'une cuisine centrale comprenant des espaces administratifs, une salle de découverte du goût, des vestiaires/sanitaires pour le personnel, des locaux dédiés à la préparation des repas et au conditionnement, un espace de lavage, des chambres froides, des réserves, des quais de livraison et des locaux dédiés aux déchets. -la durée prévisionnelle de chantier est de 15 mois y compris période de préparation. Cette durée prévisionnelle sera ajustée en fonction … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ABC Froid Ateliers David Cholet TP Menuiserie Amiot ouest iso frigo sarl, siset, , pour un... sarl manceau SARL Tremelo sas actiferm pro SAS ID Verde SAS SDJ Froid secom' alu sas societe D'Entretien des chantiers de...
2022-11-21   2022-58ep fourniture de materiels et materiaux a destination des magasins des services techniques (Commune de Épernay)
cette procédure concerne la fourniture des matériels et matériaux destinés aux magasins des services techniques de la ville d'epernay. Les fournitures sont réparties dans les lots suivants : 1 - electricité 2 - plomberie 3 - bois 4 - ferraille 5 - serrurerie, quincaillerie, consommable, droguerie 6 - peinture 7 - maçonnerie, plaquerie, carrelage. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande Voir la passation de marché »
2022-11-18   fourniture et pose de panneaux, plaques de rue et numéros de maison (Ville de Koungou)
fourniture et pose de panneaux, plaques de rue et numéros de maison Voir la passation de marché »
2022-11-09   Bâtiment restauration - Rénovation du self (Centre hospitalier Sainte-Marie de Clermont-Ferrand)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Voir la passation de marché »
2022-11-04   fournitures diverses pour l'entretien du patrimoine bâti de la ville de Grenoble et du Ccas (Commune de Grenoble)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La collectivité doit acquérir des fournitures pour l?ensemble des services intervenant sur le patrimoine bâti (entretien courant, petits aménagements, etc..), dans différents domaines d'activité (quincaillerie, fixation, matériels électriques, plomberie, … Voir la passation de marché »
2022-10-19   fourniture de matériaux et équipements divers pour la ville de Neuilly-Sur-Seine - lot no9 : produits de la... (Ville de Neuilly-sur-Seine)
la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application de l'article R2162-2 alinéa 2 du Code de la commande publique dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante sur chaque période : - montant minimum : sans - montant maximum : 150 000 euro(s) (H.T.). Voir la passation de marché »
2022-10-10   fourniture de matériel et matériaux pour la maintenance des installations existantes ainsi que pour la réalisation... (Commune de Vienne)
la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Les prestations sont réparties en 4 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Descours et Cabaud distribution Materiaux Bois-Panneaux - d.M.B.P Legallais Bouchard
2022-09-30   fourniture de produits métallurgiques, de matériaux de construction, de matériaux plastique et d'outillage divers... (Commune de Vitry sur Seine)
le marché porte sur la fourniture de produits métallurgiques, matériaux de construction, divers matériaux plastique, outillage et machines-outils d'usage courant nécessaires pour les travaux de maintenance, d'entretien ou d'amélioration du patrimoine bâti de la Ville de Vitry sur Seine, du Sidoresto (Syndicat intercommunal de restauration), du CCAS (Centre communal d'action sociale) et du SICUCV (Syndicat intercommunal de chauffage urbain de Choisy et de Vitry) Voir la passation de marché »
2022-09-28   opération d'adressage de la commune de Pamandzi, Pose des panneaux de rues et numérotations (Commune de Pamandzi)
opération d'adressage de la commune de Pamandzi, Pose des panneaux de rues et numérotations Voir la passation de marché »
2022-09-27   fournitures d'ateliers pour l'entretien et la maintenance (GIP Resah)
l'Accord-Cadre a bons de commande ayant pour objet l'approvisionnement en fournitures à destination des ateliers des organismes adhérents de la centrale d'achat du GIP Resah pour l'entretien et la maintenance Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Afpro Filters BM Manutention Comptoir des Peintures Bisontines Couleurs de Tollens distribution materiaux bois-panneaux -... etm (ettori taddei mosconi) Eurosep Instruments Foussier Panofrance Rexel France rubix france SOCIETE DES PEINTURES EUROPENNES
2022-09-07   fourniture de plaques de bois et de contreplaqués- (Ville de Nancy)
le présent accord-cadre concerne la fourniture de plaques de bois, de contreplaqués et autres références pour le compte des services techniques de la Ville de Nancy Voir la passation de marché »
2022-08-24   panneaux de chantier et nettoyage et contrôle du mobilier signalétique de la Région Île-De-France (Conseil régional d'Ile-de-France)
panneaux de chantier et nettoyage et contrôle du mobilier signalétique de la Région Île-De-France. Lot 1 : fabrication, pose et dépose des panneaux de chantier de la Région Ile-De-France ; Lot 2 : nettoyage et contrôle du mobilier signalétique de la Région Ile-De-France Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: générale de l'équipement routier - gER
2022-07-12   prestations de service et/ou reprises relatives aux déchets issus des collectes en déchèteries du territoire... (Angers Loire Métropole)
prestations de collecte au traitement/valorisation ou reprise de matériaux triés issus des déchèteries d'angers Loire Métropole. Forme de marché : ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot. Pour l'ensemble des lots, hormis le lot no 3, le contrat est conclu pour une période ferme à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2026. Pour le lot no 03, le contrat est conclu pour une période ferme à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2024. Le contrat s'achèvera au plus tard au 31 … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AFM Recyclage Brangeon Services Paprec Grand Ouest paul grandjouan societe D'Assainissement... veolia- dufeu jacky
2022-07-08   prestations de maintenance preventive et curative des installations de climatisation des autobus, autocars et rames... (Régie des transports métropolitains)
il s'agit d'une procédure avec négociation, en application des articles L.2124-3, R.2124-4 et R.2161-21 à R.2161-23 du Code. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles L2125-1.1° et R2162-1 et suivants du Code. L'Accord-Cadre est exécuté : - en partie par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable (prestations à bons de commande sans négociation dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code). - et en partie par la conclusion de marchés … Voir la passation de marché »
2022-06-17   accord cadre à bons de commande pour la fabrication et la pose de signalétique intérieure et extérieure des... (conseil Departementa des Bouches-Du R)
accord cadre à bons de commande pour la fabrication et la pose de signalétique intérieure et extérieure des bâtiments du Département des Bouches du Rhône Voir la passation de marché »