23mc0172aoo - mt/Zd - fourniture de matériaux de second oeuvre - lot 1 Vitrerie et Lot 2 Panneaux synthétiques

Toulouse Métropole

la présente consultation a pour objet la fourniture de matériaux de second oeuvre destinés aux interventions réalisées en régie.Les prestations sont réparties en 2 lots :Lot 1 VitrerieLot 2 Panneaux synthétiquescette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique et en application de la Convention générale 17tm08, avec les organismes suivants :- toulouse Métropole- commune de Toulouse

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-07-24. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Bernard Pages

Qui ?

• Toulouse Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-06-19	Avis de marché
2023-11-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Verre isolant
Numéro de référence: 23mc0172aoo
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Verre isolant 📦
Code CPV supplémentaire: Verre isolant 📦
Panneaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: toulouse metropole
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-19 📅
Date limite de soumission: 2023-07-24 📅
Date de publication: 2023-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 119-376844
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires

estimation du lot 1 Vitrerie : Soit 47 150 euro(s) HtMontant annuel estimé pour la Mairie de Toulouse : 37 150 euro(s) HtMontant annuel estimé pour Toulouse Métropole : 10 000 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: vitrerie
Numéro du lot: 01
Brève description: vitrerie
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an

Informations complémentaires:

estimation du lot 1 Vitrerie : Soit 47 150 euro(s) HtMontant annuel estimé pour la Mairie de Toulouse : 37 150 euro(s) HtMontant annuel estimé pour Toulouse Métropole : 10 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: panneaux synthétiques
Numéro du lot: 02
Brève description: panneaux synthétiques
Informations complémentaires:

estimation du lot 2 Panneaux synthétiques : 85 060 euro(s) HtMontant annuel estimé pour la Mairie de Toulouse : 50 760 euro(s) HtMontant annuel estimé pour Toulouse Métropole : 34 300 euro(s) (H.T.).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: toulouse et territoire de Toulouse Métropole 31000 - toulouse

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

- Liste des principales fournitures au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Ressources propres de Toulouse MétropoleRessources propres de la Mairie de Toulouse

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Couverture des besoins et étendue de la gamme des catalogues
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Prise en compte des risques sur la santé et performances environnementales
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24310051800170
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Toulouse
Adresse postale: 1, Place du Capitole
Code postal: 31000
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: toulouse Métropole - renseignements dématérialisation : : Hana Zarevucka
Téléphone: +33 562276553 📞
Courrier électronique: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr 📧
Adresse Internet: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Le montant des prestations pour la période initiale :Lot no01 - vitrerie est défini(e) comme suit :toulouse metropole Maximum HT : 15 000,00 euro(s) Commune de TOULOUSE Maximum HT : 55 700,00 euro(s) Lot no02 - panneaux synthétiques est défini(e) comme suit :toulouse metropole Maximum HT : 51 500,00 euro(s) Commune de TOULOUSE Maximum HT : 76 100,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Signature ELECTRONIQUE :Conformément à l'arrêté du22 mars 2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen no 910/2014 du 23 juillet 2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (eidas). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2023/S 119-376844 (2023-06-19)

Avis d'attribution de marché (2023-11-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 261970.76 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-23 📅
Date de publication: 2023-11-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 229-720938
Se réfère à l'avis: 2023/S 119-376844
Numéro JO-S: 229

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: toulouse et territoire de Toulouse Métropole 31000 Toulouse

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-16 📅
Nom: bernard Pages
Adresse postale: 881 La Pyreneenne
Commune postale: Labege
Code postal: 31400
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 65492.69 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Référence
Informations complémentaires

les accords-accords sont conclus pour une période initiale d'un an à compter de la notification. LesAccords-Cadres sont reconduits tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction estfixé à 3.Le montant total des commandes, pour la période initiale de l'accord-cadre, est défini comme suit :Toulouse Métropole Période initiale 51 500,00 euro(s) Maximum HtCommune de Toulouse Période initiale 76 100,00 euro(s) Maximum HtLe montant total est identique pour les périodes de reconduction de l'accord-cadre

Source: OJS 2023/S 229-720938 (2023-11-23)

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