2023-12-11fourniture de matériaux de voire (CA Pau Béarn Pyrénées)
capbp Coordonnateur du groupement de commande ayant pour membres : La Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées (Capbp) et la ville de Pau (Vdp)Accord-Cadre qui donnera lieu à l'émission de bons de commande sans minimum et avec un maximum par an (identique pour chaque période de reconduction)
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2023-11-29acquisition de fournitures pour la voirie (commune de saint quentin)
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le présent accord-cadre concerne l'acquisition :Lot 1 : de boîtiers de raccordement d'éclairage public et d'articles divers ;Lot 2 : d'horloges socio-astronomiques et d'articles divers ;Lot 3 : d'équipements de contrôles d'accès et d'articles divers ;Lot 4 : d'articles d'aménagement intérieur/extérieur et d'articles divers ;Lot 5 : de …
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2023-10-30fourniture De Materiels Et Materiaux De Voirie (Ville de Roanne)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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2023-10-25fourniture de matériaux enrobés à froid - 3 Lots (Département de l isere)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande dont le délai d'exécution commence à courir à compter de la date de notification du bon.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les prix sont révisables
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2023-10-17fourniture de matériaux de voirie 2023 (relance lots 1 et 4) (Ville de Gujan Mestras)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.Les prestations sont réparties en 2 …
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2023-10-16travaux de voirie de la ville de mandelieu-la napoule (Ville de Mandelieu La Napoule)
la présente consultation porte sur des travaux d'aménagement et d'entretien de la voirie communale et de l'espace public de la commune de Mandelieu-La Napoule. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 1°, R.2131-18, R.2132-2, R.2132-4 à R 2132-6, R.2143-1 à R.2143-2, R.2151-1 à R 2151-5, R.2161-2 à R.2161-5, R.2161-4 du Code de la commande publique
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2023-10-11fourniture de matériaux de voirie (Grand Poitiers Communaute Urbaine)
le contrat porte sur les prestations suivantes : Fourniture de matériaux de voirie.
les prestations sont réalisées pour l'acheteur Grand Poitiers Achats, la Centrale d'achats de Grand Poitiers Communauté urbaine.
Les prestations sont décomposées comme suit en 8 lots.
la forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et avec maximum multi-attributaires en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique.
le contrat est …
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2023-10-02fourniture et livraison d'enrobés denses à froid à double enrobage pour le Département de la Vienne (Conseil général de la Vienne)
la fourniture et la livraison s'effectuent sur l'ensemble des centres d'exploitation du Département, selon la répartition géographique du lot auxquels ils sont rattachés. Les routes départementales concernées par ces prestations sont celles dont le trafic est 2000 véhicules/jour. Ce marché comprend également la fourniture d'enrobés denses pour les bouchages de nids de poules pour l'hiver. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande alloti, passé avec un seul opérateur par lot, sans minimum et avec un …
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2023-09-28accord-Cadre à bon de commande pour la fourniture de matériaux de voirie (Cté de cnes de Faucigny-Glières)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes avec les organismes suivants :- commune de Bonneville- communautés de Communes Faucigny Glières (Ccfg)- communautés de Communes Arve et Salève (Ccas)Le coordonnateur du groupement de commandes est : Communauté de Communes de Faucigny-Glières (Ccfg). Il a en charge la passation de l'accord-cadre. Chaque membre du groupement signe, notifie et suit l'exécution de l'accord-cadre
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2023-09-21rd 268 / Rd 59 Aménagement de la traversée de Levie section 2 (Collectivité de Corse)
rd 268 / Rd 59 Aménagement de la traversée de Levie section 2conformément aux articles L2111-1 à L2111-3 et L2112-2 du code de la commande publique, une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique est incluse dans le cahier des charges de ce marché.L'entreprise qui se verra attribuer le lot no1 du marché devra réaliser une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi des personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières
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2023-08-30Achat de fournitures horticoles pour les besoins de l'Opac Saône et Loire (OPAC Saône & Loire)
L'Opac Saône-et-Loire possède 220 hectares de parcs et jardins. Pour cela et afin d'assurer la pérennité de ce patrimoine, l'Opac Saône et Loire a décidé de lancer un accord-cadre à bons de commandes pour la fourniture et la livraison de produits horticoles. Les commandes de fournitures seront effectuées principalement en mars/avril et octobre/novembre, saisons propices aux aménagements. Toutefois des commandes pourront être passées en dehors de ces périodes. La livraison des fournitures pourra être …
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2023-08-07fourniture et livraison de matériaux enrobés à l'émulsion de bitume (Conseil départemental Haute-Vienne)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre, mono-attributaire, conclu sans montant minimum et avec montant maximum, est passé en application des articles L.2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R.2162 14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul …
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2023-07-20fournitures de Matériaux de Voirie (Tours Métropole Val de Loire)
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Accord-cadre dans le cadre d'un groupement de commande, à bons de commande pour des fournitures de matériaux de voirie.Montants maximum pour 4 ans (en Ht) / lot :1 : 710 000 euro(s) 2 : 82 500 euro(s) 3 : 220 …
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2023-06-20travaux d'aménagement et d'entretien de voirie (Commune de Saint Nazaire)
la consultation est lancée en groupement de commandes conclu entre la Ville de Saint-Nazaire et la Carene.Elle décomposée en 5 lots qui prendront la forme d'un accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande avec minimum et maximum.Cette consultation concerne la réalisation de travaux ou prestations en lien avec la voirie :- travaux de réfection de chaussées,- travaux de réfection de trottoirs, de cheminements piétons, de pistes cyclables, et de zones de stationnement,- …
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