la présente consultation est lancée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Ccp.Les prestations feront l'objet d'accords-cadres à bons de commande conformément aux dispositions des articles R. 2162-4, R.2162-13 et R.2162-14 du CCP, et conclus sans montant minimum mais avec un montant maximum de 4 480 000 ¤ ht sur sa durée globale en cas de reconduction (4 ans).les prestations font l'objet de 6 lots traités par accords-cadres séparés.Chacun des lots sera conclu avec un opérateur économique unique ou un groupement d'opérateurs économiques.chaque accord-cadre sera conclu pour une période de 12 mois à compter de sa date de notification.Ils pourront être reconduits 3 fois par voie tacite, pour une durée de 12 mois à la date anniversaire de notification
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-08-03.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-06-05) Objet Champ d'application du marché
Titre: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
Brève description:
“la présente consultation est lancée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Ccp.Les...”
Brève description
la présente consultation est lancée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Ccp.Les prestations feront l'objet d'accords-cadres à bons de commande conformément aux dispositions des articles R. 2162-4, R.2162-13 et R.2162-14 du CCP, et conclus sans montant minimum mais avec un montant maximum de 4 480 000 ¤ ht sur sa durée globale en cas de reconduction (4 ans).les prestations font l'objet de 6 lots traités par accords-cadres séparés.Chacun des lots sera conclu avec un opérateur économique unique ou un groupement d'opérateurs économiques.chaque accord-cadre sera conclu pour une période de 12 mois à compter de sa date de notification.Ils pourront être reconduits 3 fois par voie tacite, pour une durée de 12 mois à la date anniversaire de notification
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-06-05 📅
Date limite de soumission: 2023-08-03 📅
Date de publication: 2023-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 110-343115
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
“Conditions de remises des offres ou des candidatures :Le Département de l'aube retient pour la remise des offres, le mode de transmission par voie...”
Conditions de remises des offres ou des candidatures :Le Département de l'aube retient pour la remise des offres, le mode de transmission par voie électronique via le site www.xmarches.fr. Mais, au titre des copies de sauvegarde, il ne refusera pas la remise d'un pli sur support papier ou sur support physique électronique à l'adresse suivante :Département de l'aubeservice des marchés2 rue Pierre Labonde - b.P. 39410026 Troyes CedexLes copies de sauvegarde peuvent être remises contre récépissé au Service des marchés du département (2ème étage - bureau 264 - de 9h à 12h et de 14h à 17h, sauf dernier jour de remise 12h), ou envoyées par pli postal recommandé avec avis de réception à l'adresse citée ci-dessus.modalites D'Obtention du dossier : les documents sont téléchargeables gratuitement à l'adresse suivante : www.xmarches.frPour obtenir tous renseignements complémentaires, les candidats peuvent adresser leur(s) demande(s) à l'adresse suivante : www.xmarches.frRecours :- référé précontractuel (CJA, Art. L.551-1 et suivants)- référé contractuel (CJA, Art. L.551-13 et suivants)- recours en contestation de la validité du contrat
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Source: OJS 2023/S 110-343115 (2023-06-05)
Avis d'attribution de marché (2023-11-06) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation est lancée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Ccp.Les...”
Brève description
La présente consultation est lancée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Ccp.Les prestations feront l'objet d'accords-cadres à bons de commande conformément aux dispositions des articles R. 2162-4, R.2162-13 et R.2162-14 du CCP, et conclus sans montant minimum mais avec un montant maximum de 4 480 000 ¤ ht sur sa durée globale en cas de reconduction (4 ans).les prestations font l'objet de 6 lots traités par accords-cadres séparés.Chacun des lots sera conclu avec un opérateur économique unique ou un groupement d'opérateurs économiques.chaque accord-cadre sera conclu pour une période de 12 mois à compter de sa date de notification.Ils pourront être reconduits 3 fois par voie tacite, pour une durée de 12 mois à la date anniversaire de notification.
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Valeur totale du marché: 4 480 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-11-06 📅
Date de publication: 2023-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 217-680803
Se réfère à l'avis: 2023/S 110-343115
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
“Montant = Total montant maximum sur 4 ans”
Source: OJS 2023/S 217-680803 (2023-11-06)