Achat de fournitures horticoles pour les besoins de l'Opac Saône et Loire
OPAC Saône & Loire
L'Opac Saône-et-Loire possède 220 hectares de parcs et jardins. Pour cela et afin d'assurer la pérennité de ce patrimoine, l'Opac Saône et Loire a décidé de lancer un accord-cadre à bons de commandes pour la fourniture et la livraison de produits horticoles. Les commandes de fournitures seront effectuées principalement en mars/avril et octobre/novembre, saisons propices aux aménagements. Toutefois des commandes pourront être passées en dehors de ces périodes. La livraison des fournitures pourra être demandée dans chacun des dépôts basés sur les communes de Prissé, Paray, Montceau-Les-Mines, Le Creusot, Autun, Crissey et Louhans
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-10-04. L'appel d'offres a été publié le 2023-08-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Engrais et composés azotés › Engrais divers
- • Matériaux de construction routière › Matériaux enrobés
- • Mobilier routier › Clôtures
- • Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière › Bois
- • Produits horticoles et produits de pépinières › Produits horticoles
- • Terre › Terre végétale
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-08-30 | Avis de marché |
| 2023-12-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits horticoles
Numéro de référence: 20230060
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits horticoles 📦
Code CPV supplémentaire: Engrais divers 📦
Terre végétale 📦
Produits horticoles 📦
Bois 📦
Clôtures 📦
Matériaux enrobés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Saône-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: OPAC Saône & Loire
Adresse postale: 800 Avenue Maréchal de Lattre de Tassigny, CS 41409
Code postal: 71000
Commune postale: Macon
Contact
Adresse Internet: https://www.opacsaoneetloire.fr/ 🌏
Courrier électronique: service.des.marches@opacsaoneetloire.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-30 📅
Date limite de soumission: 2023-10-04 📅
Date de publication: 2023-09-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 169-531473
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 242 000 EUR 💰
Informations sur les lots: 0
Intitulé du lot: Lot n°1 - Terreaux - Amendements - Engrais - Semences
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 44 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Lot n°2 - Terres végétales
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Lot n°3 - Paillage végétal
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Lot n°4 - Paillage minéral
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Lot n°5 - Fournitures bois
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 26 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Lot n°6 - Clôtures
Numéro du lot: 6
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Lot n°7 - Enrobés réactifs à l'eau
Numéro du lot: 7
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot n°8 - Produits d'aménagement paysager - Lutte biologique
Numéro du lot: 8
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant maximum annuel en euros Ht : 16 000,00 EUR HT
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 800 Avenue Maréchal de Lattre de Tassigny 71000 - Macon
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: Macon
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77859650200030
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22, rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Fax: +33 380733989 📠
Adresse Internet: http://dijon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2023/S 169-531473 (2023-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits horticoles
Numéro de référence: 20230060
Brève description:
L'Opac Saône-et-Loire possède 220 hectares de parcs et jardins. Pour cela et afin d'assurer la pérennité de ce patrimoine, l'Opac Saône et Loire a décidé de lancer un accord-cadre à bons de commandes pour la fourniture et la livraison de produits horticoles. Les commandes de fournitures seront effectuées principalement en mars/avril et octobre/novembre, saisons propices aux aménagements. Toutefois des commandes pourront être passées en dehors de ces périodes. La livraison des fournitures pourra être demandée dans chacun des dépôts basés sur les communes de Prissé, Paray, Montceau-Les-Mines, Le Creusot, Autun, Crissey et Louhans
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits horticoles 📦
Code CPV supplémentaire: Engrais divers 📦
Terre végétale 📦
Produits horticoles 📦
Bois 📦
Clôtures 📦
Matériaux enrobés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Saône-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: OPAC Saône & Loire
Adresse postale: 800 Avenue Maréchal de Lattre de Tassigny, CS 41409
Code postal: 71000
Commune postale: Macon
Contact
Adresse Internet: https://www.opacsaoneetloire.fr/ 🌏
Courrier électronique: service.des.marches@opacsaoneetloire.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-30 📅
Date limite de soumission: 2023-10-04 📅
Date de publication: 2023-09-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 169-531473
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires
Montant maximum annuel en euros Ht: 15 000,00 EUR HT
montant maximum sur 4 ans en euros Ht: 60 000,00 EUR HT
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 242 000 EUR 💰
Informations sur les lots: 0
Intitulé du lot: Lot n°1 - Terreaux - Amendements - Engrais - Semences
Numéro du lot: 1
Brève description:
L'Opac Saône-et-Loire possède 220 hectares de parcs et jardins. Pour cela et afin d'assurer la pérennité de ce patrimoine, l'Opac Saône et Loire a décidé de lancer un accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison de produits horticoles. Les commandes de fournitures seront effectuées principalement en mars/avril et octobre/novembre, saisons propices aux aménagements. Toutefois des commandes pourront être passées en dehors de ces périodes. La livraison des fournitures pourra être demandée dans chacun des dépôts basés sur les communes de Prissé, Paray, Montceau-Les-Mines, Le Creusot, Autun, Crissey et Louhans
Afficher plus
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, sans préavis, dans les conditions définies au marché, 3 fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois
Description des options:
L'ensemble des Prestations Supplémentaires Eventuelles auxquelles les candidats sont susceptibles de répondre sont indiqués dans le Règlement de la Consultation. Chaque Prestation Supplémentaire Eventuelle présentée est individuelle. La réponse à chaque Prestation Supplémentaire Eventuelle est facultative.
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Montant maximum annuel en euros Ht: 15 000,00 EUR HT
montant maximum sur 4 ans en euros Ht: 60 000,00 EUR HT
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Montant maximum annuel en euros Ht: 6 000,00 EUR HT
montant maximum sur 4 ans en euros Ht: 24 000,00 EUR HT
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Montant maximum annuel en euros Ht: 16 000,00 EUR HT
montant maximum sur 4 ans en euros Ht: 64 000,00 EUR HT
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Montant maximum annuel en euros Ht: 7 000,00 EUR HT
montant maximum sur 4 ans en euros Ht: 28 000,00 EUR HT
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 26 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Montant maximum annuel en euros Ht: 9 000,00 EUR HT
montant maximum sur 4 ans en euros Ht: 36 000,00 EUR HT
Numéro du lot: 6
Informations complémentaires:
Montant maximum annuel en euros Ht: 20 000,00 EUR HT
montant maximum sur 4 ans en euros Ht: 80 000,00 EUR HT
Numéro du lot: 7
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot n°8 - Produits d'aménagement paysager - Lutte biologique
Numéro du lot: 8
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant maximum annuel en euros Ht : 16 000,00 EUR HT
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 800 Avenue Maréchal de Lattre de Tassigny 71000 - Macon
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : URL : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
Attestation d'assurance relative à la responsabilité civile et professionnelle pour l'année en cours
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: Macon
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77859650200030
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : https://www.marches-publics.info
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22, rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Fax: +33 380733989 📠
Adresse Internet: http://dijon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les voies et délais des recours dont dispose le candidat:
- référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative);le délai de suspension de la signature du marché est de 16 jours à compter de la date d'envoi
du présent courrier.
- référé contractuel après la signature du marché (articles L. 551-13 à 23 du même code),
- recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la présente décision (articles R. 421-1 à7 du même code),
- recours de pleine juridiction dans les 2 mois qui suivent la présente décision
Avis d'attribution de marché (2023-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 111 772 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-19 📅
Date de publication: 2023-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 247-776936
Se réfère à l'avis: 2023/S 169-531473
Numéro JO-S: 247
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-19 📅
Nom: Sonofep
Adresse postale: 14 RUE BASSE
Commune postale: Saulon la rue
Code postal: 21910
Pays: France 🇫🇷
Côte-d’Or 🏙️
Valeur totale du marché: 35 842 EUR 💰
Nom: Soufflet vigne
Adresse postale: RTE NATIONALE 6
Commune postale: Limas
Code postal: 69400
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 30 127 EUR 💰
14 562 EUR 💰
16 543 EUR 💰
19 464 EUR 💰
18 193 EUR 💰
39 230 EUR 💰
27 445 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2023/S 247-776936 (2023-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 111 772 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-19 📅
Date de publication: 2023-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 247-776936
Se réfère à l'avis: 2023/S 169-531473
Numéro JO-S: 247
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-19 📅
Nom: Sonofep
Adresse postale: 14 RUE BASSE
Commune postale: Saulon la rue
Code postal: 21910
Pays: France 🇫🇷
Côte-d’Or 🏙️
Valeur totale du marché: 35 842 EUR 💰
Nom: Soufflet vigne
Adresse postale: RTE NATIONALE 6
Commune postale: Limas
Code postal: 69400
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 30 127 EUR 💰
14 562 EUR 💰
16 543 EUR 💰
19 464 EUR 💰
18 193 EUR 💰
39 230 EUR 💰
27 445 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2023/S 247-776936 (2023-12-19)
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