2019-01-29Groupement de commandes — produits et accessoires d'hygiène et d'entretien (CU AGL Havraise Cant Criquetot Esneval)
— la consultation aboutira à un accord-cadre à bons de commande conformément aux articles 78 et 80 du décret susmentionné. L'accord-cadre est passé sans montant minimum annuel. Les prestations faisant l'objet de ce groupement de commandes sont susceptibles de varier dans les limites maximales détaillées à l'article 2 du règlement de la consultation,
— les accords-cadres à bons de commande résultant de la consultation seront conclus jusqu'au 31.12.2020 pour la première annuité. Les accords-cadres relatifs …
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2018-12-20Fourniture de produits et accessoires d'entretien (Commune de Nogent-sur-Oise)
Accords-cadres à bons de commande de fourniture et livraison de produits d'entretien, d'articles de restauration collective, de désinfection, d'hygiène sanitaire, d'essuyage, de petit matériel, d'accessoires de nettoyage et de sacs à déchets destinés à l'ensemble des bâtiments communaux composés essentiellement de locaux accueillant du public (bureaux, gymnases, médiathèque, maisons de la petite enfance, groupes scolaires, accueil et loisirs sans hébergement, restauration, centre culturel, relais de …
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2018-07-23Fourniture de produits d'entretien (Ville de Belfort)
Fourniture de produits d'entretien. Marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 1.1.2019 jusqu'au 31.12.2019. Les marchés sont reconductibles pour 2 périodes de 1 an.
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2018-02-19Fourniture de produits d'hygiène des locaux (GCS Uniha) (CHRU de Nancy)
Fourniture de produits d'hygiène des locaux couvrant l'ensemble des besoins du groupement de commandes constitué par des établissements de santé adhérents du GCS Uniha (recensés en annexe 1 au CCAP). Le GCS Uniha est lui-même adhérent au groupement de commandes, au titre de ses activité de centrale d'achat (établissements bénéficiaires de la centrale d'achat listés en annexe 2 au CCAP).
Le marché public sera établi sous la forme d'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum ni maximum …
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2017-10-24Fourniture de produits d'entretien ménager et d'hygiène (Ville de Corbeil-Essonnes)
La consultation a pour objet la fourniture de produits d'entretien ménager et d'hygiène. La procédure suivie est la procédure d'appel d'offres ouvert passée en application de l'article 42 1° a) de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 67 et 78 à 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Aucune variante-PSE (ancienne prestation supplémentaire éventuelle) n'est prévue. Recours au marché négocié complémentaire de fournitures: conformément à l'article 30 I 4°) du décret n° 2016-360 du 25.3.2016, …
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2017-02-02Fourniture de produits et matériel d'entretien (Ville de l’Haÿ-les-Roses)
Le présent marché est un accord cadre exécuté par émission de bons de commande, sans minimum ni maximum. Il a pour objet la fourniture et la livraison de produits et matériels d'entretien pour les services municipaux de la ville de l'Haÿ-les-Roses. Cette notion de fourniture englobe l'assistance technique, les conseils et la mise en oeuvre de solutions de nettoyage.
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2016-06-29Fourniture de produits d'entretien à réaliser au fur et à mesure des besoins de Paris Habitat — 3 lots (Paris Habitat — OPH)
— la présente consultation a pour objet la fourniture de produits d'entretien au fur et à mesure des besoins pour une partie du patrimoine immobilier géré par Paris Habitat,
— le présent contrat est un accord-cadre à bons de commande au sens des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016,
— les prestations à prix unitaires s'exécuteront à la survenance des besoins,
— chaque lot donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre à bons de commande distinct,
— pour chaque lot, l'offre présentée par …
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