Fourniture de produits d'hygiène des locaux (GCS Uniha)

CHRU de Nancy

Fourniture de produits d'hygiène des locaux couvrant l'ensemble des besoins du groupement de commandes constitué par des établissements de santé adhérents du GCS Uniha (recensés en annexe 1 au CCAP). Le GCS Uniha est lui-même adhérent au groupement de commandes, au titre de ses activité de centrale d'achat (établissements bénéficiaires de la centrale d'achat listés en annexe 2 au CCAP).
Le marché public sera établi sous la forme d'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum ni maximum en valeur ou quantité, par application des articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-03-22. L'appel d'offres a été publié le 2018-02-19.

Qui ?

• CHRU de Nancy

Qu'est-ce que c'est ?

• Cirages et crèmes › Produits d'entretien des sols
• Produits de nettoyage › Produits pour lave-vaisselle
• Préparations nettoyantes › Produits nettoyants pour les toilettes
• Préparations nettoyantes › Produits nettoyants pour sols

Où ?

• Lorraine › Meurthe-et-Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-02-19	Avis de marché
2018-03-08	Informations complémentaires

Avis de marché (2018-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Numéro de référence: AO_18005_UNIHA
Brève description:

Fourniture de produits d'hygiène des locaux couvrant l'ensemble des besoins du groupement de commandes constitué par des établissements de santé adhérents du GCS Uniha (recensés en annexe 1 au CCAP). Le GCS Uniha est lui-même adhérent au groupement de commandes, au titre de ses activité de centrale d'achat (établissements bénéficiaires de la centrale d'achat listés en annexe 2 au CCAP). Le marché public sera établi sous la forme d'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum ni maximum en valeur ou quantité, par application des articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Produits nettoyants pour sols 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHRU de Nancy
Adresse postale: 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny — CO 60034
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chru-nancy.fr 🌏
Courrier électronique: i.langbour@chru-nancy.fr 📧
Téléphone: +33 383851091 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=365944&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-19 📅
Date limite de soumission: 2018-03-22 📅
Date de publication: 2018-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 037-080203
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires

Modalités d'obtention des documents contractuels et additionnels: les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) sur la plateforme https://www.marches-publics.gouv.fr (Pour accéder aux procédures de l'établissement, taper «CHRU Nancy» dans le champs «Entité publique» de l'outil de recherche avancée). Le règlement de la consultation est en accès libre sur ce site. Et l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux autres documents de la consultation n'est pas obligatoire. Toutefois, seule cette identification permet aux candidats d'être tenus informés automatiquement via la plateforme des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il leur appartiendra de récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées. Les candidats peuvent également obtenir le dossier de consultation, sous format informatique, en adressant leur demande au secteur marchés publics du CHRU de Nancy, par mail à i.langbour@chru-nancy.fr. — Renseignements complémentaires: pour tout renseignement d'ordre administratif sur la procédure, il convient de contacter le secteur marchés publics du CHRU de Nancy au tél.: +33 383851091 ou à l'adresse mail i.langbour@chru-nancy.fr. Les candidats peuvent également obtenir les renseignements techniques complémentaires jugés nécessaires pour l'établissement de leur proposition en transmettant, au plus tard 8 jours avant la date limite de réception des offres, leurs questions à l'adresse mail — ch.grojean@chru-nancy.fr — ou en cliquant sur le lien «Poser une question» disponible dans le bloc «Question» de la plateforme https://www.marches-publics.gouv.fr. Une réponse sera alors adressée, par mail et/ou via la plateforme, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation en précisant leurs coordonnées, au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres. Transmission des plis: les offres seront transmises par voie «Physique», à l'adresse indiquée en en-tête du présent avis, ou par voie dématérialisée, sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr exclusivement. Modalités de transmission électronique des offres: les formats de fichiers acceptés sont le format PDF et les formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée parallèlement. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge du candidat. Unité monétaire utilisée: euro. Échantillons: les candidats devront fournir, à l'appui de leur offre, l'échantillonnage demandé en annexe 2 au RC, à des fins d'essais comparatifs. À noter que des échantillons complémentaires pourront être commandés par le coordonnateur, après réception des offres. Tous les échantillons pourront être facturés au coordonnateur au prix de soumission.

Informations complémentaires

Modalités d'obtention des documents contractuels et additionnels: les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) sur la plateforme https://www.marches-publics.gouv.fr (Pour accéder aux procédures de l'établissement, taper «CHRU Nancy» dans le champs «Entité publique» de l'outil de recherche avancée).

Le règlement de la consultation est en accès libre sur ce site. Et l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux autres documents de la consultation n'est pas obligatoire. Toutefois, seule cette identification permet aux candidats d'être tenus informés automatiquement via la plateforme des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE.

Dans le cas contraire, il leur appartiendra de récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées. Les candidats peuvent également obtenir le dossier de consultation, sous format informatique, en adressant leur demande au secteur marchés publics du CHRU de Nancy, par mail à i.langbour@chru-nancy.fr. — Renseignements complémentaires: pour tout renseignement d'ordre administratif sur la procédure, il convient de contacter le secteur marchés publics du CHRU de Nancy au tél.: +33 383851091 ou à l'adresse mail i.langbour@chru-nancy.fr.

Les candidats peuvent également obtenir les renseignements techniques complémentaires jugés nécessaires pour l'établissement de leur proposition en transmettant, au plus tard 8 jours avant la date limite de réception des offres, leurs questions à l'adresse mail — ch.grojean@chru-nancy.fr — ou en cliquant sur le lien «Poser une question» disponible dans le bloc «Question» de la plateforme https://www.marches-publics.gouv.fr.

Une réponse sera alors adressée, par mail et/ou via la plateforme, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation en précisant leurs coordonnées, au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres.

Transmission des plis: les offres seront transmises par voie «Physique», à l'adresse indiquée en en-tête du présent avis, ou par voie dématérialisée, sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr exclusivement.

Modalités de transmission électronique des offres: les formats de fichiers acceptés sont le format PDF et les formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception.

Une copie de sauvegarde pourra être envoyée parallèlement. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge du candidat.

Unité monétaire utilisée: euro.

Échantillons: les candidats devront fournir, à l'appui de leur offre, l'échantillonnage demandé en annexe 2 au RC, à des fins d'essais comparatifs.

À noter que des échantillons complémentaires pourront être commandés par le coordonnateur, après réception des offres. Tous les échantillons pourront être facturés au coordonnateur au prix de soumission.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché public sera établi sous la forme d'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum ni maximum en valeur ou quantité, par application des articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016.

Numéro du lot: 11
Brève description:

L'accord-cadre est divisé en 11 lots attribués individuellement:

— lot 1: détergent neutre — détergent auto-laveuse,

— lot 2: détergent désinfectant sols et surfaces — détergent désinfectant sporicide,

— lot 3: détartrant salle de bain — gel détartrant WC — détergent vitre,

— lot 4: détergent vaisselle — pastilles lave-vaisselle — sel régénérant,

— lot 5: décapant — émulsion — spray méthode régénérant,

— lot 6: eau de javel,

— lot 7: crème à récurer,

— lot 8: nettoyant dégraissant,

— lot 9: rénovateur inox,

— lot 10: détachant spécifique taches de produit iodé,

— lot 11: centrale de dilution.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché public est exécutoire à compter du 1.7.2018, ou de la date de sa notification si celle-ci intervient ultérieurement, jusqu'au 30.6.2019. Il sera tacitement reconductible 3 fois, pour les périodes du 1.7.2019 au 30.6.2020, du 1.7.2020 au 30.6.2021 et du 1.7.2021 au 30.6.2022.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics: déclaration sur l'honneur du candidat qu'il

— 1) n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015,

— 2) est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,

— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

Capacité technique et professionnelle:

— présentation d'une liste des principales fournitures ou principaux services effectués au cours des 3 dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public,

— indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du marché public,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— attestations de qualifications officielles, agréments et certifications relatives aux prestations concernées, le cas échéant.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-03-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des services économiques, des achats et des approvisionnements — Secteur marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=365944&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le règlement de la consultation est en accès libre sur ce site. Et l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux autres documents de la consultation n'est pas obligatoire. Toutefois, seule cette identification permet aux candidats d'être tenus informés automatiquement via la plateforme des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE.

Dans le cas contraire, il leur appartiendra de récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées. Les candidats peuvent également obtenir le dossier de consultation, sous format informatique, en adressant leur demande au secteur marchés publics du CHRU de Nancy, par mail à i.langbour@chru-nancy.fr. — Renseignements complémentaires: pour tout renseignement d'ordre administratif sur la procédure, il convient de contacter le secteur marchés publics du CHRU de Nancy au tél.: +33 383851091 ou à l'adresse mail i.langbour@chru-nancy.fr.

Les candidats peuvent également obtenir les renseignements techniques complémentaires jugés nécessaires pour l'établissement de leur proposition en transmettant, au plus tard 8 jours avant la date limite de réception des offres, leurs questions à l'adresse mail — ch.grojean@chru-nancy.fr — ou en cliquant sur le lien «Poser une question» disponible dans le bloc «Question» de la plateforme https://www.marches-publics.gouv.fr.

Une réponse sera alors adressée, par mail et/ou via la plateforme, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation en précisant leurs coordonnées, au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres.

Transmission des plis: les offres seront transmises par voie «Physique», à l'adresse indiquée en en-tête du présent avis, ou par voie dématérialisée, sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr exclusivement.

Modalités de transmission électronique des offres: les formats de fichiers acceptés sont le format PDF et les formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception.

Une copie de sauvegarde pourra être envoyée parallèlement. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge du candidat.

Unité monétaire utilisée: euro.

Échantillons: les candidats devront fournir, à l'appui de leur offre, l'échantillonnage demandé en annexe 2 au RC, à des fins d'essais comparatifs.

À noter que des échantillons complémentaires pourront être commandés par le coordonnateur, après réception des offres. Tous les échantillons pourront être facturés au coordonnateur au prix de soumission.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière — CO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— le référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat,

— le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Source: OJS 2018/S 037-080203 (2018-02-19)

Informations complémentaires (2018-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de produits d'hygiène des locaux couvrant l'ensemble des besoins du groupement de commandes constitué par des établissements de santé adhérents du GCS Uniha (recensés en annexe 1 au Ccap). Le GCS Uniha est lui-même adhérent au groupement de commandes, au titre de ses activité de centrale d'achat (établissements bénéficiaires de la centrale d'achat listés en annexe 2 au Ccap). Le marché public sera établi sous la forme d'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum ni maximum en valeur ou quantité, par application des articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pour lave-vaisselle 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: chru de Nancy
Adresse postale: 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - CO 60034

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-08 📅
Date limite de soumission: 2018-04-03 📅
Date de publication: 2018-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 049-107878
Se réfère à l'avis: 2018/S 037-080203
Numéro JO-S: 49

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des Services Economiques, des Achats et des Approvisionnements - Secteur marchés publics
Source: OJS 2018/S 049-107878 (2018-03-08)

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