Fourniture de produits et accessoires d'entretien

Commune de Nogent-sur-Oise

Accords-cadres à bons de commande de fourniture et livraison de produits d'entretien, d'articles de restauration collective, de désinfection, d'hygiène sanitaire, d'essuyage, de petit matériel, d'accessoires de nettoyage et de sacs à déchets destinés à l'ensemble des bâtiments communaux composés essentiellement de locaux accueillant du public (bureaux, gymnases, médiathèque, maisons de la petite enfance, groupes scolaires, accueil et loisirs sans hébergement, restauration, centre culturel, relais de quartier, etc.). Cet accord-cadre comprend les fournitures et livraisons de divers distributeurs, dévidoirs, centrales de désinfection et de plans d'hygiène. une formation du personnel sur l'utilisation des produits et accessoires est prévue. les articles sont des produits à usage professionnel et doivent être conformes aux réglementations et normes en vigueur (HACCP).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-01-21. L'appel d'offres a été publié le 2018-12-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Hygie Professionnel

Qui ?

• Commune de Nogent-sur-Oise

Qu'est-ce que c'est ?

• Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager › Seaux
• Cirages et crèmes › Produits d'entretien des sols
• Distributeurs › Distributeurs d'articles d'hygiène
• Gants › Gants jetables
• Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table › Essuie-mains en papier
• Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table › Papier hygiénique
• Produits de soins pour mains › Produits désinfectants pour les mains
• Produits de soins pour mains › Produits nettoyants pour les mains
• Préparations nettoyantes › Produits nettoyants pour les toilettes
• Préparations nettoyantes › Produits nettoyants pour sols

Où ?

• Picardie › Oise

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-12-20	Avis de marché
2019-04-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de nettoyage 📦
Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager 📦
Papier hygiénique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Oise 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Nogent-sur-Oise
Adresse postale: 74 rue du Général de Gaulle, BP 10102
Code postal: 60181
Commune postale: Nogent-sur-Oise Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.nogentsuroise.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@nogentsuroise.fr 📧
Téléphone: +33 344663046 📞
Fax: +33 344663030 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-20 📅
Date limite de soumission: 2019-01-21 📅
Date de publication: 2018-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 247-568094
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires

Les candidats remettrons les échantillons mentionnés au BPU et les étiquettes. La présentation de variantes à l'initiative du soumissionnaire est autorisée, uniquement pour proposer des produits différents mais qui remplissent les mêmes fonctions, dans le cas où le candidat ne disposerait pas du ou des produits référencés dans les BPU (une seule offre devra être déposée par article).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 418 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Produits d'entretien tous bâtiments
Numéro du lot: 1
Brève description:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et sans maximum. Il s'agit de produits de nettoyage pour tous les bâtiments sauf la restauration scolaire et la maison de la petite enfance. La liste non limitative, des grandes catégories de produits est: javel, désodorisant WC, détergents, désinfectants, nettoyants moquette, vitres, sols, détartrant, produit pour autolaveuse, produit pour nettoyer les taches d'encre sur les tables d'école (de type paradox ou équivalent), lessive lave linge, nettoyant de meuble de type pliz sans silicone ou équivalent, lessive poudre atomisé norme NF 1040 et 1276 bactéricide, etc. L'opérateur économique devra prévoir la formation du personnel de la collectivité.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Trois reconductions tacites annuelles avec possibilité de non-reconduction par préavis de trois mois avant la date d'échéance annuelle.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Produits et accessoires spécifiques pour la petite enfance et la restauration
Numéro du lot: 2
Brève description:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et sans maximum de fourniture de produits et accessoires spécifiques de nettoyage, de protections hygiénique et alimentaire pour la restauration scolaire et la maison de la petite enfance.

Liste non limitative des grandes catégories: lessive lave linge, lavage et rinçage vaisselle machine eau douce, sel régénérant, détartrant, désinfectant lave vaisselle, liquide vaisselle manuelle bactéricide, liquide de trempage de la vaisselle, dégraissant-désinfectant pour sols, surfaces alimentaires et chambres froides EN 1040,1275,1276 HACCP à usage manuel ou en centrale de désinfection,gel hydroalcoolique, produit inox,film alimentaire, papier aluminium,équipement de protection alimentaire et équipements types sur chaussures, charlottes, tabliers,etc. Il existe déjà des distributeurs à gants dans les restaurations. Néanmoins, en cas de besoin l'opérateur devra la fourniture et livraison de distributeurs de gants à usage unique. Le fournisseur devra la fourniture et livraison du plan d'hygiène pour chaque site et la formation du personnel. Il existe 6 centrales de désinfection actuellement. Néanmoins, en cas de besoin l'opérateur devra la fourniture et livraison de centrales de désinfection reconditionnées ou neuves.

Description des renouvellements:

Trois reconductions tacites annuelles avec possibilité de non-reconduction par préavis de 3 mois avant la date d'échéance annuelle.

Intitulé du lot: Accessoires de nettoyage tous bâtiments
Numéro du lot: 3
Brève description:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et sans maximum. Il s'agit des accessoires de nettoyage pour tous les bâtiments communaux. La liste non limitative, des grandes catégories est: balais coco/brosses leurs manches à vis, racleaux, raclettes, manches bois/alu, gants de ménage et à usage unique, lavettes microfibre, éponges, tamponges, tampons récurrents, poubelles, balayettes, pelles, sacs poubelles/containers/aspirateurs, seaux, chiffons, brosses combinets WC, têtes de loup, petits matériels de lavage de sols et de balayage avec leurs accessoires, serpillières microfibre, disques pour monobrosse ou autolaveuse compatibles avec l'existant (Nilfisk ou Prodim), tapis, panneaux de signalisation, etc. L'opérateur économique devra prévoir la formation du personnel de la collectivité.

Informations complémentaires:

Les candidats remettrons les échantillons mentionnés au bordereau des prix unitaires. La présentation de variantes à l'initiative du soumissionnaire est autorisée, uniquement pour proposer des produits différents mais qui remplissent les mêmes fonctions, dans le cas où le candidat ne disposerait pas du ou des produits référencés dans les B.P.U. (une seule offre devra être déposée par article)

Intitulé du lot: Produits d'essuyage, ouate et hygiène
Numéro du lot: 4
Brève description:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et sans maximum. Il s'agit de la fourniture de divers papiers d'essuyage et d'hygiène des mains, de savons et bobines de restauration ainsi que leurs dévidoirs ou distributeurs. la liste non limitative des grandes catégories est: papiers hygiéniques et distributeurs, papiers essuie mains et distributeurs, bobines de restauration et distributeurs, savons mains et corps et leurs distributeurs, et bobines. La collectivité est déjà équipée de distributeurs et dévidoirs qui seront enlevés par le titulaire du marché actuel. L'opérateur économique devra donc la fourniture et livraison de nouveaux distributeurs et dévidoirs. Il en sera également ainsi dans le cas de nouveaux besoins à satisfaire.

Informations complémentaires:

Les candidats remettrons les échantillons mentionnés au bordereau des prix unitaires. La présentation de variantes à l'initiative du soumissionnaire est autorisée, uniquement pour proposer des produits différents mais qui remplissent les mêmes fonctions, dans le cas où le candidat ne disposerait pas du ou des produits référencés dans les BPU (une seule offre devra être déposée par article).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Plusieurs lieux de livraison sur la commune de Nogent-sur-Oise:…

… centre de ressources municipales, mairie de Nogent-sur-Oise et quartier des Rochers

… restaurations scolaires, quartier des Rochers, maison de la petite enfance

… centre de ressources municipales, mairie de Nogent-sur-Oise, restaurations scolaires, quartier des Rochers, maison de la petite enfance.

… centre de ressources municipales, mairie de Nogent-sur-Oise, restaurations scolaires, quartier des Rochers, maison de la petite enfance

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— l'imprimé DC1 intitulé lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants dûment complété,

— la déclaration sur l'honneur, datée, d'absence d'interdiction de soumissionner en application des articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— l'imprimé DC2 intitulé déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement dûment complété,

— lorsque le candidat est en redressement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés,

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée, datés, signés puis scannés, à engager la société si elle n'est pas mentionnée sur le Kbis,

— le ou les extraits de Kbis de la société exécutant la prestation, daté de moins de 3 mois,

— en cas de groupement, l'attestation du délégant au délégataire mandataire, datée et signée de manière manuscrite puis scannée,

— dans le cas d'une entreprise ayant pour activité le dépôt de plis par voie dématérialisée en réponse aux marchés publics, l'habilitation du mandataire d'une entreprise, datée et signée de manière manuscrite puis scannée. le mandataire devra pouvoir produire, sans délai, l'original sous sa forme native, de toutes les habilitations. Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement de commande, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.

Transmission de la candidature avec le Document unique de marché européen (DUME): conformément à l'article 49 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le pouvoir adjudicateur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen établi conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne établissant le formulaire type pour le document unique de marché européen susvisé, en lieu et place des documents mentionnés à l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. le pouvoir adjudicateur n'autorise pas les candidats à se limiter à indiquer dans le document unique de marché européen qu'ils disposent de l'aptitude et des capacités requises sans fournir d'informations particulières sur celles-ci.

Les candidats devront donc fournir à l'appui du document unique de marché européen, les certificats des capacités économiques, financières et techniques mentionnés ci-dessus. pour la présentation d'un groupement, la forme juridique de ce groupement d'opérateurs économiques n'est pas exigée par l'acheteur.

Un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché public. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements. l'article 62 de l'ordonnance du 23.7.2015 susvisée, autorise la sous-traitance lorsque les marchés publics de fournitures comportent des services. le pouvoir adjudicateur n'oblige pas la signature électronique des documents (candidature et offre).

Capacité technique et professionnelle:

— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-01-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 8
Critère de qualité (nom): Lisibilité de l'étiquetage des produits (Précautions d'emploi 2,5 + Pictogrammes liés aux dangers 2,5)
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Qualité du site web pour la préparation des commandes
Critère de qualité (pondération): 2
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (pondération): 45

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21600458000017
Contact
Point de contact: Service appui à la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les prix doivent toujours être exprimés en euro.

Les prestations seront financées par les fonds propres de la collectivité. Aucune avance n'est accordée pour les accords-cadres et le titulaire est dispensé de la constitution d'une garantie.

Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours calendaires.

Le point de départ du délai de paiement est la date de réception de la demande de paiement par le pouvoir adjudicateur.

Le règlement sera effectué par virement d'un mandat administratif après acceptation des articles commandées et livrés, et, de prestations commandées et exécutées.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier, CS 81114
Commune postale: Amiens Cedex 01
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Fax: +33 322336171 📠
Adresse Internet: http://amiens.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 247-568094 (2018-12-20)

Avis d'attribution de marché (2019-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accords-cadres à bons de commande de fourniture et livraison de produits d'entretien, d'articles de restauration collective, de désinfection, d'hygiène sanitaire, d'essuyage, de petit matériel, d'accessoires de nettoyage et de sacs à déchets destinés à l'ensemble des bâtiments communaux composés essentiellement de locaux accueillant du public (bureaux, gymnases, médiathèque, maisons de la petite enfance, groupes scolaires, accueil et loisirs sans hébergement, restauration, centre culturel, relais de quartier, etc.). Cet accord-cadre comprend les fournitures et livraisons de divers distributeurs, dévidoirs, centrales de désinfection et de plans d'hygiène. Une formation du personnel sur l'utilisation des produits et accessoires est prévue. Les articles sont des produits à usage professionnel et doivent être conformes aux réglementations et normes en vigueur (HACCP).

Valeur totale du marché: 418 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-10 📅
Date de publication: 2019-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 074-174944
Se réfère à l'avis: 2018/S 247-568094
Numéro JO-S: 74

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et sans…

… maximum de fourniture de produits et accessoires spécifiques de nettoyage, de protections hygiénique et alimentaire pour la restauration scolaire et la maison de la petite enfance. Liste non limitative des grandes catégories: lessive lave linge, lavage et rinçage vaisselle machine eau douce, sel régénérant, détartrant, désinfectant lave vaisselle, liquide vaisselle manuelle bactéricide, liquide de trempage de la vaisselle,dégraissant-désinfectant pour sols, surfaces alimentaires et chambres froides EN 1040,1275,1276 HACCP à usage manuel ou en centrale de désinfection, gel hydroalcoolique, produit inox, film alimentaire, papier aluminium, équipement de protection alimentaire et équipements types sur chaussures, charlottes, tabliers, etc. Il existe déjà des distributeurs à gants dans les restaurations. Néanmoins, en cas de besoin l'opérateur devra la fourniture et livraison de distributeurs de gants à usage unique. Le fournisseur devra la fourniture et livraison du plan d'hygiène pour chaque site et la formation du personnel. Il existe 6 centrales de désinfection actuellement. Néanmoins, en cas de besoin l'opérateur devra la fourniture et livraison de centrales de désinfection reconditionnées ou neuves.

… maximum. Il s'agit de la fourniture de divers papiers d'essuyage et d'hygiène des mains, de savons et bobines de restauration ainsi que leurs dévidoirs ou distributeurs. La liste non limitative des grandes catégories est: papiers hygiéniques et distributeurs, papiers essuie mains et distributeurs, bobines de restauration et distributeurs, savons mains et corps et leurs distributeurs, et bobines. La collectivité est déjà équipée de distributeurs et dévidoirs qui seront enlevés par le titulaire du marché actuel. L'opérateur économique devra donc la fourniture et livraison de nouveaux distributeurs et dévidoirs. Il en sera également ainsi dans le cas de nouveaux besoins à satisfaire.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Plusieurs lieux de livraison sur la commune de Nogent-sur-Oise:…

… centre de ressources municipales, mairie de Nogent-sur-Oise et quartier des Rochers.

… restaurations scolaires, quartier des Rochers, maison de la petite enfance.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Lisibilité de l'étiquetage des produits (Précautions d'emploi 2,5 + pictogrammes liés aux dangers 2,5)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-03-20 📅
Nom: Hygie professionnel
Adresse postale: Parc Alata, 6 avenue des Noisetiers
Commune postale: Creil
Code postal: 60100
Pays: France 🇫🇷
Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 134 000 EUR 💰
84 000 EUR 💰
92 000 EUR 💰
1 008 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.nogentsuroise.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les candidats fourniront les échantillons et l'étiquette initiale du produit pour le critère de lisibilité des lots 1 et 2 aux services généraux de la mairie de Nogent-sur-Oise avant les date et heure de remise des offres, contre un accusé de réception. La copie de sauvegarde éventuelle (sur supports physique électronique de types CD ou clé USB) devra être adressée à la marie de Nogent-sur-Oise, service appui à la commande publique, 74 rue du Général de Gaulle, BP 10102, 60181 Nogent-sur-Oise Cedex, par porteur ou par pli recommandé avec accusé de réception ou tout mode d'acheminement express permettant de certifier la date de réception avant les date et heure de remise des offres. Conformément à l'article 68 du décret des marchés publics, l'acheteur se réserve le droit d'examiner les offres avant les candidatures. Les prix doivent toujours être exprimés en euro. Les prestations seront financées par les fonds propres de la collectivité. Aucune avance n'est accordée pour les accords-cadres et le titulaire est dispensé de la constitution d'une garantie. Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours calendaires. Le point de départ du délai de paiement est la date de réception de la demande de paiement par le pouvoir adjudicateur. Le règlement sera effectué par virement d'un mandat administratif après acceptation des articles commandées et livrés, et, de prestations commandées et exécutées.

Source: OJS 2019/S 074-174944 (2019-04-10)

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