Acquisition de produits et matériels d'entretien pour l'ensemble des services de la Ville de Saint-Ouen, y compris les centres de vacances de la Ville
Ville de Saint-Ouen
Il s'agit d'un accord cadre relatif à l'acquisition de produits et matériels d'entretien pour l'ensemble des services de la Ville de Saint-Ouen, y compris les centres de vacances de la Ville, qui ne fixe pas toutes les stipulations contractuelles et il donne lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées à l'article 79 du décret susmentionné.
Cet accord-cadre est multi attributaire au maximum trois (3) attributaires pour chaque lot.
Le délai de réception des offres était de 2017-08-31. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-15.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Articles en papier à usage sanitaire › Produits en papier à usage sanitaire
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- • Préparations nettoyantes › Produits nettoyants pour sols
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-06-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2017-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'entretien des sols
Numéro de référence: 17 AC 01
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'entretien des sols 📦
Code CPV supplémentaire: Produits nettoyants pour sols 📦
Produits d'entretien des sols 📦
Articles en papier à usage sanitaire 📦
Produits en caoutchouc et en plastique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Ile-de-France 🏙️
Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Ouen
Adresse postale: 7 place de la République
Commune postale: Saint-Ouen
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-ouen.fr 🌏
Courrier électronique: mairie@saintouen41.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=d5j 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=d5j 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-15 📅
Date limite de soumission: 2017-08-31 📅
Date de publication: 2017-06-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 115-231355
Numéro JO-S: 115
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 1 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits d'entretien pour la restauration collective (chimie HACCP)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: Matériels et accessoires d'entretien -sols divers
Numéro du lot: 3
Brève description:
Intitulé du lot: Jetables, essuies mains, papiers toilettes, savons ( Acquisition ou location)
Numéro du lot: 4
Brève description: Jetables, essuies mains, papiers toilettes, savons ( Acquisition ou location).
Intitulé du lot: Sacs poubelles
Numéro du lot: 5
Brève description: Sacs poubelles.
Intitulé du lot: Produits d'entretien pour les centres de vacances de la Ville de Saint-Ouen
Numéro du lot: 6
Brève description: Produits d'entretien pour les centres de vacances de la Ville de Saint-Ouen.
Description des renouvellements:
Numéro du lot: Sous lot no 6 a
Brève description:
Numéro du lot: Sous lot no6 b
Brève description:
Numéro du lot: Sous lot no6 c
Brève description:
Numéro du lot: Sous lot no6 d
Brève description:
Numéro du lot: Sous lot no6 e
Brève description:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-09-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=d5j 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202099 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 115-231355 (2017-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'entretien des sols
Numéro de référence: 17 AC 01
Brève description:
Il s'agit d'un accord cadre relatif à l'acquisition de produits et matériels d'entretien pour l'ensemble des services de la Ville de Saint-Ouen, y compris les centres de vacances de la Ville, qui ne fixe pas toutes les stipulations contractuelles et il donne lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées à l'article 79 du décret susmentionné.
Cet accord-cadre est multi attributaire au maximum trois (3) attributaires pour chaque lot.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'entretien des sols 📦
Code CPV supplémentaire: Produits nettoyants pour sols 📦
Produits d'entretien des sols 📦
Articles en papier à usage sanitaire 📦
Produits en caoutchouc et en plastique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Ile-de-France 🏙️
Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Ouen
Adresse postale: 7 place de la République
Commune postale: Saint-Ouen
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-ouen.fr 🌏
Courrier électronique: mairie@saintouen41.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=d5j 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=d5j 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-15 📅
Date limite de soumission: 2017-08-31 📅
Date de publication: 2017-06-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 115-231355
Numéro JO-S: 115
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'un accord cadre relatif à l'acquisition de produits et matériels d'entretien pour l'ensemble des services de la Ville de Saint-Ouen, y compris les centres de vacances de la Ville, qui ne fixe pas toutes les stipulations contractuelles et il donne lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées à l'article 79 du décret susmentionné.
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Cet accord-cadre est multi attributaire au maximum trois (3) attributaires pour chaque lot.
Intitulé du lot: Produits d'entretien pour la restauration collective (chimie HACCP)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Produits d'entretien pour la restauration collective dans les crèches et les écoles municipales.
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements:
Cet accord cadre prendra effet dès sa notification pour une durée d'un an. Il est renouvelable par tacite reconduction 3 fois, pour une durée d'un an pour chaque reconduction, sans pouvoir excéder 4 ans.
Intitulé du lot: Produits d'entretien (chimie verte à privilégier)
Numéro du lot: 2
Brève description:
Les produits doivent répondre aux exigences d'entretien des locaux:
— respecter la sécurité et la santé des utilisateurs,
— respecter la sécurité et la santé du public,
— respecter l'environnement.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Le matériel d'entretien doit répondre aux exigences précisées dans le tableau descriptif des lots joint au CCP.
Une partie des kits de nettoyage sera dédiée à la technique d'entretien avec microfibre par pré-imprégnation (cf tableau descriptif des lots).
Une autre partie des kits de nettoyage sera dédié à la technique d'entretien standard: balai plat, trapèze...
Numéro du lot: 4
Brève description: Jetables, essuies mains, papiers toilettes, savons ( Acquisition ou location).
Intitulé du lot: Sacs poubelles
Numéro du lot: 5
Brève description: Sacs poubelles.
Intitulé du lot: Produits d'entretien pour les centres de vacances de la Ville de Saint-Ouen
Numéro du lot: 6
Brève description: Produits d'entretien pour les centres de vacances de la Ville de Saint-Ouen.
Description des renouvellements:
Cet accord cadre prendra effet dès sa notification pour une durée d'un an. Il est renouvelable par tacite reconduction 3 fois, pour une durée d'un an pour chaque reconduction, sans pouvoir excéder 4 ans.
Intitulé du lot: Produits d'entretien pour le centre de vacances d'Oléron
Numéro du lot: Sous lot no 6 a
Brève description:
Sous lot no6 a relatif à l'acquisition de Produits d'entretien pour le centre de vacances d'Oléron.
Description des renouvellements:
Cet accord-cadre prendra effet dès sa notification pour une durée d'un an. Il est renouvelable par tacite reconduction 3 fois, pour une durée d'un an pour chaque reconduction, sans pouvoir excéder 4 ans.
Intitulé du lot: Produits d'entretien pour le centre de vacances Montgenèvre
Numéro du lot: Sous lot no6 b
Brève description:
Sous lot no6 b relatif à l'acquisition de Produits d'entretien pour le centre de vacances Montgenèvre.
Intitulé du lot: Produits d'entretien pour le centre de vacances Clairvaux-Les-Lacs
Numéro du lot: Sous lot no6 c
Brève description:
Sous lot n<)6 c relatif à l'acquisition de produits d'entretien pour le centre de vacances Clairvaux-Les-Lacs.
Description des renouvellements:
Cet accord-cadre prendra effet dès sa notification pour une durée d'un an. Il est renouvelable par tacite reconduction 3 fois, pour une durée d'un an pour chaque reconduction, sans pouvoir excéder 4 ans.
Intitulé du lot: Produits d'entretien pour le centre de vacances Chaudon
Numéro du lot: Sous lot no6 d
Brève description:
Sous lot no6 d relatif à l'acquisition de produits d'entretien pour le centre de vacances Chaudon.
Intitulé du lot: Produits d'entretien pour le centre de vacances Prémanon
Numéro du lot: Sous lot no6 e
Brève description:
Sous lot no6 e relatif à l'acquisition de Produits d'entretien pour le centre de vacances Prémanon.
Description des renouvellements:
Cet accord-cadre prendra effet dès sa notification pour une durée d'un an. Il est renouvelable par tacite reconduction 3 fois, pour une durée d'un an pour chaque reconduction, sans pouvoir excéder 4 ans.3
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-09-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=d5j 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202099 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours gracieux: dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief, en s'adressant à:
M. le maire de Saint-Ouen
Mairie de Saint-Ouen
6 place de la République
93406 Saint-Ouen Cedex
Tél. : 01.49.45.67.89
référé pré contractuel: Il peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat en s'adressant au juge du référé pré contractuel.
Référé contractuel: Ce recours est possible dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'union européenne (Joue).
Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat; la jurisprudence « Tarn-Et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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