Fourniture de produits d'entretien

CA de Béthune Bruay Artois Lys Romane

Accord-Cadre sans minimum ni maximum décomposé en 6 lots:
produits d'entretien courant
papier hygiénique
produits d'entretien pour les piscines
produits d'entretien à usage industriel
antimousse
produits de traitement de l'eau des piscines et nettoyage des plages.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-10-23. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-09-22 Avis de marché
2018-01-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-09-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Numéro de référence: 17137
Brève description:
Accord-Cadre sans minimum ni maximum décomposé en 6 lots: produits d'entretien courant papier hygiénique produits d'entretien pour les piscines produits d'entretien à usage industriel antimousse produits de traitement de l'eau des piscines et nettoyage des plages.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de nettoyage 📦
Papier hygiénique 📦
Produits nettoyants pour sols 📦
Détergents 📦
Produits de chimie fine et produits de chimie variés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CA de Bethune Bruay Artois Lys Romane
Commune postale: Béthune
Contact
Adresse Internet: http://www.bethunebruay.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@bethunebruay.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-22 📅
Date limite de soumission: 2017-10-23 📅
Date de publication: 2017-09-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 184-376665
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires
En vertu de l'article 36-i de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 et de l'article 13 du décret 2016-360 du 25 mars 2016, ce lot est réservé aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-Cadre sans minimum ni maximum décomposé en 6 lots:
produits d'entretien courant
papier hygiénique
produits d'entretien pour les piscines
produits d'entretien à usage industriel
antimousse
produits de traitement de l'eau des piscines et nettoyage des plages.
Valeur totale estimée: 260 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits d'entretien courant
Numéro du lot: 1
Brève description: Accord cadre mono — attibutaire sans montant minimum ni montant maximum.
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'Accord-Cadre sera reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Intitulé du lot: Papier hygiénique
Numéro du lot: 2
Brève description: Accord cadre mono — attributaire sans montant minimum ni montant maximum.
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
En vertu de l'article 36-i de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 et de l'article 13 du décret 2016-360 du 25 mars 2016, ce lot est réservé aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes.
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Intitulé du lot: Produits d'entretien pour les piscines
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
La Communauté d'agglomération a pris la compétence piscines à compter du 1er janvier 2017. A ce jour, on dénombre 6 piscines: celles de Auchel, Barlin, Bruay-La-Buissière (piscine découverte Art Déco), Divion, Hersin-Coupigny, Noeux-Les-Mines.
Intitulé du lot: Produits d'entretien à usage industriel
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Antimousse
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits de traitement de l'eau des piscines et nettoyage des plages
Numéro du lot: 6
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Tous sites situés sur le territoire de la communauté d'agglomération. L'Adresse de livraison sera précisé sur le bon de commande.
Sur différents sites situés sur le territoire de la communauté d'agglomération. L'Adresse de livraison sera précisé sur le bon de commande.
Base LOISINORD — stade de Glisse, rue du Général Moussy à Noeux les Mines.
Piscines situées à 62460 Divion, 62530 Hersin Coupigny, 62700 Bruay la Buissière, 62620 Barlin, 62260 Auchel et 62290 Noeux les Mines.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail; Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours du dernier exercice disponible; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
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Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement.
Liste des principales fournitures au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
En vertu de l'article 36-i de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015, le lot no2 est réservé aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50 % des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Pondération du prix: 75
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Septembre 2021.
La candidature peut etre présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie électronique. La transmission par voie papier est autorisée. Des échantillons sont à remettre pour les lots 1,3,4,5 et 6. Les modalités de livraison sont précisées à l'article 5.2 du RC. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHOME. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé usb...) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le meme mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celuide (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «Hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le meme candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut etre doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention « copie de sauvegarde », ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront etre transmis dans des formats largement disponibles. . La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Le montant maximum estimé pour toute la durée de l'accord-cadre (4 ans) est de 1 040 000 euros (H.T.). Date prévisionnelle de notification: décembre 2017.modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: articles 110 à 132 du décret no 2016-360 du 25/03/16 relatif aux marchés publics (articles 110 à 113 :avances, article 114: acomptes, articles 115 à 121: régime des paiements, articles 122 à 126: garanties, articles 127 a 132: cessions ou nantissements). Caractéristiques et modalités de variation des prix: lots 1 à 4: prix ajustables — lots 5 et 6: prix révisables annuellement. Modalités de règlement des comptes définies au CCP. Le délai global de paiement est de 30 jours à défaut paiement d'intérêts moratoires au taux légal en vigueur majoré de 8 points et versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d'un montant de 40 euros. Modalités de financements: Les crédits nécessaires sont inscrits au budget de la collectivité. Numéro de la consultation: 17137.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Code postal: 59014
Source: OJS 2017/S 184-376665 (2017-09-22)
Avis d'attribution de marché (2018-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de produits d'entretien.
Valeur totale du marché: 260 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CA de Béthune-Bruay Artois Lys Romane

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-26 📅
Date de publication: 2018-01-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 020-041362
Se réfère à l'avis: 2017/S 184-376665
Numéro JO-S: 20

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Produits d'entretien courant.
Papier hygiénique.
Produits d'entretien pour les piscines.
Produits d'entretien à usage industriel.
Intitulé du lot: Anti-mousse
Brève description:
Anti-mousse.
Produits de traitement de l'eau des piscines et nettoyage des plages.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-22 📅
2018-01-23 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2018/S 020-041362 (2018-01-26)
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