2023-11-24Fourniture de matériels de gravure au profit de la marine nationale (MARINE/DCSSF/DSSF/Brest)
Le présent avis concerne un accord-cadre mono-attributaire de défense ou de sécurité à bons de commande ayant pour objet la « fourniture de matériels de gravure au profit de la marine nationale ».
Il s’inscrit dans une procédure sur appel d’offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2, L2325-1.1° et R2361-2 à R2361-7 du code de la commande publique.
L’accord-cadre comporte un poste unique composé de bons de commandes (conformément aux dispositions de l’article R. 2362-8 du code de …
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2023-11-20Approvisionnement de rechanges de la marque LEONARDO au profit de la Marine Nationale (MARINE/DCSSF/DSSF/Brest)
Le présent avis concerne un marché de défense ou de sécurité ayant pour objet « Approvisionnement de rechanges de la marque LEONARDO au profit de la Marine Nationale ». Il s’inscrit dans une procédure d’appel d’offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2 et R2361-2 à R2361-7 du code de la commande publique.
La présente publication concerne uniquement un appel à candidature. Le dossier de consultation sera envoyé ultérieurement et uniquement aux candidats admis à …
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2023-11-20Approvisionnement de matériels de détection sous-marine destinés aux bâtiments de surface et aux plongeurs démineurs... (MARINE/DCSSF/DSSF/Brest)
Le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commandes portant sur « l’approvisionnement de matériels de détection sous-marine destinés aux bâtiments de surface et aux plongeurs démineurs de la Marine nationale ».
Il s’inscrit dans une procédure sur appel d’offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2, L2325-1.1° et R2361-2 à R2361-6 et R2361-8 du code de la commande publique.
L’accord-cadre est mono attributaire.
Il comporte :
- Une part à bons de commande conformément aux …
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2023-09-19Approvisionnement de guideropes 5 et 6 olives au profit de la Marine nationale (MARINE/DCSSF/DSSF/Brest)
Le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commandes portant sur l’approvisionnement de guideropes 5 et 6 olives au profit de la marine nationale. Il s’inscrit dans une procédure sur appel d’offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2, L2325-1.1° et R2361-2 à R2361-6 et R2362-8 du code de la commande publique.
Forme du marché :
Le présent avis concerne un marché de défense ou de sécurité ayant pour objet l’approvisionnement de guideropes 5 et 6 olives au profit de la …
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2023-08-03Fourniture d’équipements de navires et de mat. pour le MCO naval (organes de prop. hors moteurs et turbines,... (MARINE/DCSSF/DSSF/Brest)
Le présent avis concerne un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents portant sur la fourniture d’équipements de navires et de matériels pour le MCO naval (organes de propulsion hors moteurs et turbines, gréements et apparaux, quincaillerie, machinerie de pont) au profit de la marine nationale. Il s’inscrit dans une procédure d’appel d’offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2 et R2361-2 à R2361-7 du code de la commande publique.
La présente publication concerne …
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2023-08-01Fourniture de mat. courant d’équipements sanit., de chauff., de conditionnement et de circul. de l’air et de lutte... (MARINE/DCSSF/DSSF/Brest)
Le présent avis concerne un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents portant sur « la fourniture de matériel courant d’équipements sanitaires, de chauffage, de conditionnement et de circulation de l’air et de lutte contre les incendies de marques diverses ou équivalents au profit des unités de la Marine Nationale ».
Il s’inscrit dans une procédure d’appel d’offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2 et R2361-2 à R2361-7 du code de la commande publique.
La présente …
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2023-06-30Fourniture d’équipements électriques, électroniques et composants (groupe nomenclature OTAN commençant par 59) de... (MARINE/DCSSF/DSSF/Brest)
Le présent avis concerne un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents portant sur la fourniture d’équipements électriques, électroniques et composants (groupe nomenclature OTAN commençant par 59) de marques diverses ou équivalentes au profit des unités de la marine nationale. Il s’inscrit dans une procédure d’appel d’offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2 et R2361-2 à R2361-7 du code de la commande publique.
La présente publication concerne uniquement un appel à …
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2023-06-22Fourniture d’équipements courants tels que des vannes, robinets, soupapes, clapets, tubes et accessoires de marques... (MARINE/DCSSF/DSSF/Brest)
Le présent avis concerne un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents portant sur «la fourniture d’équipements courants tels que des vannes, robinets, soupapes, clapets, tubes et accessoires de marques diverses ou équivalentes pour les bâtiments de la marine nationale». Il s’inscrit dans une procédure sur appel d’offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2, L2325-1.1° et R2361-2 à R2361-6 du code de la commande publique.
Les marchés subséquents sont des marchés …
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2023-06-12Approvisionnement de fluides frigorigènes et prestations associées pour les besoins de la Marine Nationale (MARINE/DCSSF/DSSF/Brest)
Le présent avis concerne un marché de défense ou de sécurité ayant pour objet l’« Approvisionnement de fluides frigorigènes et de prestations associées pour les besoins de la Marine nationale».
Il s’inscrit dans une procédure avec négociation conformément aux dispositions des articles L2324-3, R2324-3, et R2361-8 à R2361-12 du code de la commande publique.
Il comporte:
- une part à bons de commande conformément aux dispositions de l’article R. 2362-8 du code de la commande publique ;
- une part à …
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2023-05-26Fourniture de matériels courants dans le domaine élec. d’équipements générateurs et distributeurs d’énergie, syst.... (MARINE/DCSSF/DSSF/Brest)
Forme du marché et description de la fourniture
Le présent avis concerne un accord-cadre multi-attributaires de défense ou de sécurité à marchés subséquents ayant pour objet « la fourniture de matériels courants dans le domaine électrique d’équipements générateurs et distributeurs d’énergie, systèmes d’alarme, de signalisation et de détection de sécurité de marques diverses ou équivalentes au profit des unités de la marine nationale».
Cet accord-cadre s’exécutera par marchés subséquents conformément aux …
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2023-05-12Fourniture d’équipements courants de composants, d’accessoires moteurs et d’équipements de transmission de puissance... (MARINE/DCSSF/DSSF/Brest)
Le présent avis concerne un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents portant sur « la fourniture d’équipements courants de composants, d’accessoires moteurs et d’équipements de transmission de puissance de marques diverses ou équivalentes au profit des unités de la Marine nationale ». Il s’inscrit dans une procédure sur appel d’offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2, L2325-1.1° et R2361-2 à R2361-6 du code de la commande publique.
Les marchés subséquents sont …
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2022-07-27Fourniture d’alidades de relèvement et de leur coffret de rangement au profit des unités de la marine nationale (MARINE/DCSSF/DSSF/Brest)
Le présent avis concerne un marché portant sur la « fourniture d’alidades de relèvement et de leur coffret de rangement au profit des unités de la marine nationale ». Il s’inscrit dans une procédure avec négociation conformément aux dispositions des articles L2324-3, R2324-3 et R2361-8 à R2361-12 du code de la commande publique.
Forme du marché :
Le présent avis concerne un marché de défense ou de sécurité ayant pour objet « la fourniture d’alidades de relèvement et de leur coffret de rangement au profit …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Alseamar
2022-07-26Acquisition de rechanges de groupe de propulsion ou de production d’énergie de marque VOLVO-PENTA et prestations... (MARINE/DCSSF/DSSF/Brest)
Le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commandes portant sur « Acquisition de rechanges de groupe de propulsion ou de production d’énergie de marque VOLVO-PENTA et prestations associées au profit des unités de la Marine nationale en métropole et outre-mer ». Il s’inscrit dans une procédure avec négociation conformément aux dispositions des articles L2324-3, R2324-3 et R2361-8 à R2361-12 du code de la commande publique
En application des articles R2372-19 à R2372-21 du code de la commande …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:SRA
2022-07-08Approvisionnement de joints toriques, de garnitures d’étanchéité avec grain de retenue (Bagues BS), de cordes... (MARINE/DCSSF/DSSF/Brest)
Le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commandes portant sur l’approvisionnement de joints toriques, de garnitures d’étanchéité avec grain de retenue (Bagues BS), de cordes moulées et de joints plats découpés de qualité aéronautique selon la norme NF L17-107. Il s’inscrit dans une procédure négociée avec publicité et mise en concurrence préalables conformément aux dispositions des articles L. 2324-3 R 2324-3 et R. 2361-8 à R. 2361-12 du code de la commande publique.
En application des …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Stacem
2022-07-01Fourniture de matières textiles (textiles, cuirs, accessoires, outillages et quincailleries spécifiques, mousses) au... (MARINE/DCSSF/DSSF/Brest)
Forme du marché
Le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commandes portant sur la « fourniture de matières textiles (textiles, cuirs, accessoires, outillages et quincailleries spécifiques, mousses) au profit des ateliers de voilerie et de tapisserie du service logistique de la marine ».
Il s’inscrit dans une procédure sur appel d’offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2, L2325-1.1° et R2361-2 à R2361-7 du code de la commande publique.
L’accord-cadre est mono …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Lognav CM
2022-05-23Fourniture de rechanges pour osmoseurs de marques SLCE ou équivalents au profit des bâtiments de la Marine Nationale (MARINE/DCSSF/DSSF/Brest)
Le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commandes portant sur la fourniture de rechanges pour osmoseurs de marques SLCE ou équivalents au profit des bâtiments de la Marine Nationale. Il s’inscrit dans une procédure sur appel d’offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2, L2325-1.1° et R2361-2 à R2361-7 du code de la commande publique.
L’accord-cadre est mono attributaire.
En application des articles R2372-19 à R2372-21 du code de la commande publique, l’accord-cadre …
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2022-04-15approvisionnement de bâtons lumineux flexibles de marque northern diver ou équivalents au profit des unités de la... (Marine/DCSSF/ DSSFBrest)
le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commandes portant sur l'approvisionnement de bâtons lumineux flexibles de marque northern diver ou équivalents au profit des unités de la Marine Nationale. Il s'inscrit dans une procédure sur appel d'offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2, L2325-1.1° et R2361-2 à R2361-7 du code de la commande publique
En application des articles R2372-19 à R2372-21 du code de la commande publique, l'accord-cadre présentant des aléas …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Alotech
2022-04-05approvisionnement de matières premières industrielles d'électricité (fils de bobinage, câbles, tresses, gaines... (Marine/DCSSF/ DSSFBrest)
le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commandes portant sur " l'approvisionnement de matières premières industrielles d'électricité (fils de bobinage, câbles, tresses, gaines isolantes et accessoires de bobinage) au profit des unités de la Marine nationale en métropole et outre-mer ". Il s'inscrit dans une procédure sur appel d'offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2, L2325-1.1° et R2361-2 à R2361-6 et R2361-8 du code de la commande publique.
L'accord-cadre est …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Synflex
2022-02-25m21t20030 acquisition d'embarcations pneumatiques semi-rigides coque aluminium et prestations associées, pour les... (Marine/DCSSF/DSSF Toulon)
le présent avis concerne un appel à candidatures pour un accord-cadre mono-attributaire ayant pour objet l'acquisition d'embarcations pneumatiques semi-rigides, coque aluminium et prestations associées, pour les besoins opérationnels des Eléments de Forces Armées (Efa).
Le marché s'inscrit dans le cadre d'une procédure négociée conformément aux dispositions des articles L2324-3, R2324-3 et R2361-8 à R2361-12 du code de la commande publique.
Le marché s'exécute en partie par l'émission de bons de commande …
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2022-01-20approvisionnement de bâtons lumineux flexibles de marque northern diver ou équivalents au profit des unités de la... (Marine/DCSSF/ DSSFBrest)
le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commandes portant sur l'approvisionnement de bâtons lumineux flexibles de marque northern diver ou équivalentes au profit des unités de la Marine Nationale. Il s'inscrit dans une procédure sur appel d'offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2, L2325-1.1° et R2361-2 à R2361-7 du code de la commande publique
En application des articles R2372-19 à R2372-21 du code de la commande publique, l'accord-cadre présentant des aléas …
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2022-01-19m21t20037-Approvisionnement de saisines d'amarrage pour le maintien en condition opérationnelle ders éléments de la... (Marine/DCSSF/DSSF Toulon)
le présent avis concerne un accord-cadre mono-attributaire ayant pour objet l'approvisionnement de saisines d'amarrage pour le maintien en condition opérationnelle des éléments de la Force Maritime.
Le marché est un marché de défense ou de sécurité. Il s'inscrit dans le cadre d'une procédure avec négociation conformément aux dispositions des articles L2324-3, R2324-3 et R2361-8 à R2361-12 du code de la commande publique.
Il comporte une part ferme et une part à bons de commande s'exécutant selon les …
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2022-01-14m21t20040 - fourniture de petits matériels électriques (Pmelec) au profit des éléments de la force maritime (Efm) et... (Marine/DCSSF/DSSF Toulon)
le présent avis concerne un marché de défense ou de sécurité ayant pour objet " la fourniture de petits matériels électriques ". C'Est un accord-cadre à bons de commandes sur catalogue électronique conformément aux dispositions de l'article L2325-1 1° et 2°du code de la commande publique et selon les modalités précisées au Ii.2.2.
L'Accord-Cadre est mono attributaire.il est passé selon une procédure avec négociation conformément aux dispositions des articles L2324-3, R2324-3 et R2361-8 à R2361-11 du code …
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2021-12-01a21t20031 - acquisition de deux tours à assistance numérique et prestations associées (Marine/DCSSF/DSSF Toulon)
le présent avis concerne un marché de défense ou de sécurité portant sur l'acquisition de deux tours à assistances numériques et prestations associées.
Les tours seront livrés et installés et mis en service au secteur atelier réparations de l'ile Longue ainsi qu'aux ateliers du service logistique de la Marine de Cherbourg. Avec les machines, divers outillages sont fournis ainsi que des formations au fonctionnement des machines et logiciels.
Le marché s'inscrit dans une procédure avec négociation …
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2021-11-09m21t23004 - accord-cadre relatif à la fourniture et confection de cordages, de câbles et élingues, de filets et... (Marine/DCSSF/DSSF Toulon)
le présent projet d'accord-cadre a pour objet la fourniture et confection de cordages, de câbles et élingues, de filets et équipements dérivés nécessaires aux Eléments de Force Maritime comprenant :
- les gréements de type cordages en fibres synthétiques et naturelles.
- les filets de sécurité pour planchons de débarquement, les échelles de pilote et palettes filets
- les câbles et élingues en acier.
Le périmètre du présent projet d'accord-cadre relatif à la fourniture et confection de câbles et élingues …
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2021-11-04a21t20032 - approvisionnement d'une cisaille hydraulique au profit de l'atelier chaudronnerie du Service Logistique... (Marine/DCSSF/DSSF Toulon)
le présent avis concerne un marché portant sur l'approvisionnement d'une cisaille hydraulique au profit de l'atelier chaudronnerie du Service Logistique de la Marine nationale de Brest et de prestations associées (reprise de l'ancienne cisaille, livraison et mise en service, formation d'utilisation et formation à la maintenance de premier niveau, documentation, consommables et rechanges). Il s'inscrit dans une procédure négociée avec publicité conformément aux dispositions des articles L2324-3 et R2361-8 …
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2021-10-29m21trer22-1 : expertise et réparation de rechanges nomenclaturés OTAN de type Rp2 (rechange de prévoyance de 2°... (Marine/DCSSF/DSSF Toulon)
le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commandes portant sur " l'expertise et la réparation de rechanges navals nomenclaturés OTAN (rechanges du domaine Electrique) " conformément aux dispositions des articles L2325-1.1° et R2362-1 à R2362-6 et R2362-8 du code de la commande publique (Ccp).
L'Accord-Cadre est mono attributaire.
Il s'inscrit dans une procédure avec négociation conformément aux dispositions des articles L2324-3 et R2361-8 à R2361-11 du Ccp.
Il comporte une part provisionnelle …
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