2019-06-24Fourniture et livraison de papier (Département du Doubs)
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Décomposition de la consultation:
— lot 1: fourniture et livraison de papier reprographie …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Antalis
2019-04-19Approvisionnement de l'Assemblée nationale en papier (accord-cadre 2019an-18) (Assemblée nationale)
L'accord-cadre à bons de commande a pour objet l'approvisionnement (fourniture et livraison) de l'assemblée nationale en papier destiné aux usages suivants:
— l'écriture (le papier doit être en mesure de supporter l'écriture manuelle au moyen de stylos à bille, de feutres ou de stylos à plume),
— l'impression bureautique (laser ou jet d'encre, noir et blanc ou couleurs),
— l'impression sur des copieurs de proximité,
— les tirages, à l'atelier de reprographie, sur des moteurs d'impression numérique …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Torrespapel Malmenayde
2018-10-02Achat et livraison de papier (Montpellier Méditerranée Métropole)
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Cette consultation sera passée en application de l'article 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:INAPA France
2018-09-21Fournitures de bureau-papeterie (Commune de Carcassonne)
Fourniture d'articles de bureau et de papeterie. Il s'agit d'un accord-cadre de type à bons de commande avec ou sans minimum et avec maximum, conclu avec un opérateur économique par lot. — Les prestations sont décomposées en 9 lots désignés au point II.2.1) ci-après. — les lots 6, 7, 8 et 9 sont réservés à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes, employant 50 % de travailleurs handicapés ne pouvant en raison de la nature ou de la …
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2018-08-16Achat de fournitures de bureau et papiers reprographiques (Ville de Sélestat)
Marché en groupement avec la Communauté de communes de Sélestat et 9 communes: Scherwiller, Orschwiller, Muttersholtz, Mussig, Kintzheim, Ebersmunster, Châtenois, Baldenheim, Ebersheim.
Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter du 2.1.2019 jusqu'au 31.12.2019
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Office depot