Achat de fournitures de papeterie pour les composantes de l'université de Franche-Comté

Université de Franche-Comté

Achat de fournitures de papeterie pour les composantes de l'université de Franche-Comté.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-11-15. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• INAPA

Qui ?

• Université de Franche-Comté

Qu'est-ce que c'est ?

• Fournitures de bureau › Papeterie
• Papier et carton traités › Papier autocopiant ou autre papier à copies › Papier pour photocopie
• Papier et carton traités › Papier d'impression

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-10-11	Avis de marché
2019-02-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papeterie
Numéro de référence: AD Papeterie
Brève description:

Achat de fournitures de papeterie pour les composantes de l'université de Franche-Comté.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papeterie 📦
Code CPV supplémentaire: Papeterie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Franche-Comté
Commune postale: Besançon
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-fcomte.fr/ 🌏
Courrier électronique: service.marches@univ-fcomte.fr 📧
Téléphone: +33 381665079 📞
URL des documents: http://www.univ-fcomte.fr/marches-publics#.W786rvZuKUk 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-11 📅
Date limite de soumission: 2018-11-15 📅
Date de publication: 2018-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 199-450471
Numéro JO-S: 199

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Papier reprographie catégorie A
Numéro du lot: 1
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché à bons de commande prendra effet au 1.1.2019 (ou à défaut à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure) et s'achèvera au 31.12.2019. Il est renouvelable 3 fois par tacite reconduction, et pour une durée de 1 an sans que la durée totale du marché puisse excéder 4 ans.

Intitulé du lot: Papier reprographie catégorie A pour copieur et imprimante couleur — grand format arts graphiques
Numéro du lot: 2
Description des renouvellements:

Le marché à bons de commande prendra effet au 1.1.2019 (ou à défaut à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure) et s'achèvera au 31.12.2019. Il est renouvelable trois 3 fois par tacite reconduction, et pour une durée de 1 an sans que la durée totale du marché puisse excéder 4 ans.

Intitulé du lot: Support d'impression — jet d'encre couleur — grand format
Numéro du lot: 3
Description des renouvellements:

Le marché à bons de commande prendra effet au 1.1.2019 (ou à défaut à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure) et s'achèvera au 31.12.2019. Il est renouvelable trois 3 fois par tacite reconduction, et pour une durée de 1 an sans que la durée totale du marché puisse excéder quatre 4 ans.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toutes les composantes de l'université de Franche-Comté.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Lieu: Université de Franche-Comté.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epncscp
Contact
URL des documents: http://www.univ-fcomte.fr/marches-publics#.W786rvZuKUk 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Le marché à bons de commande prendra effet au 1.1.2019 (ou à défaut à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure) et s'achèvera au 31.12.2019. Il est renouvelable trois 3 fois par tacite reconduction, et pour une durée de 1 an sans que la durée totale du marché puisse excéder 4 ans.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Délai et procédures de voies de recours auprès du tribunal administratif de Besançon:

— référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative) jusqu'à la date de signature du marché,

— référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-16 du code de justice administrative) dans un délai de 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au Journal officiel de l'Union européenne et dans un délai de 6 mois à compter de la notification du marché dans les autres cas,

— recours de pleine juridiction: par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du marché,

— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée.

Source: OJS 2018/S 199-450471 (2018-10-11)

Avis d'attribution de marché (2019-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 78 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-13 📅
Date de publication: 2019-02-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 034-076532
Se réfère à l'avis: 2018/S 199-450471
Numéro JO-S: 34

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des fournitures
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Qualité de la plate-forme en ligne
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Performances environnementales
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-14 📅
Nom: Inapa
Adresse postale: 11 rue de la Nacelle Villabé
Commune postale: Crobeil-Essonnes
Code postal: 91813
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Commune postale: Corbeil-Essonnes
Valeur totale du marché: 10 000 EUR 💰
8 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-16 du code de justice administrative) dans un délai de 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au Journal Officiel de l'Union européenne et dans un délai de 6 mois à compter de la notification du marché dans les autres cas,

Source: OJS 2019/S 034-076532 (2019-02-13)

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