2019-10-09Fournitures de denrées alimentaires et fournitures diverses pour la Mairie de Theix-Noyalo (56) (Mairie de Theix)
La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-2 1º, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec plusieurs titulaires (3 maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les bons de commande …
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