Fourniture de denrées alimentaires pour les crèches collectives municipales, les ALSH de la Ville, la Direction Jeunesse et Vie de Quartier et Vie Associative — 6 lots
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les conditions particulières à chaque type de denrées sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières. La date de notification prévisionnelle est prévue mi-décembre 2019. Lieu d'exécution: Massy. Tous les lieux de livraison sont indiqués dans le document annexe au CCTP. L'accord-cadre sans montant minimum annuel ni montant maximum annuel est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-10-28.
L'appel d'offres a été publié le 2019-09-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-09-24) Objet Champ d'application du marché
Titre: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Numéro de référence: Sol1901
Brève description:
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1
La date de notification prévisionnelle est prévue mi-décembre 2019.
Lieu d'exécution: Massy.
Tous les lieux de livraison sont indiqués dans le document annexe au CCTP.
L'accord-cadre sans montant minimum annuel ni montant maximum annuel est passé en application des articles L. 2125-1 1
Référence Dates
Date d'envoi: 2019-09-24 📅
Date limite de soumission: 2019-10-28 📅
Date de publication: 2019-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 187-453840
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — Les modalités de réponse par voie dématérialisée sont précisées au règlement de consultation. Un recours gracieux peut être intenté auprès du contact mentionné à «Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur». Toutes les questions liées à cette consultation doivent être posées sur le profil acheteur: https://www.marches-publics.info
Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat), disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le DUME.
Critères de sélection des candidatures: le jugement des candidatures sera effectué au regard des capacités techniques, financières et professionnelles présentées par les candidats. Les échantillons devront être déposés, avec le mode d'emploi pour le temps de chauffe (lorsque cela est nécessaire), le 28.10.2019 à la crèche de Vilmorin, 14 avenue Jean Monnet (prendre rendez-vous avec le coordinateur cuisine des crèches +33 180380047).
La date de livraison des échantillons devra être impérativement respectée, ceux qui parviendront hors délai ne seront pas acceptés. La dégustation sera prévue le 29 octobre.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — Les modalités de réponse par voie dématérialisée sont précisées au règlement de consultation. Un recours gracieux peut être intenté auprès du contact mentionné à «Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur». Toutes les questions liées à cette consultation doivent être posées sur le profil acheteur: https://www.marches-publics.info
Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat), disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le DUME.
Critères de sélection des candidatures: le jugement des candidatures sera effectué au regard des capacités techniques, financières et professionnelles présentées par les candidats. Les échantillons devront être déposés, avec le mode d'emploi pour le temps de chauffe (lorsque cela est nécessaire), le 28.10.2019 à la crèche de Vilmorin, 14 avenue Jean Monnet (prendre rendez-vous avec le coordinateur cuisine des crèches +33 180380047).
La date de livraison des échantillons devra être impérativement respectée, ceux qui parviendront hors délai ne seront pas acceptés. La dégustation sera prévue le 29 octobre.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1
La date de notification prévisionnelle est prévue mi-décembre 2019.
Lieu d'exécution: Massy.
Tous les lieux de livraison sont indiqués dans le document annexe au CCTP.
L'accord-cadre sans montant minimum annuel ni montant maximum annuel est passé en application des articles L. 2125-1 1
Valeur totale estimée: 752 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Épicerie
Numéro du lot: 1
Brève description: Épicerie
Valeur estimée hors TVA: 156 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an, à compter du 1.1.2020 ou à compter de la date de notification si celle-ci intervient à une date ultérieure. Il est reconductible par la ville expressément 3 fois, par périodes successives d'1 an.
La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, ne pourra excéder 4 ans.
Description des options: Au sens du droit communautaire: reconductible 3 fois par reconduction expresse.
Intitulé du lot: Surgelés
Numéro du lot: 2
Brève description: Surgelés.
Valeur estimée hors TVA: 72 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Boucherie, charcuterie
Numéro du lot: 3
Brève description: Boucherie, charcuterie.
Valeur estimée hors TVA: 96 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an, à compter du 1.1.2020 ou à compter de la date de notification si celle-ci intervient à une date ultérieure. Il est reconductible par la Ville expressément 3 fois, par périodes successives d'1 an.
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an, à compter du 1.1.2020 ou à compter de la date de notification si celle-ci intervient à une date ultérieure. Il est reconductible par la Ville expressément 3 fois, par périodes successives d'1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, ne pourra excéder 4 ans.
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an, à compter du 1.1.2020 ou à compter de la date de notification si celle-ci intervient à une date ultérieure. Il est reconductible par la Ville expressément 3 fois, par périodes successives d'1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, ne pourra excéder 4 ans.
Intitulé du lot: Fruits et légumes frais
Numéro du lot: 5
Brève description: Fruits et légumes frais.
Valeur estimée hors TVA: 232 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Denrées spécialisées pour enfant de moins de 12 mois
Numéro du lot: 6
Brève description: Denrées spécialisées pour enfant de moins de 12 mois.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service concerné,
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3
— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3
— si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents,
— si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents,
— si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Situation économique et financière:
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard du mémoire technique conforme au CCTP et des échantillons — 2.4-Développement durable: bio, circuits courts, mesure mise en place, insertion professionnelle
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard du mémoire technique conforme au CCTP et des échantillons — 2.2-Conservation, acheminement
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard du mémoire technique conforme au CCTP et des échantillons — 2.3-Étiquetage: origine produit
Critère de qualité (pondération): 4
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard du mémoire technique conforme au CCTP et des échantillons — 2.5-Dégustation
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard du mémoire technique conforme au CCTP et des échantillons — 2.1-Qualité des produits: fiches techniques
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût (nom): Prix des prestations par rapport au détail quantitatif estimatif — document non transmis aux candidats et établis par rapport aux prix renseignés au BPU
Critère de coût (pondération): 50
Référence Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Juillet 2023.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — Les modalités de réponse par voie dématérialisée sont précisées au règlement de consultation. Un recours gracieux peut être intenté auprès du contact mentionné à «Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur». Toutes les questions liées à cette consultation doivent être posées sur le profil acheteur: https://www.marches-publics.info
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — Les modalités de réponse par voie dématérialisée sont précisées au règlement de consultation. Un recours gracieux peut être intenté auprès du contact mentionné à «Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur». Toutes les questions liées à cette consultation doivent être posées sur le profil acheteur: https://www.marches-publics.info
Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat), disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le DUME.
Critères de sélection des candidatures: le jugement des candidatures sera effectué au regard des capacités techniques, financières et professionnelles présentées par les candidats. Les échantillons devront être déposés, avec le mode d'emploi pour le temps de chauffe (lorsque cela est nécessaire), le 28.10.2019 à la crèche de Vilmorin, 14 avenue Jean Monnet (prendre rendez-vous avec le coordinateur cuisine des crèches +33 180380047).
Critères de sélection des candidatures: le jugement des candidatures sera effectué au regard des capacités techniques, financières et professionnelles présentées par les candidats. Les échantillons devront être déposés, avec le mode d'emploi pour le temps de chauffe (lorsque cela est nécessaire), le 28.10.2019 à la crèche de Vilmorin, 14 avenue Jean Monnet (prendre rendez-vous avec le coordinateur cuisine des crèches +33 180380047).
La date de livraison des échantillons devra être impérativement respectée, ceux qui parviendront hors délai ne seront pas acceptés. La dégustation sera prévue le 29 octobre.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2019/S 187-453840 (2019-09-24)
Avis d'attribution de marché (2020-02-19) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 752 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: 1 avenue du général de Gaulle
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-02-19 📅
Date de publication: 2020-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 037-087369
Se réfère à l'avis: 2019/S 187-453840
Numéro JO-S: 37
Objet Champ d'application du marché
Brève description: Épicerie.
Procédure Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard du mémoire technique conforme au CCTP et des échantillons — 2.4) Développement durable: bio, circuits courts, mesure mise en place, insertion professionnelle
Valeur technique au regard du mémoire technique conforme au CCTP et des échantillons — 2.2) Conservation, acheminement
Valeur technique au regard du mémoire technique conforme au CCTP et des échantillons — 2.3) Étiquetage: origine produit
Valeur technique au regard du mémoire technique conforme au CCTP et des échantillons — 2.5) Dégustation
Valeur technique au regard du mémoire technique conforme au CCTP et des échantillons — 2.1) Qualité des produits: fiches techniques
Valeur technique au regard du mémoire technique conforme au CCTP et des échantillons- 2.2) Conservation, acheminement
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-24 📅
Nom: Cercle Vert
Adresse postale: ZA 54 rue St Roch
Commune postale: Beaumont-sur-Oise
Code postal: 95260
Pays: France 🇫🇷 Val-d’Oise
🏙️
Valeur totale du marché: 156 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-12-26 📅
Nom: Sysco France SAS
Adresse postale: ZI BP 41
Commune postale: Dieppe
Code postal: 76200
Pays: Seine-Maritime
🏙️
Valeur totale du marché: 72 000 EUR 💰
Nom: Ets Lucien
Adresse postale: 130 rue des 40 Mines
Commune postale: Allonne
Code postal: 60000
Pays: Oise
🏙️
Valeur totale du marché: 96 000 EUR 💰
Nom: La Normandie A Paris
Adresse postale: ZI de la Poudrette
Commune postale: Les Pavillons-sous-Bois
Code postal: 93320
Pays: Seine-Saint-Denis
🏙️
Valeur totale du marché: 116 000 EUR 💰
Nom: Mag-Prim
Adresse postale: 541 avenue de l'Europe
Commune postale: Vert-Saint-Denis
Code postal: 77240
Pays: Seine-et-Marne
🏙️
Valeur totale du marché: 232 000 EUR 💰
Nom: Laboratoire Rivadis
Adresse postale: impasse du Petit Rose
Commune postale: Louzy
Code postal: 79100
Pays: Deux-Sèvres
🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2020/S 037-087369 (2020-02-19)