Fourniture de produits alimentaires destinés aux établissements de la restauration municipale de la ville et au CCAS de Puteaux

Ville de Puteaux

Fourniture de produits alimentaires destinés aux établissements de la restauration municipale et au CCAS de Puteaux.
La présente consultation est un appel d'offres ouvert passé en application de l'article R. 2124-2 du décret nº 2018-1075 du 3.12.018 portant partie réglementaire du code de la commande publique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-10-15. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-09-11 Avis de marché
2020-01-14 Avis d'attribution de marché
2023-04-17 Modification d'un marché /d'une concession en cours
2023-04-17 Modification d'un marché /d'une concession en cours
2023-04-21 Modification d'un marché /d'une concession en cours
Avis de marché (2019-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés
Numéro de référence: PF19023
Brève description:
Fourniture de produits alimentaires destinés aux établissements de la restauration municipale et au CCAS de Puteaux. La présente consultation est un appel d'offres ouvert passé en application de l'article R. 2124-2 du décret nº 2018-1075 du 3.12.018 portant partie réglementaire du code de la commande publique.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits surgelés 📦
Code CPV supplémentaire: Produits laitiers 📦
Produits de boulangerie 📦
Épicerie fine 📦
Produits à base de volaille 📦
Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Puteaux
Adresse postale: 131 rue de la République
Code postal: 92800
Commune postale: Puteaux
Contact
Adresse Internet: http://Mairie-puteaux.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-puteaux.fr 📧
Téléphone: +33 146929672 📞
Fax: +33 146929395 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_AuQ_0al8s3 🌏
URL pour la participation: http://Achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-11 📅
Date limite de soumission: 2019-10-15 📅
Date de publication: 2019-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 178-432901
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
Les montants sont répartis de la façon suivante entre les membres du groupement de commandes: — commune de Puteaux: —— montant minimum annuel: 100 000 EUR HT, —— montant maximum annuel: 450 000 EUR HT, — CCAS de Puteaux: —— pas de montant minimum annuel, —— montant maximum annuel: 50 000 EUR HT.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de produits alimentaires destinés aux établissements de la restauration municipale et au CCAS de Puteaux.
La présente consultation est un appel d'offres ouvert passé en application de l'article R. 2124-2 du décret nº 2018-1075 du 3.12.018 portant partie réglementaire du code de la commande publique.
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fourniture de produits laitiers et avicoles
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de produits laitiers et avicoles.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Chaque lot est conclu pour une durée de 12 mois comprise entre le 1.1.2020 (ou la date de notification si celle-ci est postérieure au 1.1.2020) et le 31.12.2020. Chaque lot peut être reconduit par périodes successives de 12 mois à compter du 1.1.2021, et ce, 3 fois au maximum.
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Informations complémentaires:
Les montants sont répartis de la façon suivante entre les membres du groupement de commandes:
— commune de Puteaux:
—— montant minimum annuel: 100 000 EUR HT,
—— montant maximum annuel: 450 000 EUR HT,
— CCAS de Puteaux:
—— pas de montant minimum annuel,
—— montant maximum annuel: 50 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Lot nº 2: fourniture de pains et de viennoiseries
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot nº 2: fourniture de pains et de viennoiseries.
Informations complémentaires:
—— montant minimum annuel: 30 000 EUR HT,
—— montant maximum annuel: 135 000 EUR HT,
—— montant maximum annuel: 15 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Lot nº 3: fourniture de produits d'épicerie
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot nº 3: fourniture de produits d'épicerie.
Informations complémentaires:
—— montant minimum annuel: 50 000 EUR HT,
—— montant maximum annuel: 225 000 EUR HT,
—— montant maximum annuel: 25 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Lot nº 4: fourniture de viande de volaille (fraîche et surgelée) et de produits dérivés
Numéro du lot: 4
Brève description:
Lot nº 4: fourniture de viande de volaille (fraîche et surgelée) et de produits dérivés.
Informations complémentaires:
Les montants sont répartis de la façon suivante entre les membres du groupement de commandes: Commune de Puteaux:
Intitulé du lot: Lot nº 5: fourniture de viande de boucherie fraîche et d'abats
Numéro du lot: 5
Brève description: Lot nº 5: fourniture de viande de boucherie fraîche et d'abats.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Mairie de Puteaux 92800 Puteaux.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1) Formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
2) Formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou de membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Mairie de Puteaux.
Informations complémentaires:
L'ouverture des plis n'est pas publique. Les candidats n'y sont pas admis. Les plis sont ouverts par le pouvoir adjudicateur.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale (CCAS)
Adresse postale: 102 bis rue de la République
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: ccas@mairie-puteaux.fr 📧
Adresse du profil d'acheteur: http://Achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_AuQ_0al8s3 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Année 2023.
Le dossier de consultation est disponible uniquement sur la plateforme de dématérialisation https://www.achatpublic.com/.
Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 8 jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite à: marchespublics@mairie-puteaux.fr ou sur la plate-forme de dématérialisation: www.achatpublic.com
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Condition d'envoi des propositions: les candidats doivent transmettre uniquement leur candidature et leur offre (ensemble des documents demandés aux articles 5.1 et 5.2 du règlement de consultation) par voie électronique à l'adresse www.achatpublic.com dans la rubrique «Espace entreprises», où l'entreprise précisera son nom, son adresse électronique et le nom de la personne physique téléchargeant les documents
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 178-432901 (2019-09-11)
Avis d'attribution de marché (2020-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de produits alimentaires destinés aux établissements de la restauration municipale et au CCAS de Puteaux. La présente consultation est un appel d'offres ouvert passé en application de l'article R. 2124-2 du décret nº 2018-1075 du 3.12.2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique.
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Valeur totale du marché: 1 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-14 📅
Date de publication: 2020-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 011-021286
Se réfère à l'avis: 2019/S 178-432901
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
Durée du marché: chaque lot est conclu pour une durée de 12 mois comprise entre le 1.1.2020 (ou la date de notification si celle-ci est postérieure au 1.1.2020) et le 31.12.2020. chaque lot peut être reconduit par périodes successives de 12 mois à compter du 1.1.2021, et ce, 3 fois au maximum (soit un terme au 31.12.2023). La durée totale de chaque lot ne pourra dépasser 48 mois. Conformément à l'article R. 2112-4 du décret nº 2018-1075 du 3.12.2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique, la reconduction d'une année sur l'autre est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Mairie de Puteaux, 92800 Puteaux.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (pondération): 65

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-09 📅
Nom: Guillot Jouani
Adresse postale: 35 rue Henri Farman
Commune postale: Tremblay
Code postal: 93297
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Nom: France Pain
Adresse postale: 121-125 rue Danielle Casanova
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Nom: Pro à Pro distributions
Adresse postale: 18 rue André Petit
Commune postale: Châlette-sur-Loing
Code postal: 45120
Pays: Centre — Val de Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 250 000 EUR 💰
Nom: Socopra
Adresse postale: 130 rue Général Malleret Joinville
Commune postale: Vitry-sur-Seine
Code postal: 94400
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Nom: Socopa Viandes
Adresse postale: cours Saint-Paul les Abattoirs — BP 36
Commune postale: Le Neubourg
Code postal: 27110
Pays: Eure 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
2
Source: OJS 2020/S 011-021286 (2020-01-14)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Modification d'un marché /d'une concession en cours
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Produits surgelés 📦

Procédure
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Puteaux
Commune postale: Puteaux
Contact
Adresse Internet: https://www.puteaux.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@maire-puteaux.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-17 📅
Date de publication: 2023-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 079-234954
Se réfère à l'avis: 2020/S 011-021286
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
Le montant de 500 000 euros mentionné à la rubrique "v 2.4)" est le montant maximum annuel du marché. La présente consultation est un appel d’offres ouvert passé en application de l’article R2124-2 du décret n°2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie règlementaire du code de la commande publique. Compte tenu du volume incertain des commandes réalisées par la restauration municipale et par le C.C.A.S. chaque année, chaque lot est un accord-cadre à bons de commande qui s’exécute au fur et à mesure de l’émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du décret n°2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie règlementaire du code de la commande publique. Les seuils des commandes à intervenir sont les suivants : Lot n°1 : fourniture de produits laitiers et avicoles - Montant minimum annuel : 100 000 € HT - Montant maximum annuel : 500 000 euros HT Ces montants sont répartis de la façon suivante entre les membres du groupement de commandes : Commune de Puteaux : - Montant minimum annuel : 100 000 € HT - Montant maximum annuel : 450 000 € HT C.C.A.S. de Puteaux : - Pas de montant minimum annuel - Montant maximum annuel : 50 000 € HT Caisse des écoles de Puteaux : Non concernée par la présente consultation. Durée : Chaque lot est conclu pour une durée de douze (12) mois comprise entre le 1er janvier 2020 (ou la date de notification si celle-ci est postérieure au 1er janvier 2020) et le 31 décembre 2020. Chaque lot peut être reconduit par périodes successives de douze (12) mois à compter du 1er janvier 2021, et ce, trois fois au maximum (soit un terme au 31 décembre 2023). La durée totale de chaque lot ne pourra dépasser quarante-huit (48) mois.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot n°1 : fourniture de produits laitiers et avicoles,
Brève description:
La consultation est un appel d’offres ouvert passé en application de l’article R2124-2 du décret n°2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie règlementaire du code de la commande publique.
Compte tenu du volume incertain des commandes réalisées par la restauration municipale et par le C.C.A.S. chaque année, chaque lot est un accord-cadre à bons de commande qui s’exécute au fur et à mesure de l’émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du décret n°2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie règlementaire du code de la commande publique. Les seuils des commandes à intervenir sont les suivants :
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Lot n°1 : fourniture de produits laitiers et avicoles
- Montant minimum annuel : 100 000 € HT
- Montant maximum annuel : 500 000 euros HT
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Mairie de Puteaux, 131 rue de la république, 92800 Puteaux

Attribution du marché
Nom: Guillot jouani
Adresse postale: 35 RUE HENRI FARMAN
Commune postale: Tremblay
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920062300011
Contact
Point de contact: Service des marchés public

Référence
Informations complémentaires
Le montant de 500 000 euros mentionné à la rubrique "v 2.4)" est le montant maximum annuel du marché.
La présente consultation est un appel d’offres ouvert passé en application de l’article R2124-2 du décret n°2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie règlementaire du code de la commande publique.
Compte tenu du volume incertain des commandes réalisées par la restauration municipale et par le C.C.A.S. chaque année, chaque lot est un accord-cadre à bons de commande qui s’exécute au fur et à mesure de l’émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du décret n°2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie règlementaire du code de la commande publique. Les seuils des commandes à intervenir sont les suivants :
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Lot n°1 : fourniture de produits laitiers et avicoles
- Montant minimum annuel : 100 000 € HT
- Montant maximum annuel : 500 000 euros HT
Ces montants sont répartis de la façon suivante entre les membres du groupement de commandes :
Commune de Puteaux :
- Montant maximum annuel : 450 000 € HT
C.C.A.S. de Puteaux :
- Pas de montant minimum annuel
- Montant maximum annuel : 50 000 € HT
Caisse des écoles de Puteaux :
Non concernée par la présente consultation.
Durée :
Chaque lot est conclu pour une durée de douze (12) mois comprise entre le 1er janvier 2020 (ou la date de notification si celle-ci est postérieure au 1er janvier 2020) et le 31 décembre 2020.
Chaque lot peut être reconduit par périodes successives de douze (12) mois à compter du 1er janvier 2021, et ce, trois fois au maximum (soit un terme au 31 décembre 2023). La durée totale de chaque lot ne pourra dépasser quarante-huit (48) mois.

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Cergy-pontoise
Source: OJS 2023/S 079-234954 (2023-04-17)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 250 000 EUR 💰

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 079-234955
Informations complémentaires
Le montant de 250 000 euros mentionné à la rubrique "v 2.4)" est le montant maximum annuel du marché. La présente consultation est un appel d’offres ouvert passé en application de l’article R2124-2 du décret n°2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie règlementaire du code de la commande publique. Compte tenu du volume incertain des commandes réalisées par la restauration municipale et par le C.C.A.S chaque année, chaque lot est un accord-cadre à bons de commande qui s’exécute au fur et à mesure de l’émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils des commandes à intervenir pour le lot n°4 sont notamment les suivants : Lot n°4 : fourniture de viande de volaille (fraiche et surgelée) et de produits dérivés - Montant minimum annuel : 50 000 € HT - Montant maximum annuel : 250 000 € HT Ces montants sont répartis de la façon suivante entre les membres du groupement de commandes : Commune de Puteaux : - Montant minimum annuel : 50 000 € HT - Montant maximum annuel : 225 000 € HT C.C.A.S. de Puteaux : - Pas de montant minimum annuel - Montant maximum annuel : 25 000 € HT Durée : Chaque lot est conclu pour une durée de douze (12) mois comprise entre le 1er janvier 2020 (ou la date de notification si celle-ci est postérieure au 1er janvier 2020) et le 31 décembre 2020. Chaque lot peut être reconduit par périodes successives de douze (12) mois à compter du 1er janvier 2021, et ce, trois fois au maximum (soit un terme au 31 décembre 2023). La durée totale de chaque lot ne pourra dépasser quarante-huit (48) mois.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot n°4 : Fourniture de viande de volaille (fraiche et surgelée) et de produits dérivés
Brève description:
Lot n°4 : fourniture de viande de volaille (fraiche et surgelée) et de produits dérivés
- Montant minimum annuel : 50 000 € HT
- Montant maximum annuel : 250 000 € HT

Attribution du marché
Nom: Socopra
Adresse postale: 130 RUE GÉNÉRAL MALLERET JOINVILLE
Commune postale: Vitry sur seine
Valeur totale du marché: 250 000 EUR 💰

Référence
Informations complémentaires
Le montant de 250 000 euros mentionné à la rubrique "v 2.4)" est le montant maximum annuel du marché.
Compte tenu du volume incertain des commandes réalisées par la restauration municipale et par le C.C.A.S chaque année, chaque lot est un accord-cadre à bons de commande qui s’exécute au fur et à mesure de l’émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils des commandes à intervenir pour le lot n°4 sont notamment les suivants :
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Lot n°4 : fourniture de viande de volaille (fraiche et surgelée) et de produits dérivés
- Montant minimum annuel : 50 000 € HT
- Montant maximum annuel : 250 000 € HT
- Montant maximum annuel : 225 000 € HT
- Montant maximum annuel : 25 000 € HT
Source: OJS 2023/S 079-234955 (2023-04-17)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-04-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-21 📅
Date de publication: 2023-04-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 082-248391
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires
Le montant de 150 000 euros mentionné à la rubrique "v 2.4)" est le montant maximum annuel du marché. La présente consultation est un appel d’offres ouvert passé en application de l’article R2124-2 du décret n°2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie règlementaire du code de la commande publique. Compte tenu du volume incertain des commandes réalisées par la restauration municipale et par le C.C.A.S. chaque année, chaque lot est un accord-cadre à bons de commande qui s’exécute au fur et à mesure de l’émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du décret n°2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie règlementaire du code de la commande publique. Les seuils des commandes à intervenir sont les suivants : Lot n°2 : fourniture de pains et de viennoiseries - Montant minimum annuel : 30 000 € HT - Montant maximum annuel : 150 000 € HT Ces montants sont répartis de la façon suivante entre les membres du groupement de commandes : Commune de Puteaux : - Montant minimum annuel : 30 000 € HT - Montant maximum annuel : 135 000 € HT C.C.A.S. de Puteaux : - Pas de montant minimum annuel - Montant maximum annuel : 15 000 € HT Caisse des écoles de Puteaux : Non concernée par la présente consultation. . Durée : Chaque lot est conclu pour une durée de douze (12) mois comprise entre le 1er janvier 2020 (ou la date de notification si celle-ci est postérieure au 1er janvier 2020) et le 31 décembre 2020. Chaque lot peut être reconduit par périodes successives de douze (12) mois à compter du 1er janvier 2021, et ce, trois fois au maximum (soit un terme au 31 décembre 2023). La durée totale de chaque lot ne pourra dépasser quarante-huit (48) mois.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot n°2 : fourniture de pains et de viennoiseries,
Brève description:
Lot n°2 : fourniture de pains et de viennoiseries
- Montant minimum annuel : 30 000 € HT
- Montant maximum annuel : 150 000 € HT
Ces montants sont répartis de la façon suivante entre les membres du groupement de commandes :
Commune de Puteaux :
- Montant maximum annuel : 135 000 € HT
C.C.A.S. de Puteaux :
- Pas de montant minimum annuel
- Montant maximum annuel : 15 000 € HT
Caisse des écoles de Puteaux :
Non concernée par la présente consultation.

Attribution du marché
Nom: Touflet boulanger
Adresse postale: 6 Rue Linus Carl Pauling
Commune postale: Mont-saint-aignan
Code postal: 76130
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰

Référence
Informations complémentaires
Le montant de 150 000 euros mentionné à la rubrique "v 2.4)" est le montant maximum annuel du marché.
Lot n°2 : fourniture de pains et de viennoiseries
- Montant minimum annuel : 30 000 € HT
- Montant maximum annuel : 150 000 € HT
- Montant maximum annuel : 135 000 € HT
- Montant maximum annuel : 15 000 € HT
Source: OJS 2023/S 082-248391 (2023-04-21)