2019-10-21Assurances (Ville de Gannat)
La ville de Gannat, procède à une consultation en vue de conclure les contrats d'assurances suivant:
— lot 01 dommages aux biens et autres risques matériels,
— lot 02 flotte automobile,
—lot 03 responsabilité civile et protection juridique.
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2018-09-18Transport en bus dans le cadre des activités de la commune (Ville de Gannat)
Appel d'offres ouvert — article 67 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
La consultation a pour objet de confier au titulaire l'exécution de la prestation de service de transport en bus dans le cadre principalement des activités scolaires de la collectivité, notamment:
— le transport des élèves des écoles maternelles et primaires gannatoises pour leurs activités pendant les périodes scolaires les lundi, mardi, jeudi et vendredi: école Gannat,
— le transport des élèves des écoles …
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2016-02-25Assurances (Ville de Gannat)
La consultation est passée selon les articles 57 à 59 du code des marchés publics. Les prestations du marché concernent les contrats d'assurances suivant: lot 01: dommages aux biens et autres risques matériels; lot 02: flotte automobile; lot 03: responsabilité civile et protection juridique.
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2016-01-07Assurances des risques statutaires du personnel (Ville de Gannat)
La consultation est passée selon les articles 57 à 59 du code des marchés publics. Le contrat vise à garantir la commune contre les risques statutaires des agents titulaires et stagiaires affiliés à la CNRACL concernant les risques suivants: décès; accident du travail / maladie professionnelle et frais médicaux; longue maladie et maladie de longue durée. La consultation comporte les options (prestations supplémentaires éventuelles) suivantes. Option 1: hors risque « décès » — taux de remboursement de 100 …
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