Passation de marchés: Meeddm, commissariat général au DD

7 marchés publics archivés

Récents marchés passés par Meeddm, commissariat général au DD

2020-01-08   Enquête sur la durée du travail des conducteurs du transport routier de marchandises par exploitation des... (Meeddm, commissariat général au DD)
Le marché a pour objet la sous-traitance de la collecte de l'enquête statistique sur la durée du travail des conducteurs du transport routier de marchandises qui comporte 2 volets, l'un annuel, l'autre en continu. Voir la passation de marché »
2014-09-10   Collecte des données des 2 volets de l'enquête sur les "Déchets et déblais produits par l'activité de BTP en 2014 "... (Meeddm, commissariat général au DD)
le marché a pour objet la collecte des données des deux volets de l'enquête. Le premier volet s'adresse à environ 7 000 établissements des secteurs du Btp-Construction, de la dépollution et du désamiantage. Il a pour objectif d'évaluer la quantité de déchets produits par l'activité de BTP en France métropolitaine en 2014 par type de déchets et par première destination à la sortie des chantiers. Le second volet concerne au maximum 5 200 établissements des secteurs de la collecte, du traitement et de … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ipsos observer
2013-10-11   Fourniture, l'impression, la personnalisation, la mise sous pli et le routage des questionnaires de relance pour les... (Meeddm, commissariat général au DD)
Les prestations à réaliser se décomposent ainsi : — la mise au point de la chaîne de production — la production courante comprenant : — l'impression des enveloppes : le titulaire effectuera l'impression de l'en-tête du ministère sur toutes les enveloppes utilisées ; en plus, pour les enveloppes retour, l'adresse de restitution sera également imprimée ainsi que les caractéristiques de l'affranchissement. Le papier utilisé sera conforme aux exigences de La Poste. — l'impression et la personnalisation des … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ACORT Europe
2013-09-23   Assistance scientifique et technique pour l'animation du programme «Risque Décision Territoire – RDT» 2014-2017 (Meeddm, commissariat général au DD)
Le marché a pour objet de recourir à une assistance scientifique et technique pour assurer l'animation du programme de recherche «Risque décision territoire –- RDT»", programme de recherche en appui aux politiques publiques dans une optique de dynamisation et de valorisation du programme, vis-à vis de la communauté scientifique et des décideurs publics. Le présent appel d'offre concerne les prestations d'appui et de participation à l'animation scientifique et technique du programme pour la période de … Voir la passation de marché »
2013-03-14   expertise des projets territoriaux de développement durable et agendas 21 locaux déposés au dispositif de... (Meeddm, commissariat général au DD)
expertise des projets territoriaux de développement durable et Agendas 21 locaux pour l'année 2013. Il a pour but de sélectionner un prestataire qui aura pour mission d'expertiser, et de coordonner l'expertise (sur la base d'une grille de lecture proposée par le Ministère en charge du développement durable et dans le cadre des modalités de la reconnaissance), de l'ensemble des projets déposés par les collectivités et les territoires souhaitant recevoir la reconnaissance " agenda 21 local " en 2013. Pour … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: association pour la foration en milieu rural AFMR
2012-07-27   CGDD/SOES/SDSE/Phebus12 (Meeddm, commissariat général au DD)
Réalisation de diagnostics de performance énergétique (DPE) dans le cadre d'un dispositif d'enquête sur la performance de l'habitat, equipements, besoins et usages de l'énergie, dite "Enquête Phebus". Ce dispositif comprend 2 volets successifs: - un premier volet consistant en une enquête intitulée Caractéristiques du logement, de ses occupants et dépenses énergétiques, soit "Phebus-Clode"; - un second volet correspondant à la réalisation de diagnostics de performance énergétique du logement, intitulé … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Bureau Veritas
2011-08-16   Abonnements aux périodiques des centres de ressources documentaires du commissariat général au développement durable (Meeddm, commissariat général au DD)
Abonnements à souscrire pour 2012, 2013 et 2014 aux périodiques des centres de ressources documentaires du commissariat général au développement durable (CGDD). Le titulaire est chargé de fournir les abonnements commandés par le CGDD et faire en sorte que ceux-ci parviennent régulièrement et rapidement après parution aux centres de ressources documentaires du CGDD. Ces prestations doivent être assurées comme indiqué dans la liste des abonnements 2012 pour les abonnements déjà en cours, ceux à renouveler … Voir la passation de marché »