2019-10-29Maintenance des ascenseurs, ascenseurs de charge, monte-charges, niveleur de quai et escaliers mécaniques (Grand Poitiers Communaute Urbaine)
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique.
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée du 1.1.2020, ou à une date postérieure si la notification intervient ultérieurement, au 31.12.2020.
L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, 3 fois par période de 1 an soit une durée maximale …
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2019-10-15Fournitures et matériels sportifs pédagogiques périscolaires et de loisirs (Grand Poitiers Communaute Urbaine)
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre multi-attributaires sans minimum ni maximum en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique.
Pour les lots 4, 6 et 7, l'accord-cadre est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Casal SportGymnova SASLa maison de la piscine
2019-05-09Convention de participation à la protection sociale complémentaire pour le risque prévoyance (Grand Poitiers Communaute Urbaine)
Convention de participation à la protection sociale complémentaire pour le risque prévoyance. Chaque employeur public territorial conclut une convention spécifique avec le même assureur pour les 3 entités. Par conséquent, l'appel à concurrence porte sur 3 conventions de participation.
Objet des conventions: faire bénéficier aux personnels intéressés de la garantie prévoyance souscrite à titre facultative. Cette garantie prévoyance doit répondre aux principes de solidarité fixés par le décret nº 2011-1474 …
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2019-04-12Fourniture d'ensembles et de mâts d'éclairage public (Grand Poitiers Communaute Urbaine)
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique.
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 4 ans à compter de la notification du marché.
Le délai de livraison est de 10 semaines à compter de la réception du bon de commande.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Otec Réseaux et Industries
2019-02-05Fourniture et livraison de pierres naturelles calcaires (Grand Poitiers Communaute Urbaine)
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 78-i alinéa 3 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an à compter de la notification du marché.
L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, 3 fois par période de 1 an soit une durée maximale de 4 ans.
Le délai de livraison est …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Calminia
2018-11-29Fournitures de fertilisants et amendements (Grand Poitiers Communaute Urbaine)
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre multi attributaires à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 78 — i alinéa 3 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée de la notification du marché au 31.12.2019.
L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, 3 fois par période d'1 an.
Le délai d'exécution des prestations est fixé dans chaque …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:EDPRipert
2018-10-05Achats de matériels et logiciels informatiques (Grand Poitiers Communaute Urbaine)
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 78-i alinéa 3 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée du 1.1.2019, ou à compter d'une date ultérieure si la notification intervient ultérieurement, jusqu'au 31.12.2019.
L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, 2 fois par période …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Mediacom Systeme DistributionSCCTG Informatique
2018-09-11Prestations de sécurité (Grand Poitiers Communaute Urbaine)
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono-attributaire pour les lots 1 et 2 et multi-attributaires pour les lots 3 et 4 à bons de commande sans minimum ni maximum en application de l'article 78 - i alinéa 3 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an à compter du 1.1.2019.
L'accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois par période d'1 an soit une durée …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:FIS ProtecSécurité Dog ManVigilance SPI