2018-09-14Prestations de formation et accompagnement (Grand Poitiers Communaute Urbaine)
Les prestations donnent lieu: pour les lots 1 à 12, 15 à 17, à un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire sans minimum ni maximum, en application de l'article 78 - i alinéa 3 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 Pour les 13 et 14, à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum ni maximum, en application de l'article 78 - i alinéa 3 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
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