Passation de marchés: EPA "la Masse" des douanes

12 marchés publics archivés

Récents marchés passés par EPA "la Masse" des douanes

2014-05-28   marché d'études et de mise au point d'un système d'information spécifiquement conçu pour répondre aux besoins... (EPA "la Masse" des douanes)
marché d'études et de mise au point d'un système d'information spécifiquement conçu pour répondre aux besoins particuliers de l'établissement public administratif de la " Masse des douanes " en matière de gestion immobilière informatisée Voir la passation de marché »
2012-04-06   Marché public de prestation de services en assurances (EPA "la Masse" des douanes)
Marché public de prestation de services en assurances (dommages aux biens et responsabilité civile). Voir la passation de marché »
2011-12-26   Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage concernant les circonscriptions des commissions régionales de la Masse... (EPA "la Masse" des douanes)
Le marché porte sur une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage concernant les circonscriptions des commissions régionales de la Masse des douanes de Marseille et de Corse, effectuée au titre de l'article 3 de la loi dite "MOP" n° 85-704 du 12.7.1985. Ce mandat porte sur la gestion technique: — des 510 logements de la circonscription de Marseille répartis sur 10 cités (La Joliette, Port Saint Louis, Port de Bouc, Menton Val du Carei, Golfe Juan, Breil Burdanche, Toulon, Les Salins d'Hyères, La Seyne … Voir la passation de marché »
2011-12-26   Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage concernant la circonscription de la commission régionale de la Masse des... (EPA "la Masse" des douanes)
Le marché porte sur une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage concernant la circonscription de la commission régionale de la Masse des douanes de Lille, effectuée au titre de l'article 3 de la loi dite "mop" no 85-704 du 12.7.1985. Ce mandat porte sur la gestion technique des 176 logements de cette circonscription répartis sur 8 cités (Saint-Omer, Rosendael, Calais, Boulogne, Mons-en-Baroeul, Cysoing, Baisieux, Amiens). Voir la passation de marché »
2011-12-26   Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage concernant les circonscriptions des commissions régionales de La Masse... (EPA "la Masse" des douanes)
Le marché porte sur une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage concernant les circonscriptions des commissions régionales de La Masse des douanes de Bourgogne et Lyon, effectuée au titre de l'article 3 de la loi dite "MOP" n° 85-704 du 12.7.1985. Ce mandat porte sur la gestion technique: — des 90 logements de la circonscription de Bourgogne répartis sur 6 cités (Dijon, Auxerre, Morteau, Les Rousses, Pontarlier, Delle Bâtiment A), — des 91 logements de la circonscription de Lyon répartis sur 5 cités … Voir la passation de marché »
2011-12-08   Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage concernant la circonscription de la commission régionale de la Masse des... (EPA "la Masse" des douanes)
Le marché porte sur une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage concernant la circonscription de la commission régionale de la Masse des douanes de Montpellier, effectuée au titre de l'article 3 de la loi dite "MOP" n° 85-704 du 12.7.1985. Ce mandat porte sur la gestion technique des 183 logements de cette circonscription répartis sur 7 cités (Narbonne, Bourg Madame, Le Boulou, Adge, La Grande Motte, Sète, Montpellier). Voir la passation de marché »
2011-12-08   Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage concernant la circonscription de la commission régionale de la Masse des... (EPA "la Masse" des douanes)
Le marché porte sur une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage concernant la circonscription de la commission régionale de la Masse des douanes de Metz, effectuée au titre de l'article 3 de la loi dite "MOP" n° 85-704 du 12.7.1985. Ce mandat porte sur la gestion technique des 228 logements de cette circonscription répartis sur 11 cités (Saint-Avold, Chalons en Champagne, Woippy, Chalampé, Saint-Louis ancien, Saint-Louis Cilof, Leymen, Hagenthal, Bantzenheim, Pavillon ISL, Lysbuchel). Voir la passation de marché »
2011-12-08   Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage concernant la circonscription de la commission régionale de la Masse des... (EPA "la Masse" des douanes)
Le marché porte sur une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage concernant la circonscription de la commission régionale de la Masse des Douanes du Léman, effectuée au titre de l'article 3 de la loi dite "MOP" no 85-704 du 12.7.1985. Ce mandat porte sur la gestion technique des 139 logements de cette circonscription répartis sur 8 cités (Gex, Fernay Voltaire, Douvaine, Veigy, Saint-Julien Perly, Collonges, Annecy, Cornières). Voir la passation de marché »
2011-07-08   Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage concernant la circonscription de la commission régionale de la Masse des... (EPA "la Masse" des douanes)
Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage concernant la circonscription de la commission régionale de la Masse des douanes de Bayonne. Voir la passation de marché »
2011-04-05   Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage concernant la circonscription de la Commission régionale de la Masse des... (EPA "la Masse" des douanes)
Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage concernant la circonscription de la commission régionale de la Masse des douanes de Bayonne. Voir la passation de marché »
2011-04-04   Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation globale de la cité des douanes du Havre (EPA "la Masse" des douanes)
Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation globale de la cité des douanes du Havre. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SA SERO
2011-02-24   Marché de maîtrise d'oeuvre concernant la rénovation globale de la cité des douanes de la Rochelle (EPA "la Masse" des douanes)
Le marché porte sur la réalisation d'une mission de maîtrise d'oeuvre concernant la rénovation globale de la cité des douanes de la Rochelle. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: BET Jean-François Lesage (groupement)