2023-09-15acquisition de véhicules d'occasion (Département du Rhône)
les prestations font l'objet d'un accord-cadre multi attributaire, exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Il est sans montant minimum, avec montant maximum annuel.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an.Il peut être reconduit 3 fois tacitement par période d'un an sans toutefois que sa durée ne puisse excéder 4 ans.La valeur estimée indiquée dans la rubrique "Quantité et étendue" est annuelle et sans engagement de la part du Département
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2023-07-12restauration des pièces archéologiques (Département du Rhône)
les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono attributaire exécuté par la conclusion de marchés subséquents, sans montant minimum, avec montant maximum annuel.L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an.Il peut être reconduit 3 fois tacitement par période d'1 an sans toutefois que sa durée ne puisse excéder 4 ans.La valeur estimée indiquée dans la rubrique "Quantité et étendue" est annuelle et sans engagement de la part du Département
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2022-07-07rd 76 - pr10+400-Commune d'alix- reconstruction d'un talus pollué -Assistance à Maîtrise d'ouvrage pour la... (Département du Rhône)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.L'accord-cadre est mono-attributaire.L'accord-cadre comporte un montant maximum de 150 000 euros Ht pour la période initiale de 2 ans et un montant maximum de 50 000 euros Ht pour les périodes de reconduction de 1 an.La valeur estimée indiquée dans la rubrique "Quantité ou étendue", concerne la période initiale de deux ans, et est sans engagement de la part du Département.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du …
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2021-11-10travaux en reprise de dégâts d'intempéries, d'entretien courant et de réparations sur routes départementales (Département du Rhône)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.L'accord-cadre sera conclu avec un montant maximum de 36 000 000 euros Ht tous lots et toutes périodes de reconduction compris. Ce montant maximum est prévu pour faire face à des intempéries particulièrement violentes. La valeur estimée indiquée dans la rubrique "Quantité ou étendue", est annuelle et sans engagement de la part du Département. Elle comprend tous les lots.Les prestations, objet …
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