Acquisition de documents neufs, imprimés, sonores, audiovisuels et numériques pour les services départementaux
Département du Rhône
L'accord-cadre est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2161-2, R. 2161-3, R. 2161-4 et R. 2161-5 du code de la commande publique (CCP).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2019-08-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-08-30 | Avis de marché |
| 2020-03-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Numéro de référence: 19_cult_ao_028
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦
Code CPV supplémentaire: Livres imprimés 📦
Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Rhône
Adresse postale: 29-31 cours de la Liberté
Code postal: 69483
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: https://www.rhone.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 472617777 📞
URL des documents: https://www.rhone.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.rhone.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-30 📅
Date limite de soumission: 2019-09-30 📅
Date de publication: 2019-09-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 168-410524
Numéro JO-S: 168
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 644 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Littérature générale adultes et jeunesse imprimés (hors documentaires et bandes dessinées)
Numéro du lot: Lot 1
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Documentaires généraux adultes, jeunesse, professionnels et spécialisés imprimés (hors littérature et bandes dessinées)
Numéro du lot: Lot 2
Brève description:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Bandes dessinées
Numéro du lot: Lot 3
Brève description: Bandes dessinées.
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Durée période initiale des prestations:1 an.
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Documents audiovisuels sur support classique
Numéro du lot: Lot 4
Brève description: Documents audiovisuels sur support classique.
Valeur estimée hors TVA: 256 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Documents sonores sur supports classiques
Numéro du lot: Lot 5
Brève description: Documents sonores sur supports classiques.
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Livres numériques
Numéro du lot: Lot 6
Brève description: Livres numériques.
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 80
Prix (pondération): 20
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22690001700014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.rhone.fr 🌏
URL des documents: https://www.rhone.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 168-410524 (2019-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Numéro de référence: 19_cult_ao_028
Brève description:
L'accord-cadre est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2161-2, R. 2161-3, R. 2161-4 et R. 2161-5 du code de la commande publique (CCP).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦
Code CPV supplémentaire: Livres imprimés 📦
Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Rhône
Adresse postale: 29-31 cours de la Liberté
Code postal: 69483
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: https://www.rhone.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 472617777 📞
URL des documents: https://www.rhone.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.rhone.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-30 📅
Date limite de soumission: 2019-09-30 📅
Date de publication: 2019-09-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 168-410524
Numéro JO-S: 168
Informations complémentaires
— montant annuel: minimum 35 000 EUR,
— maximum 140 000 EUR HT.
Le montant estimé de 560 000 EUR correspond au maximum périodes de reconduction comprises.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 644 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Littérature générale adultes et jeunesse imprimés (hors documentaires et bandes dessinées)
Numéro du lot: Lot 1
Brève description:
Littérature générale adultes et jeunesse imprimés (hors documentaires et bandes dessinées).
Valeur estimée hors TVA: 560 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Durée période initiale de l'accord-cadre: 1 an.
Durée période initiale des prestations: 1 an.
Nombre de périodes de reconductions: 3.
Durée maximale du contrat(toutes périodes confondues): 4 ans.
La valeur estimée hors TVA indiquée à l'onglet «Quantité ou étendue» plus haut comprend toutes les périodes de reconductions et tous les lots.
— montant annuel: minimum 35 000 EUR,
— maximum 140 000 EUR HT.
Le montant estimé de 560 000 EUR correspond au maximum périodes de reconduction comprises.
Numéro du lot: Lot 2
Brève description:
Documentaires généraux adultes, jeunesse, professionnels et spécialisés imprimés (hors littérature et bandes dessinées).
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
— montant annuel: minimum 30 000 EUR,
— maximum 90 000 EUR HT.
Le montant estimé de 360 000 EUR correspond au maximum périodes de reconduction comprises.
Numéro du lot: Lot 3
Brève description: Bandes dessinées.
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Durée période initiale des prestations:1 an.
Informations complémentaires:
— montant annuel: minimum 20 000 EUR,
— maximum 45 000 EUR HT.
Le montant estimé de 180 000 EUR correspond au maximum périodes de reconduction comprises.
Numéro du lot: Lot 4
Brève description: Documents audiovisuels sur support classique.
Valeur estimée hors TVA: 256 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
— montant annuel: minimum 18 000 EUR,
— maximum 64 000 EUR HT.
Le montant estimé de 256 000 EUR correspond au maximum périodes de reconduction comprises.
Numéro du lot: Lot 5
Brève description: Documents sonores sur supports classiques.
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
— montant annuel: minimum 15 000 EUR,
— maximum 60 000 EUR HT.
Le montant estimé de 240 000 EUR correspond au maximum périodes de reconduction comprises.
Numéro du lot: Lot 6
Brève description: Livres numériques.
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
— montant annuel: minimum 4 000 EUR,
— maximum 12 000 EUR HT.
Le montant estimé de 48 000 EUR correspond au maximum périodes de reconduction comprises.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— des références datant de moins de 3 ans relatives à des prestations similaires. En l'absence de références, le candidat devra démontrer qu'il dispose de la capacité technique et professionnelle nécessaire à l'exécution de la prestation et qu'il est par conséquent en mesure de répondre au besoin,
Afficher plus
— les moyens humains et matériels,
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.
Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Prestations réglées par des prix unitaires.
Prix révisé par ajustement.
Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat.
Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 80
Prix (pondération): 20
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22690001700014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.rhone.fr 🌏
URL des documents: https://www.rhone.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.rhone.fr — La transmission des plis par voie est effectuée sur le profil d'acheteur.la signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties.
Afficher plus
Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.
Numéro de la consultation: 19_cult_ao_028.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 168-410524 (2019-08-30)
Avis d'attribution de marché (2020-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 644 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 29-31 cours de la liberté
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-20 📅
Date de publication: 2020-03-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 060-143409
Se réfère à l'avis: 2019/S 168-410524
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-02-10 📅
Nom: Decitre SA
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69008
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 560 000 EUR 💰
360 000 EUR 💰
Nom: Librairie La Bande Dessinée
Adresse postale: 57 grande rue de la Croix Rousse
Code postal: 69004
Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
Nom: Adav-Assoc
Adresse postale: 41 rue des Envierges
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 256 000 EUR 💰
Nom: Gam
Adresse postale: 3 Avenue de la Mandallaz
Commune postale: Annecy
Code postal: 74000
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Nom: Numilog France
Adresse postale: Numilog, 21-37 rue de Stalingrad, bât C 5e étage
Commune postale: Arcueil
Code postal: 94110
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 48 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
4
5
Source: OJS 2020/S 060-143409 (2020-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 644 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 29-31 cours de la liberté
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-20 📅
Date de publication: 2020-03-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 060-143409
Se réfère à l'avis: 2019/S 168-410524
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
Montant annuel: minimum 35 000 EUR, maximum 140 000 EUR (HT). Le montant estimé de 560 000 EUR correspond au maximum périodes de reconduction comprises.
Objet
Champ d'application du marché
Montant annuel: minimum 35 000 EUR, maximum 140 000 EUR (HT). Le montant estimé de 560 000 EUR correspond au maximum périodes de reconduction comprises.
Montant annuel: minimum 30 000 EUR, maximum 90 000 EUR (HT). Le montant estimé de 360 000 EUR correspond au maximum périodes de reconduction comprises.
Montant annuel: minimum 20 000 EUR, maximum 45 000 EUR (HT). Le montant estimé de 180 000 EUR correspond au maximum périodes de reconduction comprises.
Montant annuel: minimum 18 000 EUR, maximum 64 000 EUR (HT). Le montant estimé de 256 000 EUR correspond au maximum périodes de reconduction comprises.
Montant annuel: minimum 15 000 EUR, maximum 60 000 EUR (HT). Le montant estimé de 240 000 EUR correspond au maximum périodes de reconduction comprises.
Montant annuel: minimum 4 000 EUR, maximum 12 000 EUR (HT). Le montant estimé de 48 000 EUR correspond au maximum périodes de reconduction comprises.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-02-10 📅
Nom: Decitre SA
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69008
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 560 000 EUR 💰
360 000 EUR 💰
Nom: Librairie La Bande Dessinée
Adresse postale: 57 grande rue de la Croix Rousse
Code postal: 69004
Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
Nom: Adav-Assoc
Adresse postale: 41 rue des Envierges
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 256 000 EUR 💰
Nom: Gam
Adresse postale: 3 Avenue de la Mandallaz
Commune postale: Annecy
Code postal: 74000
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Nom: Numilog France
Adresse postale: Numilog, 21-37 rue de Stalingrad, bât C 5e étage
Commune postale: Arcueil
Code postal: 94110
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 48 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
4
5
Source: OJS 2020/S 060-143409 (2020-03-20)
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