Passation de marchés: Commune de Sainte-Pazanne
5 marchés publics archivés
Commune de Sainte-Pazanne a toujours été un acheteur de services financiers et d'assurance, services d'assurance et services de retraite et services d'assurance.
Historiquement, les fournisseurs de Commune de Sainte-Pazanne sont CM-CIC Aménagement, groupama loire bretagne marche des collectivites, Nexity Foncier Conseil et SMACL.
Récents marchés passés par Commune de Sainte-Pazanne
2024-01-24
Cession foncière avec charges d'intérêt général pour la reconversion de l'îlot Gare, friche urbaine d'environ 2,15 ha. (Commune de Sainte-Pazanne)
Le(s) opérateur(s) procédera(ont) à l'acquisition d'un foncier libre de toute occupation, et de tout encombrement (bâtiments et infrastructures), et compatible avec l'usage projeté. Le projet immobilier sera réalisé au seul risque de l'opérateur immobilier. Il s'agira d'une opération sous maîtrise d'ouvrage privée. Le projet réalisé et financé par l'(es) opérateur(s) intègrera les équipements propres à l'opération immobilière (immeubles, stationnement résidentiel, espaces extérieurs à vocation privative … Voir la passation de marché »
Le(s) opérateur(s) procédera(ont) à l'acquisition d'un foncier libre de toute occupation, et de tout encombrement (bâtiments et infrastructures), et compatible avec l'usage projeté. Le projet immobilier sera réalisé au seul risque de l'opérateur immobilier. Il s'agira d'une opération sous maîtrise d'ouvrage privée. Le projet réalisé et financé par l'(es) opérateur(s) intègrera les équipements propres à l'opération immobilière (immeubles, stationnement résidentiel, espaces extérieurs à vocation privative … Voir la passation de marché »
2022-04-13
machés de Prestations de services d'assurances (Commune de Sainte-Pazanne)
la présente consultation a pour objet la souscription et la gestion de contrats d'assurances Voir la passation de marché »
la présente consultation a pour objet la souscription et la gestion de contrats d'assurances Voir la passation de marché »
2019-03-06
Concession d'aménagement pour la zone d'aménagement concerté Écaries-Pognères à Sainte-Pazanne (Commune de Sainte-Pazanne)
Choix d'un concessionnaire d'aménagement pour la création et la réalisation de la zone d'aménagement concerté «Écaries-Pognères» et passation du traité de concession correspondant, dans le respect des articles L. 300-4 et suivants et R. 300-4 à R. 300-9 du code de l'urbanisme, ainsi que de l'ordonnance n 2016-65 du 29.1.2016 et du décret n 2016-86 du 1.2.2016 relatifs aux contrats de concession. Voir la passation de marché »
Choix d'un concessionnaire d'aménagement pour la création et la réalisation de la zone d'aménagement concerté «Écaries-Pognères» et passation du traité de concession correspondant, dans le respect des articles L. 300-4 et suivants et R. 300-4 à R. 300-9 du code de l'urbanisme, ainsi que de l'ordonnance n 2016-65 du 29.1.2016 et du décret n 2016-86 du 1.2.2016 relatifs aux contrats de concession. Voir la passation de marché »
2018-08-06
Prestation de service en assurance pour la Commune de Sainte-Pazanne (Commune de Sainte-Pazanne)
Souscription et exécution des contrats d'assurance de la Commune de Haute-Goulaine. La consultation est constituée de 5 lots distincts: — lot 1 — dommages aux biens et risques annexes, — lot 2 — responsabilité civile et risques annexes, — lot 3 — protection juridique et risques annexes, — lot 4 — véhicule a moteur et risques annexes, — lot 5 — assurance du personnel - risques statutaires Voir la passation de marché »
Souscription et exécution des contrats d'assurance de la Commune de Haute-Goulaine. La consultation est constituée de 5 lots distincts: — lot 1 — dommages aux biens et risques annexes, — lot 2 — responsabilité civile et risques annexes, — lot 3 — protection juridique et risques annexes, — lot 4 — véhicule a moteur et risques annexes, — lot 5 — assurance du personnel - risques statutaires Voir la passation de marché »
2014-05-26
Prestation de service en assurance pour les besoins de la Commune de Sainte-Pazanne (Commune de Sainte-Pazanne)
Souscription et exécution des contrats d'assurances de la Commune de Sainte-Pazanne (Loire-Atlantique). Voir la passation de marché »
Souscription et exécution des contrats d'assurances de la Commune de Sainte-Pazanne (Loire-Atlantique). Voir la passation de marché »