Passation de marchés: Commune de Charvieu-Chavagneux
5 marchés publics archivés
Commune de Charvieu-Chavagneux a toujours été un acheteur de services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection, services d'architecture et services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture.
Historiquement, les fournisseurs de Commune de Charvieu-Chavagneux sont AREAS Dommages, Assurances Pilliot, Chazal, Chazal SAS, Groupama Auvergne-Rhone-Alpes, Merle Père et Fils, Paris Nord assurances services, SMACL Assurances et VHV.
Récents marchés passés par Commune de Charvieu-Chavagneux
2025-07-17
Entretien des espaces verts (Commune de Charvieu-Chavagneux)
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Les prestations sont réparties en 2 lots. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots Voir la passation de marché »
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Les prestations sont réparties en 2 lots. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots Voir la passation de marché »
2025-04-04
Concours restreint de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un gymnase polyvalent sur le secteur du Piarday - Petit-Prince (Commune de Charvieu-Chavagneux)
Le présent concours restreint de maîtrise d'oeuvre sur esquisse est organisé en vue de l'attribution d'un marché de prestations intellectuelles de maîtrise d'oeuvre. Il est lancé après une première procédure déclarée sans suite pour motif d'intérêt général en 2024. La procédure de passation utilisée est le concours restreint de maîtrise d'oeuvre. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2125-1 2°, R. 2162-15 à R. 2162-26 et R. 2172-1 à R. 2172-6 du Code de la commande publique. Cette … Voir la passation de marché »
Le présent concours restreint de maîtrise d'oeuvre sur esquisse est organisé en vue de l'attribution d'un marché de prestations intellectuelles de maîtrise d'oeuvre. Il est lancé après une première procédure déclarée sans suite pour motif d'intérêt général en 2024. La procédure de passation utilisée est le concours restreint de maîtrise d'oeuvre. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2125-1 2°, R. 2162-15 à R. 2162-26 et R. 2172-1 à R. 2172-6 du Code de la commande publique. Cette … Voir la passation de marché »
2024-09-17
Concours restreint de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un gymnase polyvalent sur le secteur du Piarday - Petit-Prince (Commune de Charvieu-Chavagneux)
Le présent concours restreint de maîtrise d'oeuvre sur esquisse est organisé en vue de l'attribution d'un marché de prestations intellectuelles de maîtrise d'oeuvre. La procédure de passation utilisée est le concours restreint de maîtrise d'oeuvre. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2125-1 2°, R. 2162-15 à R. 2162-26 et R. 2172-1 à R. 2172-6 du Code de la commande publique. Cette consultation est un concours d'architecture et d'ingénierie sur « Esquisse ». La procédure est décomposée en … Voir la passation de marché »
Le présent concours restreint de maîtrise d'oeuvre sur esquisse est organisé en vue de l'attribution d'un marché de prestations intellectuelles de maîtrise d'oeuvre. La procédure de passation utilisée est le concours restreint de maîtrise d'oeuvre. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2125-1 2°, R. 2162-15 à R. 2162-26 et R. 2172-1 à R. 2172-6 du Code de la commande publique. Cette consultation est un concours d'architecture et d'ingénierie sur « Esquisse ». La procédure est décomposée en … Voir la passation de marché »
2021-03-12
Entretien des espaces verts communaux (Commune de Charvieu-Chavagneux)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Voir la passation de marché »
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Voir la passation de marché »
2019-09-13
Prestation de services d'assurances (Commune de Charvieu-Chavagneux)
Le groupement de commandes, selon les articles L. 2112-7 et L. 2113-6 du code de la commande publique, est constitué entre: — la commune de Charvieu-Chavagneux sise Hôtel de Ville, 4 rue Alexandre Grammont, 38230 Charvieu-Chavagneux, dont le représentant est M. le maire, — le CCAS de Charvieu-Chavagneux, sis Hôtel de Ville, 4 rue Alexandre Grammont, 38230 Charvieu-Chavagneux, dont le représentant est M. le maire, président du conseil d'administration. Le coordinateur désigné du groupement de commandes … Voir la passation de marché »
Le groupement de commandes, selon les articles L. 2112-7 et L. 2113-6 du code de la commande publique, est constitué entre: — la commune de Charvieu-Chavagneux sise Hôtel de Ville, 4 rue Alexandre Grammont, 38230 Charvieu-Chavagneux, dont le représentant est M. le maire, — le CCAS de Charvieu-Chavagneux, sis Hôtel de Ville, 4 rue Alexandre Grammont, 38230 Charvieu-Chavagneux, dont le représentant est M. le maire, président du conseil d'administration. Le coordinateur désigné du groupement de commandes … Voir la passation de marché »