Passation de marchés: Communauté de communes Terres des Confluences

14 marchés publics archivés

Récents marchés passés par Communauté de communes Terres des Confluences

2021-04-12   Construction d'un centre aquatique intercommunal à Castelsarrasin — lot 19 (contrôle d'accès) et 22 (aire de Splashpad) (Communauté de communes Terres des Confluences)
Construction d'un centre aquatique intercommunal à Castelsarrasin — lot 19 (contrôle d'accès) et 22 (aire de Splashpad). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Horanet SA SARL Scophydro
2021-03-15   Accord-cadre à bons de commandes pour la fourniture de bacs roulants et de pièces détachées (Communauté de communes Terres des Confluences)
Les prestations du présent accord-cadre visent à assurer: — la fourniture et la livraison de bacs roulants pucés pour la collecte mécanisée séparative des ordures ménagères résiduelles et des déchets recyclables; — la fourniture de pièces de remplacement et d'accessoires propres à ces bacs. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Sulo France SAS
2021-02-19   Gestion du service publics de restauration collective des membres du groupement de commande (Communauté de communes Terres des Confluences)
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire avec émission de bons de commande, ces derniers étant édités en fonction des besoins des pouvoirs adjudicateurs, conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-5 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du CCP, sans montant minimal ni montant maximal. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Voir la passation de marché »
2020-11-06   Construction d'un centre aquatique intercommunal à Castelsarrasin — 22 lots (Communauté de communes Terres des Confluences)
Construction d'un centre aquatique — il ne s'agit pas de la consultation initiale. Par décision en date du 3.11.2020. Le bureau exécutif communautaire a déclaré les lots suivants sans suite: — lot 01: gros-œuvre; — lot 04: couverture — étanchéité — façade; — lot 05: métallerie — serrurerie; — lot 14: toboggan; — lot 15: chauffage — ventilation — climatisation; — lot 19: contrôle d'accès; — lot 20: VRD — espaces verts. La présente consultation concerne la relance de ces lots. Voir la passation de marché »
2020-06-19   Accord-cadre — collecte, transport et traitement des déchets diffus spécifique hors périmètre Ecodds (Communauté de communes Terres des Confluences)
— collecte, transport et traitement des déchets diffus spécifiques hors périmètre Ecodds. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Eoval
2020-05-18   Accord-cadre à bons de commande — maintenance et réparation de véhicules — deux lots (Communauté de communes Terres des Confluences)
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, passé par un pouvoir adjudicateur avec montants minimaux et maximaux de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application des articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: BRYN SAS Faurie Castelsarrasin
2019-02-25   Accord-cadre à bons de commande — fourniture de bacs roulants avec une partie de pièces détachées et reprise des... (Communauté de communes Terres des Confluences)
Accord-cadre à bons de commande — fourniture de bacs roulants avec une partie de pièces détachées et reprise des cuves hors d'usage. Voir la passation de marché »
2018-09-03   Services d'assurances pour la Communauté de communes Terres des Confluences — 7 lots (Communauté de communes Terres des Confluences)
Souscriptions de contrats d'assurances (dommages aux biens et des risques annexes — responsabilité et des risques annexes — véhicules et des risques annexes — protection juridiques de la collectivité — protection fonctionnelle des agents et des élus — prestations statutaires — responsabilité aérodrome) Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AGPM Vie CNP Groupama d'OC MAIF SMACL sofaxis