Passation de marchés: Communaute de communes Pays Cruseilles

14 marchés publics archivés

Récents marchés passés par Communaute de communes Pays Cruseilles

2024-01-08   entretien des espaces verts des équipements sportifs de la Communauté de communes du Pays de Cruseilles (Communaute de communes Pays Cruseilles)
accord-Cadre de 12 mois, renouvelable 3 fois pour la même durée et dans la limite de 48 mois.Montant annuel maximum de commande : 175 000 euro(s) (H.T.). Voir la passation de marché »
2022-11-09   nettoyage Des Reseaux Et Ouvrages D'Eaux Usees Et D'Eaux Pluviales (Communaute de communes Pays Cruseilles)
le présent marché est un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum tel qu'indiqué ci-dessous. Il est monoattributaire.Le marché est décomposé en un seul lot Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: sarl Decarroz Assainissement
2022-10-20   nettoyage Des Batiments De La Communaute De Communes Du Pays De Cruseilles (74350) (Communaute de communes Pays Cruseilles)
le présent marché est un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum tel qu'indiqué ci-dessous. Il est monoattributaire.Le présent marché est décomposé de la façon suivante :Lot 1nettoyage des bâtiments scolairespériode 1 : montant maximum 300 000 euro(s) HtReconduction 1 : montant maximum 250 000 euro(s) HtReconduction 2 : montant maximum 250 000 euro(s) HtLot 2nettoyage des locaux administratifs, associatifs, culturels et sportifspériode 1 : montant maximum 125 000 … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: sa Steam Multiservices
2021-09-30   collecte, transport et traitement des flux issus des collectes sélectives de verre, cartons et multi-matériaux (Communaute de communes Pays Cruseilles)
appel d'offres ouvert (art. L.2124-1, L.2124-2, R.2124-1, R.2124-2 1°et R.2161-1 à R.2161-5 du Code de la commande publique). Marché public passé sous forme d'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire (art.l.2125-1 1°, R.2162-2, R.2162-13 et R.2162-14 du Ccp) Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: s.a.s. Excoffier Recyclage
2021-07-02   Fourniture et acheminement d'électricité et de gaz naturel et services associés (Communaute de communes Pays Cruseilles)
Appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2 1º et R. 2161-1 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Enalp Engie Total direct énergie
2020-12-16   Services de télécommunications (Communaute de communes Pays Cruseilles)
Marché passé en appel d'offres ouvert (articles L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2-1º et R. 2161-1 à R. 2161-5 du code de la commande publique) sous forme d'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire (article L. 2125-1-1º, R. 2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Bouygues_Telecom Stella Telecom
2019-12-20   Fourniture de conteneurs enterrés et semi-enterrés (Communaute de communes Pays Cruseilles)
Marchés passés en groupement de commandes (articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique) constitué de la Communauté de communes du Pays de Cruseilles et de la Communauté de communes Fier et Usses. Coordonnateur pour la consultation: Communauté de communes du Pays de Cruseilles. Consultation lancée en appel d'offres ouvert (articles L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2 1º et R. 2161-1 à R. 2161-5 du code de la commande publique). Marchés sous forme d'accords-cadres à bons de … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Sulo France
2019-08-29   Fourniture d'un camion de collecte des déchets (Communaute de communes Pays Cruseilles)
Appel d'offres ouvert en application des L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2 1 et R. 2161-1 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Faun environnement
2019-03-18   Exploitation de la déchetterie de Cruseilles (Communaute de communes Pays Cruseilles)
Marché public passé en appel d'offres ouvert sous forme d'accord-cadre à bons de commande en application des articles 4 et 42 1a) de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25 I 1, 66 à 68, 78 et 80 de son décret d'application n 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre est mono-attributaire. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SA Excoffier Frères
2018-08-23   Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de carburant par cartes accréditives (Communaute de communes Pays Cruseilles)
La présente consultation est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire lancé en appel d'offres ouvert en application des articles 4 et 42 1a) de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25.I.1, 27, 67, 68, 78 et 80 de son décret d'application nº 2016-360 du 25.3.2016. Elle concerne la fourniture en carburant des véhicules de la Communauté de communes par cartes accréditives Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: WEX Europe services
2018-03-06   Fourniture et acheminement d'électricité et services associés (Communaute de communes Pays Cruseilles)
La présente consultation est lancée en appel d'offres ouvert en application des articles 42-1º-a) de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et 25.1.1, 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics. Elle est passée sous forme d'accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents conformément aux dispositions des articles 4 et 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 78 et 79 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: EDF Enalp GEG source d'énergies Oui energy Sowatt Total Energie Gaz