Location de cars avec chauffeur(s) pour les transports du Pays de Mormal
Communauté de communes du Pays de Mormal
Location de cars avec chauffeur(s) pour les transports du Pays de Mormal
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-27. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-26.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur › Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-26 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de cars avec chauffeur(s) pour les transports du Pays de Mormal
Numéro de référence:
Brève description: Location de cars avec chauffeur(s) pour les transports du Pays de Mormal
Type de contrat: Services
Produits/services: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transport des enfants vers les piscines, sites culturels et infrastructures sportives - Zone 1
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2029-08-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transport des enfants vers les piscines, sites culturels et infrastructures sportives - Zone 2
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transport des enfants vers les piscines, sites culturels et infrastructures sportives - Zone 3
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transport des jeunes des accueils de loisirs et transports ponctuels de majeurs
Description du marché: Transport des jeunes des accueils de loisirs et transports ponctuels de majeurs
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 96 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 150
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de communes du Pays de Mormal
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: null
Code postal: 59530
Commune postale: Le Quesnoy
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Joséphine MAUFROY
Courrier électronique: j.maufroy@cc-paysdemormal.fr 📧
Téléphone: 0327090468 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 RUE GEOFFROY SAINT-HILAIRE CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 186-633219 (2025-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de cars avec chauffeur(s) pour les transports du Pays de Mormal
Numéro de référence:
2025-11
Brève description: Location de cars avec chauffeur(s) pour les transports du Pays de Mormal
Type de contrat: Services
Produits/services: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 1
Titre: Transport des enfants vers les piscines, sites culturels et infrastructures sportives - Zone 1
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Transport des enfants vers les piscines, sites culturels et infrastructures sportives - Zone 1
Informations complémentaires:
La donnée renseignée au champ BT-113-Lot "Nombre maximum de participants à l'accord-cadre" constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2029-08-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 2
Titre: Transport des enfants vers les piscines, sites culturels et infrastructures sportives - Zone 2
Description du marché:
Transport des enfants vers les piscines, sites culturels et infrastructures sportives - Zone 2
Informations complémentaires:
la donnée renseignée au champ BT-113-Lot "Nombre maximum de participants à l'accord-cadre" constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
3️⃣
Identifiant interne:
Lot 3
Titre: Transport des enfants vers les piscines, sites culturels et infrastructures sportives - Zone 3
Description du marché:
Transport des enfants vers les piscines, sites culturels et infrastructures sportives - Zone 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
4️⃣
Identifiant interne:
Lot 4
Titre: Transport des jeunes des accueils de loisirs et transports ponctuels de majeurs
Description du marché: Transport des jeunes des accueils de loisirs et transports ponctuels de majeurs
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 96 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 150
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de communes du Pays de Mormal
Numéro d'enregistrement national:
20004332100013
Adresse postale: null
Code postal: 59530
Commune postale: Le Quesnoy
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Joséphine MAUFROY
Courrier électronique: j.maufroy@cc-paysdemormal.fr 📧
Téléphone: 0327090468 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
17590003400026
Adresse postale: 5 RUE GEOFFROY SAINT-HILAIRE CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 186-633219 (2025-09-26)
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