Passation de marchés: Communauté de communes de la Côtière

16 marchés publics archivés

Récents marchés passés par Communauté de communes de la Côtière

2023-12-05   prestation De Nettoyage Des Batiments Communautaires De La 3cm (Communauté de communes de la Côtière)
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le lot no 2 est un petit lot et fait l'objet d'une consultation séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
2023-11-21   construction du pôle sportif de la 3cm - reconsultation - couverture-Étanchéité (Lot5) et Bardage... (Communauté de communes de la Côtière)
la présente consultation est un besoin suite à une résiliation des contrats des lots 5 et 6 de la construction du pôle sportif de la 3cm.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2023-06-09   acord-Cadre Mixte Renouvellement De L'Infrastructure De Virtualisation, De Sauvegarde, Du Matriel Informatique Et... (Communauté de communes de la Côtière)
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: dirra
2023-04-28   collecte et transport des déchets de la 3cm (Communauté de communes de la Côtière)
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: mineris Environnement Sarpi La Talaudière Trigenium
2021-09-23   prestation De Services D'Assurances Pour La 3cm Et Ses Communes (Groupement De Commande) (Communauté de communes de la Côtière)
la consultation porte sur des services d'assurances au bénéfice de la Communauté de Communes de La Côtière à Montluel (3cm), la Commune de Balan, la Commune de Bressolles , la Commune de Dagneux, la commune de La Boisse, la commune de Pizay et la commune de Sainte-Croix.Le marché sera conclu pour une durée de quatre ans, à compter du 1er janvier 2022 à 0h00 et cessera le 31 décembre 2025 à 0h00 Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Assurances_Pilliot Groupama_Rhône_Alpes_Auvergne SMACL
2021-09-07   accord-Cadre Mixte De Maitrise D'Oeuvre Des Travaux D'Eau Et D'Assainissement Sur Le Territoire De La 3cm (Communauté de communes de la Côtière)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande pour le lot 1 et par l'émission de marchés subséquents pour le lot 2.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Chaque lot fera l'objet d'un contrat :Lot 1 : accord-cadre mono-attributaire à bons de commande selon les dispositions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique (maximum : 800 000 euros Ht)Lot 2 : accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents selon les dispositions des articles R. 2162-7 … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cabinet Merlin
2021-05-26   Collecte des bornes de tri sélectif multi-matériaux (Communauté de communes de la Côtière)
La présente consultation concerne le marché public relatif à la collecte des bornes de tri sélectif multi-matériaux. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont précisées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Voir la passation de marché »
2021-03-05   Tri des déchets ménagers recyclables issus du tri sélectif (Communauté de communes de la Côtière)
Prestation de services pour le tri des déchets ménagers recyclables issus du tri sélectif (emballages et papiers) collectés en bornes d'apport volontaire et en bennes de 30 m sur la déchetterie communautaire sur le territoire de la Communauté de communes de la Côtière à Montluel (3 cm). Voir la passation de marché »
2021-01-19   Accord-cadre à bons de commande pour les prestations d'entretien et de contrôle des réseaux et ouvrages annexes... (Communauté de communes de la Côtière)
Accord-cadre à bons de commande, durée initiale de un an, renouvelable tacitement trois fois une année: — lot nº 1: entretien des réseaux d'assainissement et ouvrages annexes (curage et désobstructions). Montant annuel minimal: 30 000 EUR HT; montant maximal sur la durée totale: 800 000 EUR HT; — lot nº 2: contrôles et essais des réseaux d'assainissement et ouvrages annexes. Montant annuel minimal: 20 000 EUR HT; montant maximal sur la durée totale: 800 000 EUR HT. Voir la passation de marché »
2020-10-07   Fourniture des agrès de gymnastique du nouveau complexe sportif de la 3 cm [relance] (Communauté de communes de la Côtière)
Fourniture des agrès de gymnastique du nouveau complexe sportif de la 3 cm. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché à tranche optionnelle. Voir la passation de marché »
2020-08-31   Tri des déchets ménagers recyclables issus du tri sélectif (Communauté de communes de la Côtière)
Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en trois tranches. Tranche ferme: tri des déchets ménagers recyclable hors extension des consignes de tri. Délai de la tranche ferme: (voir rubrique II.2.7). Des prestations supplémentaires éventuelles sont prévues dans le DCE. Voir la passation de marché »
2020-07-27   Prestation d'exploitation des ouvrages d'assainissement (Communauté de communes de la Côtière)
Prestation d'exploitation des ouvrages d'assainissement. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique. Marché conclu pour une période initiale de un an, à compter du 20.10.2020 jusqu'au 20.10.2021. La durée de la période initiale des prestations est de un an. Voir la passation de marché »
2020-04-27   Fourniture des agrès de gymnastique du nouveau complexe sportif de la 3 cm (Communauté de communes de la Côtière)
Fourniture des agrès de gymnastique du nouveau complexe sportif de la 3 cm. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique. Voir la passation de marché »
2020-02-18   Accord-cadre à bons de commande pour l'entretien des espaces verts sur le territoire de la 3CM (groupement de commande) (Communauté de communes de la Côtière)
La consultations s'inscrit dans un groupement de commande avec l'intercommunalité et 6 des communes membres. Chaque entité aura son propre contrat et sera exécuté distinctement. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Barbolat Environnement
2019-10-15   Prestation de services pour l'exploitation et la facturation du service d'eau potable de la Communauté de communes... (Communauté de communes de la Côtière)
Prestation de services pour l'exploitation et la facturation du service d'eau potable de la Communauté de communes de la Côtière sur l'entier territoire hormis les communes de Balan (DSP), Béligneux (DSP), et Niévroz. Voir la passation de marché »