collecte et transport des déchets de la 3cm
Communauté de communes de la Côtière
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-06-02. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de collecte des ordures › Services de collecte de déchets solides urbains
- • Élimination et traitement des ordures › Services de transport des ordures ménagères
- • Services liés aux déchets et aux ordures › Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux
- • Rhône-Alpes › Ain
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-04-28 | Avis de marché |
| 2023-08-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte des ordures
Numéro de référence: 202306
Brève description:
“chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte des ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services de collecte de déchets solides urbains 📦
Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté de communes de la Côtière
Adresse postale: zac Cap & Co, 485, rue des Valets
Code postal: 01120
Commune postale: Montluel
Contact
Adresse Internet: http://www.3cm.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 478063937 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-28 📅
Date limite de soumission: 2023-06-02 📅
Date de publication: 2023-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 086-266090
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires
“directeur général adjoint”
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: collecte Des Bornes D'Apport Volontaire De Verre
Numéro du lot: 01
Brève description:
“collecte Des Bornes D'Apport Volontaire De Verre”
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Intitulé du lot: mise A Disposition De Bennes, Enlevement, Transport Et Traitement Des Dechets Non Dangereux Collectes En Bennes Sur La Decheterie Communautaire De La Boisse
Numéro du lot: 02
Brève description:
“mise A Disposition De Bennes, Enlevement, Transport Et Traitement Des Dechets Non Dangereux Collectes En Bennes Sur La Decheterie Communautaire De La Boisse”
Intitulé du lot: mise A Disposition De Contenants, Enlevement, Transport Et Traitement Des Dechets Diffus Specifiques Sur La Decheterie Communautaire De La Boisse
Numéro du lot: 03
Brève description:
“mise A Disposition De Contenants, Enlevement, Transport Et Traitement Des Dechets Diffus Specifiques Sur La Decheterie Communautaire De La Boisse”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“territoire de la 3cm 01120 - montluel”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner”
Situation économique et financière:
“déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelsdéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre...”
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Capacité technique et professionnelle:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.Liste des...”
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une...”
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: montluel
Informations complémentaires:
“directeur général adjoint”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations proposées
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l?offre
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24010061000080
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté de Communes de la Côtière à Montluel
Adresse postale: zac Cap & Co
Commune postale: Montluel
Code postal: 01120
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: infos@3cm.fr 📧
Pays: Ain 🏙️
Adresse Internet: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 086-266090 (2023-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte des ordures
Numéro de référence: 202306
Brève description:
“chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte des ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services de collecte de déchets solides urbains 📦
Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté de communes de la Côtière
Adresse postale: zac Cap & Co, 485, rue des Valets
Code postal: 01120
Commune postale: Montluel
Contact
Adresse Internet: http://www.3cm.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 478063937 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-28 📅
Date limite de soumission: 2023-06-02 📅
Date de publication: 2023-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 086-266090
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires
“directeur général adjoint”
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: collecte Des Bornes D'Apport Volontaire De Verre
Numéro du lot: 01
Brève description:
“collecte Des Bornes D'Apport Volontaire De Verre”
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Intitulé du lot: mise A Disposition De Bennes, Enlevement, Transport Et Traitement Des Dechets Non Dangereux Collectes En Bennes Sur La Decheterie Communautaire De La Boisse
Numéro du lot: 02
Brève description:
“mise A Disposition De Bennes, Enlevement, Transport Et Traitement Des Dechets Non Dangereux Collectes En Bennes Sur La Decheterie Communautaire De La Boisse”
Intitulé du lot: mise A Disposition De Contenants, Enlevement, Transport Et Traitement Des Dechets Diffus Specifiques Sur La Decheterie Communautaire De La Boisse
Numéro du lot: 03
Brève description:
“mise A Disposition De Contenants, Enlevement, Transport Et Traitement Des Dechets Diffus Specifiques Sur La Decheterie Communautaire De La Boisse”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“territoire de la 3cm 01120 - montluel”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner”
Situation économique et financière:
“déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelsdéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre...”
Capacité technique et professionnelle:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.Liste des...”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une...”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: montluel
Informations complémentaires:
“directeur général adjoint”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations proposées
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l?offre
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24010061000080
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté de Communes de la Côtière à Montluel
Adresse postale: zac Cap & Co
Commune postale: Montluel
Code postal: 01120
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: infos@3cm.fr 📧
Pays: Ain 🏙️
Adresse Internet: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 086-266090 (2023-04-28)
Avis d'attribution de marché (2023-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 310 866 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-11 📅
Date de publication: 2023-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 156-499100
Se réfère à l'avis: 2023/S 086-266090
Numéro JO-S: 156
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“territoire de la 3cm 01120 Montluel”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-26 📅
Nom: mineris Environnement
Adresse postale: 37 Rue Paul Sain
Commune postale: Avignon
Code postal: 84000
Pays: France 🇫🇷
Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 242 675 EUR 💰
Nom: trigenium
Adresse postale: 10 Rte De Vovray
Commune postale: Annecy
Code postal: 74000
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 902 131 EUR 💰
Nom: sarpi La Talaudiere
Adresse postale: 461 Rue George Sand
Commune postale: La Talaudiere
Code postal: 42350
Pays: Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 166 060 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
6
2
Source: OJS 2023/S 156-499100 (2023-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 310 866 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-11 📅
Date de publication: 2023-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 156-499100
Se réfère à l'avis: 2023/S 086-266090
Numéro JO-S: 156
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“territoire de la 3cm 01120 Montluel”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-26 📅
Nom: mineris Environnement
Adresse postale: 37 Rue Paul Sain
Commune postale: Avignon
Code postal: 84000
Pays: France 🇫🇷
Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 242 675 EUR 💰
Nom: trigenium
Adresse postale: 10 Rte De Vovray
Commune postale: Annecy
Code postal: 74000
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 902 131 EUR 💰
Nom: sarpi La Talaudiere
Adresse postale: 461 Rue George Sand
Commune postale: La Talaudiere
Code postal: 42350
Pays: Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 166 060 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
6
2
Source: OJS 2023/S 156-499100 (2023-08-11)
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