Passation de marchés: Centre de gestion du Doubs

6 marchés publics archivés

Centre de gestion du Doubs a toujours été un acheteur de services financiers et d'assurance, services d'assurance et services de retraite et services d'assurance.
Historiquement, les fournisseurs de Centre de gestion du Doubs sont CNP Assurances (délégataire de gestion: Sofaxis) et GFI Progiciels.

Récents marchés passés par Centre de gestion du Doubs

2022-02-21   marché de service relatif à une prestation d'assurance des risques statutaires pour les collectivités et... (Centre de gestion du Doubs)
le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Doubs, représenté par son président, procède à la présente consultation en vue de souscrire des contrats d'assurance garantissant les obligations statutaires des personnels des collectivités et établissements publics, en application de l'article 26 de la loi no84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale et du décret no 86-552 du 14 mars 1986. L'adhésion à ces contrats est … Voir la passation de marché »
2019-03-07   Convention de participation pour des risques de Prévoyance / Frais santé (Centre de gestion du Doubs)
Cet avis d'appel public à la concurrence ne relève pas de la législation des marchés publics, il concerne une convention de participation (décret nº 2011-1474 du 8.11.2011). Convention de participation couvrant le risque «Prévoyance» / «Frais santé». Voir la passation de marché »
2018-01-29   Marché de service relatif à la prestation d'assurance des risques statutaires pour les collectivités et... (Centre de gestion du Doubs)
Le Centre de gestion de la fonction publique territoriale du doubs, représenté par son président, procède à la présente consultation en vue de souscrire des contrats d'assurance garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire des personnels des collectivités territoriales, des établissements publics du département dont le Centre de gestion, en application de l'article 26 de la loi nº 84-53 du 26.1.1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances (délégataire de gestion: Sofaxis)
2016-07-04   Dialogue compétitif pour un nouveau système d'information — plateforme de services — des ressources humaines pour... (Centre de gestion du Doubs)
Conception, développement, acquisition, mise en oeuvre et maintenance d'un nouveau Système d'information des Ressources Humaines, aligné sur les missions obligatoires et optionnelles et sur la gouvernance des centres de gestion de la fonction publique territoriale du Doubs et du Bas-Rhin, constituant une plateforme de services RH pour les collectivités locales et établissements publics relevant de leur champ de compétences, les agents en relevant, les représentants syndicaux, les intervenants concours et … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: GFI Progiciels
2015-10-15   Dialogue compétitif pour un nouveau système d'information — plateforme de services — des ressources humaines pour... (Centre de gestion du Doubs)
Conception, développement ,acquisition, mise en œuvre et maintenance d'un nouveau système d'information des ressources humaines, aligné sur les missions obligatoires et optionnelles et sur la gouvernance des centres de gestion de la fonction publique territoriale du Doubs et du Bas-Rhin, constituant une plateforme de services RH pour les collectivités locales et établissements publics relevant de leur champ de compétences, les agents en relevant, les représentants syndicaux, les intervenants concours et … Voir la passation de marché »
2014-03-20   Marché de service relatif à la prestation d'assurance des risques statutaires pour les collectivités et... (Centre de gestion du Doubs)
Souscription d'un contrat d'assurance groupe à adhésion facultative garantissant les risques statutaires des collectivités et établissements affiliés et non affiliés au centre de gestion vis-à-vis de leurs agents et des propres agents du centre de gestion (marché public à tranche ferme à bons de commande et tranches conditionnelles). Voir la passation de marché »