Passation de marchés: CA Sénart Val de Seine
>20 marchés publics archivés
CA Sénart Val de Seine a toujours été un acheteur de travaux de construction, travaux de menuiserie et travaux de plomberie.
Récents marchés passés par CA Sénart Val de Seine
2015-11-17
Conception, fourniture, pose, maintenance et dépose des illuminations de fin d'année sur le territoire de la... (CA Sénart Val de Seine)
Le titulaire s'engage à exécuter conformément aux règles de sécurité en vigueur notamment: la conception des motifs et décorations, leurs approvisionnement ou leurs mise en fabrication, leurs stockages, transport et protection tous temps; l'élaboration de photos-simulation de présentation des décors dans leurs environnements particuliers; toutes ses installations de chantier et tous les frais et prestations nécessaires à la réalisation parfaite et complète des prestations indiquées dans le présent cahier … Voir la passation de marché »
Le titulaire s'engage à exécuter conformément aux règles de sécurité en vigueur notamment: la conception des motifs et décorations, leurs approvisionnement ou leurs mise en fabrication, leurs stockages, transport et protection tous temps; l'élaboration de photos-simulation de présentation des décors dans leurs environnements particuliers; toutes ses installations de chantier et tous les frais et prestations nécessaires à la réalisation parfaite et complète des prestations indiquées dans le présent cahier … Voir la passation de marché »
2015-07-31
Marché public de collecte des déchets ménagers, des marchés et des sapins sur le territoire de la CA Sénart Val de... (CA Sénart Val de Seine)
Après avoir déclaré sans suite la consultation d'entreprises, ayant porté sur le même objet,au motif de l'absence de pluralité d'offre, la CASVS lance une nouvelle consultation d'entreprises visant à la conclusion d'un marché public, ayant pour objet de fixer les conditions d'organisation et d'exécution de la collecte en porte à porte — des ordures ménagères et assimilés, — des emballages, papiers, journaux, magazine, — du verre, — des déchets végétaux des ménages, — des déchets des marchés, — et des … Voir la passation de marché »
Après avoir déclaré sans suite la consultation d'entreprises, ayant porté sur le même objet,au motif de l'absence de pluralité d'offre, la CASVS lance une nouvelle consultation d'entreprises visant à la conclusion d'un marché public, ayant pour objet de fixer les conditions d'organisation et d'exécution de la collecte en porte à porte — des ordures ménagères et assimilés, — des emballages, papiers, journaux, magazine, — du verre, — des déchets végétaux des ménages, — des déchets des marchés, — et des … Voir la passation de marché »
2015-07-29
Marche d'exploitation des installations thermiques pour le groupement CA Senart val de seine et la commune de Montgeron (CA Sénart Val de Seine)
Il s'agit d'un marché par groupement de commandes, en application des articles 8-1 du décret no 2006-975 du 1.8.2006 portant code des Marchés publics, constitué entre la Commune de Montgeron et la Communauté d'agglomération Sénart Val de Seine (Draveil, Montgeron, Vigneux-Sur-Seine). Cette dernière est chargée de procéder à l'organisation de l'ensemble des opérations de sélection d'un ou plusieurs cocontractants, de signer et de notifier le ou les marchés publics. L'exécution et le règlement relèvent de … Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un marché par groupement de commandes, en application des articles 8-1 du décret no 2006-975 du 1.8.2006 portant code des Marchés publics, constitué entre la Commune de Montgeron et la Communauté d'agglomération Sénart Val de Seine (Draveil, Montgeron, Vigneux-Sur-Seine). Cette dernière est chargée de procéder à l'organisation de l'ensemble des opérations de sélection d'un ou plusieurs cocontractants, de signer et de notifier le ou les marchés publics. L'exécution et le règlement relèvent de … Voir la passation de marché »
2015-05-29
Marché public de pré-collecte et collecte sur le territoire de la CA Sénart Val de Seine (CA Sénart Val de Seine)
Le présent marché fixe les conditions d'organisation et d'exécution pour: Le lot 01: l'acquisition, le transport, la livraison et la maintenance de bacs destinés à recevoir les déchets suivants: ordures ménagères, collecte sélective, verre, déchets verts. Le lot 02: la collecte en porte à porte pour a. Les ordures ménagères, suivant 2 fréquences, entre 5:30 et 13:00: — secteurs individuels, une fois par semaine (C1), — secteurs collectifs, quatre fois par semaine (C4); b. Les déchets emballages, papiers … Voir la passation de marché »
Le présent marché fixe les conditions d'organisation et d'exécution pour: Le lot 01: l'acquisition, le transport, la livraison et la maintenance de bacs destinés à recevoir les déchets suivants: ordures ménagères, collecte sélective, verre, déchets verts. Le lot 02: la collecte en porte à porte pour a. Les ordures ménagères, suivant 2 fréquences, entre 5:30 et 13:00: — secteurs individuels, une fois par semaine (C1), — secteurs collectifs, quatre fois par semaine (C4); b. Les déchets emballages, papiers … Voir la passation de marché »
2015-05-28
Entretien périodique et ponctuel des espaces verts de la CASVS (CA Sénart Val de Seine)
Le présent marché public fixe les conditions administratives, financières et techniques de l'entretien périodique et ponctuel des espaces verts de la CA Sénart Val de Seine. Il fait peser sur le titulaire une obligation de résultat sur la qualité et la pérennité de ces espaces. En outre, il comprend également: — une variante Zéro phyto, en vue de répondre aux objectifs fixés par la loi «Labbé» du 6.2.2014 visant à supprimer l'utilisation de produits phytopharmaceutiques dans les espaces publics gérés par … Voir la passation de marché »
Le présent marché public fixe les conditions administratives, financières et techniques de l'entretien périodique et ponctuel des espaces verts de la CA Sénart Val de Seine. Il fait peser sur le titulaire une obligation de résultat sur la qualité et la pérennité de ces espaces. En outre, il comprend également: — une variante Zéro phyto, en vue de répondre aux objectifs fixés par la loi «Labbé» du 6.2.2014 visant à supprimer l'utilisation de produits phytopharmaceutiques dans les espaces publics gérés par … Voir la passation de marché »
2013-02-01
conception, fourniture, pose, maintenance et dépose des illuminations de fin d'année sur le territoire de la... (CA Sénart Val de Seine)
le titulaire s'engage à exécuter notamment et conformément aux règles de sécurité en vigueur la conception et la location-maintenance des motifs et décorations en LED, leurs approvisionnement ou leurs mise en fabrication, leurs stockages, transport et protection tous temps. La description des prestations sont indiquées aux c.c.a.p, c.c.t.p, bpu et annexes Voir la passation de marché »
le titulaire s'engage à exécuter notamment et conformément aux règles de sécurité en vigueur la conception et la location-maintenance des motifs et décorations en LED, leurs approvisionnement ou leurs mise en fabrication, leurs stockages, transport et protection tous temps. La description des prestations sont indiquées aux c.c.a.p, c.c.t.p, bpu et annexes Voir la passation de marché »
2012-04-18
Entretien périodique et ponctuel des espaces verts pour les sites de la CA Sénart Val de Seine (CA Sénart Val de Seine)
Le présent cahier des clauses administratives particulières a pour objet de fixer les modalités d'organisation et d'exécution de prestations portant sur l'entretien périodique et ponctuel des espaces verts de la Communauté d'agglomération Sénart Val de Seine, ainsi que des prestations complémentaires d'élagage et de traitements phytosanitaires sur ces espaces. Le contenu détaillé de la prestation à réaliser est décrit dans le cahier des clauses techniques particulières. Toutes les conditions décrites … Voir la passation de marché »
Le présent cahier des clauses administratives particulières a pour objet de fixer les modalités d'organisation et d'exécution de prestations portant sur l'entretien périodique et ponctuel des espaces verts de la Communauté d'agglomération Sénart Val de Seine, ainsi que des prestations complémentaires d'élagage et de traitements phytosanitaires sur ces espaces. Le contenu détaillé de la prestation à réaliser est décrit dans le cahier des clauses techniques particulières. Toutes les conditions décrites … Voir la passation de marché »
2011-09-19
Réhabilitation de la piscine intercommunale à Draveil (CA Sénart Val de Seine)
Relance de la consultation d'entreprise, après déclaration d'infructuosité au motif de l'absence d'offre, en procédure adaptée au titre des articles 28 du code des marchés publics, des lots 3 et 10 portant sur des travaux de lot 3 couverture étanchéité et lot 10 peinture pour l'opération relative à la réhabilitation de la pisicne intercommunale à Draveil. Voir le descriptif au CCTP. Voir la passation de marché »
Relance de la consultation d'entreprise, après déclaration d'infructuosité au motif de l'absence d'offre, en procédure adaptée au titre des articles 28 du code des marchés publics, des lots 3 et 10 portant sur des travaux de lot 3 couverture étanchéité et lot 10 peinture pour l'opération relative à la réhabilitation de la pisicne intercommunale à Draveil. Voir le descriptif au CCTP. Voir la passation de marché »
2011-06-10
Travaux de réhabilitation de la piscine intercommunale à Draveil (CA Sénart Val de Seine)
Marché public ayant pour objet des travaux de réhabilitation de la piscine intercommunale à Draveil, de type Caneton, lancé en procédure adaptée restreinte, conformément aux articles 26 et 28 du code des marchés publics. Voir la passation de marché »
Marché public ayant pour objet des travaux de réhabilitation de la piscine intercommunale à Draveil, de type Caneton, lancé en procédure adaptée restreinte, conformément aux articles 26 et 28 du code des marchés publics. Voir la passation de marché »
2011-05-06
Construction de l'espace jeunesse intercommunal de l'Oly pour la communauté d'agglomération Sénart Val de Seine (CA Sénart Val de Seine)
Construction de l'espace jeunesse intercommunal de l'Oly pour la communauté d'agglomération Sénart Val de Seine. Voir la passation de marché »
Construction de l'espace jeunesse intercommunal de l'Oly pour la communauté d'agglomération Sénart Val de Seine. Voir la passation de marché »
2010-07-30
Services de réparation et d'entretien de chaudières (CA Sénart Val de Seine)
Exploitation des installations techniques de la CASVS, de type CPI et GER. Consultation d'entreprise en appel d'offre ouvert, en application des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics, en vue de la finalisation d'un marché concernant : 1°) fourniture et gestion de la chaleur nécessaire au chauffage, au réchauffement de l'eau chaude sanitaire et de l'eau des bassins (P1) 2°) prestations avec fourniture (P2) : main d'oeuvre qualifiée ; encadrement de direction technique ; Fourniture de petites … Voir la passation de marché »
Exploitation des installations techniques de la CASVS, de type CPI et GER. Consultation d'entreprise en appel d'offre ouvert, en application des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics, en vue de la finalisation d'un marché concernant : 1°) fourniture et gestion de la chaleur nécessaire au chauffage, au réchauffement de l'eau chaude sanitaire et de l'eau des bassins (P1) 2°) prestations avec fourniture (P2) : main d'oeuvre qualifiée ; encadrement de direction technique ; Fourniture de petites … Voir la passation de marché »
2010-07-30
Travaux de construction (CA Sénart Val de Seine)
Travaux d'entretien du patrimoine bati de la CASVS et petits travaux neufs - interventions d'urgence. Relance, en raison du caractère infructueux de la première consultation, de la consultation ayant pour objet la conclusion d'un accord-cadre et des marchés qui seront conclus sur son fondement portant sur l'entretien courant du patrimoine bâti de la Communauté d'agglomération Sénart Val de Seine, ainsi que des petits travaux neufs, au sens de l'article 76 du code des marchés publics, passé en application … Voir la passation de marché »
Travaux d'entretien du patrimoine bati de la CASVS et petits travaux neufs - interventions d'urgence. Relance, en raison du caractère infructueux de la première consultation, de la consultation ayant pour objet la conclusion d'un accord-cadre et des marchés qui seront conclus sur son fondement portant sur l'entretien courant du patrimoine bâti de la Communauté d'agglomération Sénart Val de Seine, ainsi que des petits travaux neufs, au sens de l'article 76 du code des marchés publics, passé en application … Voir la passation de marché »
2010-05-29
Fournitures de bureau (CA Sénart Val de Seine)
Fourniture de bureau, de mobiliers de bureau, de consommables informatiques et papeterie. Consultation d'entreprise en appel d'offre ouvert, conformément aux articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics, ayant pour objet la conclusion d'un accord cadre portant sur: — pour le lot 1: la fourniture de papeterie avec et sans pré impression du logo du pouvoir adjudicateur, — pour le lot 2: la fourniture de petits matériels de bureau, — pour le lot 3: la fourniture et la pose de mobiliers de bureau, … Voir la passation de marché »
Fourniture de bureau, de mobiliers de bureau, de consommables informatiques et papeterie. Consultation d'entreprise en appel d'offre ouvert, conformément aux articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics, ayant pour objet la conclusion d'un accord cadre portant sur: — pour le lot 1: la fourniture de papeterie avec et sans pré impression du logo du pouvoir adjudicateur, — pour le lot 2: la fourniture de petits matériels de bureau, — pour le lot 3: la fourniture et la pose de mobiliers de bureau, … Voir la passation de marché »
2010-05-06
Services liés aux déchets et aux ordures (CA Sénart Val de Seine)
Marché public de pré collecte et collecte sur le territoire de la CASVS. Consultation d'entreprise en appel d'offre ouvert, conformément aux articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics, ayant pour objet. la conclusion d'un marché public de service à bon de commande, au titre de l'article 77 du CMP, sans indication de minimum et de maximum, portant sur la pré collecte consistant en: — la fourniture de bacs en location maintenance, destinés à recevoir les déchets suivants (ordures ménagères, collecte … Voir la passation de marché »
Marché public de pré collecte et collecte sur le territoire de la CASVS. Consultation d'entreprise en appel d'offre ouvert, conformément aux articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics, ayant pour objet. la conclusion d'un marché public de service à bon de commande, au titre de l'article 77 du CMP, sans indication de minimum et de maximum, portant sur la pré collecte consistant en: — la fourniture de bacs en location maintenance, destinés à recevoir les déchets suivants (ordures ménagères, collecte … Voir la passation de marché »
2010-04-22
Travaux de construction de piscines (CA Sénart Val de Seine)
Construction du centre aquatique de la Communauté d'agglomération Sénart Val de Seine. Consultation d'entreprises en procédure adaptée, procédure " petits lots ", conformément à l'article 27 du code des marchés publics, ayant pour objet la conclusion d'un marché public de travaux relatif à la construction d'un centre aquatique intercommunal, à Draveil, et plus particulièrement : — des équipements de vestiaires et de piscine, — de la décoration florale, — la signalétique. Voir la passation de marché »
Construction du centre aquatique de la Communauté d'agglomération Sénart Val de Seine. Consultation d'entreprises en procédure adaptée, procédure " petits lots ", conformément à l'article 27 du code des marchés publics, ayant pour objet la conclusion d'un marché public de travaux relatif à la construction d'un centre aquatique intercommunal, à Draveil, et plus particulièrement : — des équipements de vestiaires et de piscine, — de la décoration florale, — la signalétique. Voir la passation de marché »
2010-04-01
Travaux de construction de bâtiments (CA Sénart Val de Seine)
Construction de l'espace jeunesse intercommunal (CASVS). Consultation d'entreprises ayant pour objet la conclusion d'un marché public de travaux portant sur la construction de l'espace jeunesse intercommunal, au sein du quartier de la Prairie de l'Oly. L'opération est réalisée dans le cadre du projet urbain de type " ANRU " du quartier de la Prairie de l'Oly. Elle devra faire l'objet d'une parfaite coordination avec l'opération connexe d'aménagements extérieurs, chantier de rénovation urbaine du quartier … Voir la passation de marché »
Construction de l'espace jeunesse intercommunal (CASVS). Consultation d'entreprises ayant pour objet la conclusion d'un marché public de travaux portant sur la construction de l'espace jeunesse intercommunal, au sein du quartier de la Prairie de l'Oly. L'opération est réalisée dans le cadre du projet urbain de type " ANRU " du quartier de la Prairie de l'Oly. Elle devra faire l'objet d'une parfaite coordination avec l'opération connexe d'aménagements extérieurs, chantier de rénovation urbaine du quartier … Voir la passation de marché »
2010-03-31
Travaux d'aménagement du terrain (CA Sénart Val de Seine)
Extension du terrain d'accueil des gens du voyage à Montgeron. Consultation d'entreprises sous le fondement des articles 26 et 28 du code des marchés publics ayant pour objet la conclusion d'un marché public de travaux portant sur l'extension du terrain d'accueil des gens du voyage à Montgeron. Voir la passation de marché »
Extension du terrain d'accueil des gens du voyage à Montgeron. Consultation d'entreprises sous le fondement des articles 26 et 28 du code des marchés publics ayant pour objet la conclusion d'un marché public de travaux portant sur l'extension du terrain d'accueil des gens du voyage à Montgeron. Voir la passation de marché »
2010-03-05
Remise en état de bâtiments dégradés (CA Sénart Val de Seine)
Divers travaux TCE d'esthétisme et d'accessibilité pour la piscine intercommunale à Montgeron. Appel à la candidature d'entreprises tout corps d'état (TCE), dans le cadre d'une procédure adaptée, conformément aux articles 26 et 28 du code des marchés public, en vue de la conclusion d'un marché public portant sur divers travaux d'esthétisme et d'accessibilité pour la piscine intercommunale à Montgeron. Voir la passation de marché »
Divers travaux TCE d'esthétisme et d'accessibilité pour la piscine intercommunale à Montgeron. Appel à la candidature d'entreprises tout corps d'état (TCE), dans le cadre d'une procédure adaptée, conformément aux articles 26 et 28 du code des marchés public, en vue de la conclusion d'un marché public portant sur divers travaux d'esthétisme et d'accessibilité pour la piscine intercommunale à Montgeron. Voir la passation de marché »
2010-02-13
Travaux de construction (CA Sénart Val de Seine)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Travaux d'entretien du patrimoine bâti de la CASVS et petits travaux neufs - interventions d'urgence. La consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre et des marchés qui seront conclus sur son fondement portant sur l'entretien courant du patrimoine bâti de la communauté d'agglomération Sénart Val de Seine, ainsi que des petits travaux neufs, au sens de l'article 76 du code des marchés publics, passé en application des articles 26, 28 du … Voir la passation de marché »
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Travaux d'entretien du patrimoine bâti de la CASVS et petits travaux neufs - interventions d'urgence. La consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre et des marchés qui seront conclus sur son fondement portant sur l'entretien courant du patrimoine bâti de la communauté d'agglomération Sénart Val de Seine, ainsi que des petits travaux neufs, au sens de l'article 76 du code des marchés publics, passé en application des articles 26, 28 du … Voir la passation de marché »
2009-11-10
Réalisation et entretien d'espaces verts (CA Sénart Val de Seine)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Entretien par la CASVS des espaces verts du quartier de la Prairie de l'oly. La présente consultation est un appel d'offre ouvert portant sur la conclusion d'un marché public de service à bon de commande, au sens de l'article 77 du code des marchés publics, passé en application des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics issu du décret n° 2006-975 du 1.8.2006. Ce marché porte sur les prestations suivantes : — l'entretien des espaces verts … Voir la passation de marché »
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Entretien par la CASVS des espaces verts du quartier de la Prairie de l'oly. La présente consultation est un appel d'offre ouvert portant sur la conclusion d'un marché public de service à bon de commande, au sens de l'article 77 du code des marchés publics, passé en application des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics issu du décret n° 2006-975 du 1.8.2006. Ce marché porte sur les prestations suivantes : — l'entretien des espaces verts … Voir la passation de marché »
2009-06-19
Fournitures pour l'agriculture (CA Sénart Val de Seine)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Fourniture de réservoirs d'eau pluviale pour la Communauté d'agglomération Sénart Val de Seine. Fournitures de réservoirs d'eau pluviale pour le siège de la Communauté d'agglomération Sénart Val de Seine dans le cadre d'une démarche éco-citoyenne. Voir la passation de marché »
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Fourniture de réservoirs d'eau pluviale pour la Communauté d'agglomération Sénart Val de Seine. Fournitures de réservoirs d'eau pluviale pour le siège de la Communauté d'agglomération Sénart Val de Seine dans le cadre d'une démarche éco-citoyenne. Voir la passation de marché »
2009-05-23
Services d'installation de matériel électrique et mécanique (CA Sénart Val de Seine)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Fourniture, pose, maintenance et dépose des illuminations de fin d'année sur le territoire CASVS. Accord-cadre portant sur la conception, location, pose, maintenance et dépose de matériels d'illuminations festives, décorations, motifs et guirlandes, pour les fêtes de fin d'année sur le territoire de la Communauté d'agglomération Sénart Val de Seine. Voir la passation de marché »
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Fourniture, pose, maintenance et dépose des illuminations de fin d'année sur le territoire CASVS. Accord-cadre portant sur la conception, location, pose, maintenance et dépose de matériels d'illuminations festives, décorations, motifs et guirlandes, pour les fêtes de fin d'année sur le territoire de la Communauté d'agglomération Sénart Val de Seine. Voir la passation de marché »