2015-11-17Conception, fourniture, pose, maintenance et dépose des illuminations de fin d'année sur le territoire de la... (CA Sénart Val de Seine)
Le titulaire s'engage à exécuter conformément aux règles de sécurité en vigueur notamment: la conception des motifs et décorations, leurs approvisionnement ou leurs mise en fabrication, leurs stockages, transport et protection tous temps; l'élaboration de photos-simulation de présentation des décors dans leurs environnements particuliers; toutes ses installations de chantier et tous les frais et prestations nécessaires à la réalisation parfaite et complète des prestations indiquées dans le présent cahier …
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2015-07-31Marché public de collecte des déchets ménagers, des marchés et des sapins sur le territoire de la CA Sénart Val de... (CA Sénart Val de Seine)
Après avoir déclaré sans suite la consultation d'entreprises, ayant porté sur le même objet,au motif de l'absence de pluralité d'offre, la CASVS lance une nouvelle consultation d'entreprises visant à la conclusion d'un marché public, ayant pour objet de fixer les conditions d'organisation et d'exécution de la collecte en porte à porte — des ordures ménagères et assimilés, — des emballages, papiers, journaux, magazine, — du verre, — des déchets végétaux des ménages, — des déchets des marchés, — et des …
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2015-07-29Marche d'exploitation des installations thermiques pour le groupement CA Senart val de seine et la commune de Montgeron (CA Sénart Val de Seine)
Il s'agit d'un marché par groupement de commandes, en application des articles 8-1 du décret no 2006-975 du 1.8.2006 portant code des Marchés publics, constitué entre la Commune de Montgeron et la Communauté d'agglomération Sénart Val de Seine (Draveil, Montgeron, Vigneux-Sur-Seine). Cette dernière est chargée de procéder à l'organisation de l'ensemble des opérations de sélection d'un ou plusieurs cocontractants, de signer et de notifier le ou les marchés publics. L'exécution et le règlement relèvent de …
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2015-05-29Marché public de pré-collecte et collecte sur le territoire de la CA Sénart Val de Seine (CA Sénart Val de Seine)
Le présent marché fixe les conditions d'organisation et d'exécution pour:
Le lot 01: l'acquisition, le transport, la livraison et la maintenance de bacs destinés à recevoir les déchets suivants: ordures ménagères, collecte sélective, verre, déchets verts.
Le lot 02: la collecte en porte à porte pour
a. Les ordures ménagères, suivant 2 fréquences, entre 5:30 et 13:00:
— secteurs individuels, une fois par semaine (C1),
— secteurs collectifs, quatre fois par semaine (C4);
b. Les déchets emballages, papiers …
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2015-05-28Entretien périodique et ponctuel des espaces verts de la CASVS (CA Sénart Val de Seine)
Le présent marché public fixe les conditions administratives, financières et techniques de l'entretien périodique et ponctuel des espaces verts de la CA Sénart Val de Seine. Il fait peser sur le titulaire une obligation de résultat sur la qualité et la pérennité de ces espaces. En outre, il comprend également:
— une variante Zéro phyto, en vue de répondre aux objectifs fixés par la loi «Labbé» du 6.2.2014 visant à supprimer l'utilisation de produits phytopharmaceutiques dans les espaces publics gérés par …
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2012-04-18Entretien périodique et ponctuel des espaces verts pour les sites de la CA Sénart Val de Seine (CA Sénart Val de Seine)
Le présent cahier des clauses administratives particulières a pour objet de fixer les modalités d'organisation et d'exécution de prestations portant sur l'entretien périodique et ponctuel des espaces verts de la Communauté d'agglomération Sénart Val de Seine, ainsi que des prestations complémentaires d'élagage et de traitements phytosanitaires sur ces espaces. Le contenu détaillé de la prestation à réaliser est décrit dans le cahier des clauses techniques particulières. Toutes les conditions décrites …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Pinson paysage
2011-09-19Réhabilitation de la piscine intercommunale à Draveil (CA Sénart Val de Seine)
Relance de la consultation d'entreprise, après déclaration d'infructuosité au motif de l'absence d'offre, en procédure adaptée au titre des articles 28 du code des marchés publics, des lots 3 et 10 portant sur des travaux de lot 3 couverture étanchéité et lot 10 peinture pour l'opération relative à la réhabilitation de la pisicne intercommunale à Draveil. Voir le descriptif au CCTP.
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