Services d'assurances construction
Office public de l'habitat du département du Doubs - Habitat 25 - A l'attention de M. le Directeur Général
Services d'assurances construction (Police Dommage-Ouvrage, Police Responsabilité Décennale Constructeur Non Réalisateur, Police Tous Risques Chantier, Police Responsabilité Civile Maître d 'Ouvrage)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-10-25. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Franche-Comté › Doubs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-09-22 | Avis de marché |
| 2023-10-10 | Informations complémentaires |
| 2024-01-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-09-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Brève description:
“Services d'assurances construction (Police Dommage-Ouvrage, Police Responsabilité Décennale Constructeur Non Réalisateur, Police Tous Risques Chantier,...”
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Office public de l'habitat du département du Doubs - Habitat 25 - A l'attention de M. le Directeur Général
Adresse postale: 5, Rue Louis Loucheur
Code postal: 25041
Commune postale: Besançon cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.habitat25.fr 🌏
Courrier électronique: service.achat@habitat25.fr 📧
Téléphone: +33 381827652 📞
Fax: +33 381827615 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-22 📅
Date limite de soumission: 2023-10-25 📅
Date de publication: 2023-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 186-581834
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires
“La valeur indiquée aux articles II.1.5) et II.2.6) correspond au montant maximum de l'accord-cadre sur sa durée, soit 24 mois.”
Source: OJS 2023/S 186-581834 (2023-09-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Brève description:
“Services d'assurances construction (Police Dommage-Ouvrage, Police Responsabilité Décennale Constructeur Non Réalisateur, Police Tous Risques Chantier,...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Office public de l'habitat du département du Doubs - Habitat 25 - A l'attention de M. le Directeur Général
Adresse postale: 5, Rue Louis Loucheur
Code postal: 25041
Commune postale: Besançon cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.habitat25.fr 🌏
Courrier électronique: service.achat@habitat25.fr 📧
Téléphone: +33 381827652 📞
Fax: +33 381827615 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-22 📅
Date limite de soumission: 2023-10-25 📅
Date de publication: 2023-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 186-581834
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires
“La valeur indiquée aux articles II.1.5) et II.2.6) correspond au montant maximum de l'accord-cadre sur sa durée, soit 24 mois.”
Source: OJS 2023/S 186-581834 (2023-09-22)
Informations complémentaires (2023-10-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-10 📅
Date limite de soumission: 2023-11-02 📅
Date de publication: 2023-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 198-619494
Se réfère à l'avis: 2023/S 186-581834
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
“La date-limite de remise des offres prévue initialement le 25/10/2023 à 17:00 est reportée au 02/11/2023 à 17:00.”
Source: OJS 2023/S 198-619494 (2023-10-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-10 📅
Date limite de soumission: 2023-11-02 📅
Date de publication: 2023-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 198-619494
Se réfère à l'avis: 2023/S 186-581834
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
“La date-limite de remise des offres prévue initialement le 25/10/2023 à 17:00 est reportée au 02/11/2023 à 17:00.”
Source: OJS 2023/S 198-619494 (2023-10-10)
Avis d'attribution de marché (2024-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-17 📅
Date de publication: 2024-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 015-041120
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
“La valeur indiquée à l'article II.1.7) correspond au montant maximum de l'accord-cadre sur sa durée totale, soit 24 mois.”
Source: OJS 2024/S 015-041120 (2024-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-17 📅
Date de publication: 2024-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 015-041120
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
“La valeur indiquée à l'article II.1.7) correspond au montant maximum de l'accord-cadre sur sa durée totale, soit 24 mois.”
Source: OJS 2024/S 015-041120 (2024-01-17)
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