Services d'assurance
CA Fréjus Saint Raphaël
Marchés d'assurance pour les besoins de la Communauté d'agglomération de Fréjus Saint Raphael.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2009-11-06. L'appel d'offres a été publié le 2009-09-23.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance › Services d'assurances accidents et maladie
- • Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier › Services d'assurance défense et recours
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
- • Services d'assurance dommages ou pertes › Services d'assurance de biens
- • Services d'assurance responsabilité civile › Services d'assurance responsabilité civile automobile
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2009-09-21 | Avis de marché |
| 2010-02-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2009-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Texte intégral:
“Marchés d'assurance pour les besoins de la Communauté d'agglomération de Fréjus Saint Raphael.”
Lieu d'exécution
fr825 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale ou partielle
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Activité principale: Services généraux des administrations publiques
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Fréjus Saint Raphaël
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-frejus-saintraphael.fr 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2009-09-23 📅
Date de réception: 2009-09-21 📅
Date d'envoi: 2009-09-21 📅
Date limite de soumission: 2009-11-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 263901-2009
Numéro JO-S: 183/2009
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Code: Services d'assurance défense et recours 📦
Code: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Code: Services d'assurance de biens 📦
Code: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Code: Services d'assurance responsabilité civile automobile 📦
Source: OJS 2009/S 183-263901 (2009-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Texte intégral:
“Marchés d'assurance pour les besoins de la Communauté d'agglomération de Fréjus Saint Raphael.”
Lieu d'exécution
fr825 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale ou partielle
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Activité principale: Services généraux des administrations publiques
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Fréjus Saint Raphaël
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-frejus-saintraphael.fr 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2009-09-23 📅
Date de réception: 2009-09-21 📅
Date d'envoi: 2009-09-21 📅
Date limite de soumission: 2009-11-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 263901-2009
Numéro JO-S: 183/2009
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Code: Services d'assurance défense et recours 📦
Code: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Code: Services d'assurance de biens 📦
Code: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Code: Services d'assurance responsabilité civile automobile 📦
Source: OJS 2009/S 183-263901 (2009-09-21)
Avis d'attribution de marché (2010-02-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date de publication: 2010-02-04 📅
Date de réception: 2010-02-02 📅
Date d'envoi: 2010-02-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 33953-2010
Numéro JO-S: 24/2010
Se réfère à l'avis: 263901-2009
Objet
Détails de l'attribution
Marché attribué: NOM ET ADRESSE DE L’OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D’ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE: Cabinet Pilliot, 19 rue de Saint Martin, 62922 Aire-sur-la-Lys, FRANCE. Generali, Port Santa Lucia, 83700 Saint-Raphael, FRANCE. SMACL, 141 avenue Salvador Allende, Cedex 9, 79031 Niort, FRANCE. Generali, Port Santa Lucia, 83700 Saint-Raphael, FRANCE.
Source: OJS 2010/S 024-033953 (2010-02-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date de publication: 2010-02-04 📅
Date de réception: 2010-02-02 📅
Date d'envoi: 2010-02-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 33953-2010
Numéro JO-S: 24/2010
Se réfère à l'avis: 263901-2009
Objet
Détails de l'attribution
Marché attribué: NOM ET ADRESSE DE L’OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D’ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE: Cabinet Pilliot, 19 rue de Saint Martin, 62922 Aire-sur-la-Lys, FRANCE. Generali, Port Santa Lucia, 83700 Saint-Raphael, FRANCE. SMACL, 141 avenue Salvador Allende, Cedex 9, 79031 Niort, FRANCE. Generali, Port Santa Lucia, 83700 Saint-Raphael, FRANCE.
Source: OJS 2010/S 024-033953 (2010-02-02)
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