Services d'assurance

CCTC

Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Prestations de service d'assurance. Prestations de service d'assurance.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2009-03-02. L'appel d'offres a été publié le 2009-01-07.

Qui ?

• CCTC

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'assurance transport › Services d'assurance de bateaux
• Services d'assurance dommages ou pertes › Services d'assurance de biens
• Services d'assurance responsabilité civile › Services d'assurance responsabilité civile bateaux
• Services d'assurance responsabilité civile › Services d'assurance responsabilité civile générale
• Services d'assurance d'installations techniques, services d'assurance auxiliaire, services de règlement d'avaries, services de règlement de sinistres, services des actuaires et services d'administration des droits de sauvetage › Services d'assurance d'installations techniques

Historique des marchés publics

Date	Document
2009-01-05	Avis de marché

Avis de marché (2009-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Texte intégral:
“Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Prestations de service d'assurance. Prestations de service d'assurance.”
Lieu d'exécution
fr812 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes
Langue originale: français 🗣️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale ou partielle
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivités
Activité principale: Services généraux des administrations publiques

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cctc
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: marches.publics@terredecamargue.fr 📧

Référence
Dates
Date de publication: 2009-01-07 📅
Date de réception: 2009-01-05 📅
Date d'envoi: 2009-01-05 📅
Date limite de soumission: 2009-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 3536-2009
Numéro JO-S: 3/2009

Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code: Services d'assurance de bateaux 📦
Code: Services d'assurance de biens 📦
Code: Services d'assurance responsabilité civile bateaux 📦
Code: Services d'assurance responsabilité civile générale 📦
Code: Services d'assurance d'installations techniques 📦
Source: OJS 2009/S 003-003536 (2009-01-05)

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