Services d'assurance de biens
commune de Seynod
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la Ville de Seynod. Souscription de différents contrats d'assurance (notamment risques statutaires, responsabilité civile, dommages aux biens) au profit de la Ville de Seynod.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2008-11-14. L'appel d'offres a été publié le 2008-09-26.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance › Services d'assurances accidents et maladie
- • Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier › Services d'assurance défense et recours
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
- • Services d'assurance dommages ou pertes › Services d'assurance de biens
- • Services d'assurance › Services d'assurance responsabilité civile
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2008-09-22 | Avis de marché |
| 2009-02-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2008-09-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance de biens
Texte intégral:
“Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la Ville de Seynod....”
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Lieu d'exécution
fr718 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale ou partielle
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivités
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Seynod
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-seynod.fr 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2008-09-26 📅
Date de réception: 2008-09-22 📅
Date d'envoi: 2008-09-22 📅
Date limite de soumission: 2008-11-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 247540-2008
Numéro JO-S: 187/2008
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Services d'assurance défense et recours 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Services d'assurance de biens 📦
Services d'assurance responsabilité civile 📦
Source: OJS 2008/S 187-247540 (2008-09-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance de biens
Texte intégral:
“Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la Ville de Seynod....”
Lieu d'exécution
fr718 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale ou partielle
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivités
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Seynod
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-seynod.fr 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2008-09-26 📅
Date de réception: 2008-09-22 📅
Date d'envoi: 2008-09-22 📅
Date limite de soumission: 2008-11-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 247540-2008
Numéro JO-S: 187/2008
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Services d'assurance défense et recours 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Services d'assurance de biens 📦
Services d'assurance responsabilité civile 📦
Source: OJS 2008/S 187-247540 (2008-09-22)
Avis d'attribution de marché (2009-02-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution
Procédure
Type de procédure: Avis d'attribution
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date de publication: 2009-02-05 📅
Date de réception: 2009-02-03 📅
Date d'envoi: 2009-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 34122-2009
Numéro JO-S: 24/2009
Se réfère à l'avis: 247540-2008
Objet
Détails de l'attribution
Marché attribué: NOM ET ADRESSE DE L’OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ: Sté Pilliot Assurances, 19, rue de St Martin - BP 2, F-62922 Aire-sur-la-Lys. AXA France IARD, 9 et 9 bis, avenue Berthollet - BP 24, F-74001 Annecy cedex. Groupama Rhône Alpes Auvergnes, 50, rue de St-Cyr, F-69009 Lyon. CACEP SA, 23, route du Vin, F-68750 Bergheim. SMACL, 141, avenue Salvator Allende, F-79031 Niort cedex. MMA Assurances des Vallées, 18, rue du Collège, F-73300 St Jean-de-Maurienne.
Source: OJS 2009/S 024-034122 (2009-02-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution
Procédure
Type de procédure: Avis d'attribution
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date de publication: 2009-02-05 📅
Date de réception: 2009-02-03 📅
Date d'envoi: 2009-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 34122-2009
Numéro JO-S: 24/2009
Se réfère à l'avis: 247540-2008
Objet
Détails de l'attribution
Marché attribué: NOM ET ADRESSE DE L’OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ: Sté Pilliot Assurances, 19, rue de St Martin - BP 2, F-62922 Aire-sur-la-Lys. AXA France IARD, 9 et 9 bis, avenue Berthollet - BP 24, F-74001 Annecy cedex. Groupama Rhône Alpes Auvergnes, 50, rue de St-Cyr, F-69009 Lyon. CACEP SA, 23, route du Vin, F-68750 Bergheim. SMACL, 141, avenue Salvator Allende, F-79031 Niort cedex. MMA Assurances des Vallées, 18, rue du Collège, F-73300 St Jean-de-Maurienne.
Source: OJS 2009/S 024-034122 (2009-02-03)
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