Prestations de Services d'assurances pour les besoins du SITTOMAT
s.i.t.t.o.m.a.t
Le présent marché a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour le SITTOMAT afin de garantir toutes les conséquences pécuniaires de la responsabilité pouvant incomber à l'Assuré. Il comporte 8 lots
Date limiteDeadline 2026-07-03
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-05-04 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de Services d'assurances pour les besoins du SITTOMAT
Numéro de référence: AOO2026-06
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour le SITTOMAT afin de garantir toutes les conséquences pécuniaires de la...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Description du marché:
“Assurance Responsabilité civile exploitation et professionnelle”
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance 📦
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Assurance responsabilité civile pollution”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Assurance des locaux industriels - bris de machine et bureaux”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Assurance automobile”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Assurance cyber risques”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Assurance des risques statutaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Assurance de protection juridique des agents et élus”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Assurance responsabilité civile mandataires sociaux”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-03 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-07-03 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: S.i.t.t.o.m.a.t
Numéro d'enregistrement national: 58729
Adresse postale: ou son représentant désigné
Code postal: 83200
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0494896494 📞
URL: http://www.sittomat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1815445 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1815445 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Durée du marché: 4 ans - du 1er janvier 2027 au 31 Décembre 2030, avec faculté de résiliation annuelle pour l'une ou l'autre partie moyennant un préavis de...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 768560A8-01B6-BAA1-851E2611082CF0A3
Adresse postale: 5 rue Racine
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0494427930 📞
Fax: 0494427989 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 086-306280 (2026-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de Services d'assurances pour les besoins du SITTOMAT
Numéro de référence: AOO2026-06
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour le SITTOMAT afin de garantir toutes les conséquences pécuniaires de la...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Description du marché:
“Assurance Responsabilité civile exploitation et professionnelle”
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance 📦
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Assurance responsabilité civile pollution”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Assurance des locaux industriels - bris de machine et bureaux”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Assurance automobile”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Assurance cyber risques”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Assurance des risques statutaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Assurance de protection juridique des agents et élus”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Assurance responsabilité civile mandataires sociaux”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-03 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-07-03 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: S.i.t.t.o.m.a.t
Numéro d'enregistrement national: 58729
Adresse postale: ou son représentant désigné
Code postal: 83200
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0494896494 📞
URL: http://www.sittomat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1815445 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1815445 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Durée du marché: 4 ans - du 1er janvier 2027 au 31 Décembre 2030, avec faculté de résiliation annuelle pour l'une ou l'autre partie moyennant un préavis de...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 768560A8-01B6-BAA1-851E2611082CF0A3
Adresse postale: 5 rue Racine
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0494427930 📞
Fax: 0494427989 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 086-306280 (2026-05-04)
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